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Catherine Le Bris
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Droit international de l'environnement
Hubert Delzangles, Jean-marc Lavieille, Catherine Le Bris, Olivier Vidal
- Ellipses
- 28 Janvier 2025
- 9782340099395
La dégradation mondiale de l'environnement est rapide, profonde, multiforme.
Le droit international de l'environnement ne peut pas, à lui seul, protéger l'environnement mais, aujourd'hui, sans lui on ne peut pas protéger l'environnement.
Comme étudiant, enseignant, chercheur, membre d'association ou comme citoyen n'est-il pas important de comprendre les forces et les faiblesses de ce droit ?
Dans une première partie sont analysés les caractères du droit international de l'environnement à travers sept chapitres : nature et objet, histoire et acteurs, enjeux et contexte, sources formelles et techniques juridiques, institutions et juridictions, application et sanctions, forces et faiblesses de ce droit.
Dans une seconde partie est analysé le contenu du droit international de l'environnement à travers neuf chapitres : concepts et principes, responsabilité internationale et réparation des dommages environnementaux, air, climat et espace extra atmosphérique, eaux douces et milieu marin, sols et forêts, conservation mondiale et régionale de la nature, produits chimiques, déchets dangereux, pollutions plastiques et activités nucléaires, santé travail et habitat, commerce international et conflits armés.
Les défis du droit international de l'environnement sont clairs : renforcer son application, rendre opérationnels ses principes, combler ses lacunes, dégager des moyens institutionnels, juridiques et surtout financiers.
Les auteurs, adoptant une approche globale et critique, en appellent à un droit international de l'environnement plus complet et effectif afin de participer, par des moyens démocratiques, justes, écologiques et pacifiques, à la construction d'une société écologiquement viable au nom de l'intérêt commun de l'humanité. -
Les limites planétaires en anthropocène : Entre sûreté et justice
Catherine Le Bris, Marta Torre-Schaub, Collectif
- Mare & Martin
- Institut Des Sciences Juridique Et Philosophique De La Sorbonne
- 19 Septembre 2024
- 9782849347447
Le concept de limites planétaires ou « planetary boundaries » fait référence aux seuils que l'humanité ne saurait franchir afin de ne pas compromettre les conditions favorables de vie et de durabilité. Il vise à déterminer des frontières en matière environnementale. Ce concept a été proposé en 2009 par un groupe de spécialistes du système terrestre et de l'environnement suédois et australiens, mais le droit ne s'y intéresse que depuis peu, et ce, de manière encore marginale. Il existe pourtant des références à ces limites dans une quantité grandissante de rapports scientifiques tels que les rapports émanant du GIEC (groupe d'experts internationaux pour le changement climatique) ou ceux produits par l'Agence européenne pour l'environnement. Son importance grandissante dans le monde scientifique est suivie lentement par le droit. Cet ouvrage entend conceptualiser les limites planétaires d'un point de vue juridique, tout en laissant une place à l'interdisciplinarité afin de mieux saisir cette notion. Etroitement lié à l'idée de l'anthropocène - qui place l'homme au centre des activités et de la Planète - l'ouvrage vise à présenter les outils fournis par le droit pour mieux cadrer les limites planétaires, tout en pointant les difficultés auxquels ce concept se heurte sur un plan juridique.
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L'humanité saisie par le droit international public
Catherine Le Bris
- Lgdj
- Bibliotheque De Droit Intern Et Comm
- 3 Mai 2012
- 9782275038162
Crime contre l'humanité, patrimoine commun de l'humanité, intervention d'humanité, considérations d'humanité, mais aussi dignité humaine, sécurité humaine, développement humain... : l'humanité imprègne désormais le droit.
Cette étude se propose d'analyser la portée de ce concept dans l'ordre juridique international. Le but est d'identifier les effets normatifs de l'humanité et d'examiner ses implications institutionnelles. Il s'agit notamment de préciser la manière dont l'humanité s'articule aux autres concepts, en particulier à celui de souveraineté. La présente recherche constitue la première thèse consacrée à l'examen systématique du concept d'humanité en droit international.
L'idée défendue dans cet ouvrage est que le concept d'humanité complexifie l'ordre juridique international plus qu'il ne le bouleverse : les effets de ce concepts sont tangibles en droit international mais ils ne sont pas exclusifs.
L'humanité n'entraîne pas la disparition de l'État ; en revanche, elle contribue à une redéfinition de la souveraineté. En effet, l'humanité est un principe fondamental du droit international mais elle n'est pas une personne juridique.
Au titre de principe fondamental, l'humanité travaille en profondeur les droits de l'homme, le droit humanitaire, le droit de la bioéthique, le droit pénal international, le droit de l'environnement, le droit des espaces ; elle bouscule également le droit des traités et de la responsabilité internationale. Mais l'humanité reste un sujet passif du droit international public : titulaire de droits, elle est dépourvue d'une représentation qui lui permettrait de les exercer. Il n'est ni possible, ni souhaitable de mettre sur pied une institution centralisée qui incarnerait l'humanité. Les tentatives juridiques en ce sens n'ont pas porté leurs fruits. Aujourd'hui, ce sont les États qui, à titre principal, sont garants des droits de l'humanité. Ce mécanisme, cependant, n'est pas dépourvu d'ambiguïté. Dans l'optique d'une application efficace des droits de l'humanité, la communauté internationale, aujourd'hui communauté d'États, doit s'ouvrir à de nouvelles perspectives pour devenir communauté humaine. La gestion des droits de l'humanité doit être le fait d'une pluralité de mandataires.
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Droit international de l'environnement
Hubert Delzangles, Jean-marc Lavieille, Catherine Le Bris
- Ellipses
- 30 Janvier 2018
- 9782340023918
La dégradation mondiale de l'environnement est rapide, profonde, multiforme. Le droit international de l'environnement ne peut pas, à lui seul, protéger l'environnement, mais aujourd'hui, sans lui, on ne peut pas protéger l'environnement. Comme étudiant, enseignant, chercheur, membre d'association, ou comme citoyen(ne) n'est-il pas important de comprendre les forces et les faiblesses de ce droit ?
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Les droits de l'homme à l'épreuve du local Tome 1 ; les fondements, la confluence de l'universel et du particulier
Catherine Le Bris
- Mare & Martin
- Institut Des Sciences Juridique Et Philosophique De La Sorbonne
- 14 Janvier 2021
- 9782849344774
"Où, après tout, commencent les droits de l'homme ? ", interrogeait Eleanor Roosevelt, coauteur de la Déclaration universelle des droits de l'homme de 1948. Et de répondre : " Dans les petites collectivités ; près de chez soi, en des lieux si proches et si petits qu'on ne peut les voir sur aucune carte du monde ". C'est de ce constat que partent les trois tomes des Droits de l'homme à l'épreuve du local : leur but est de se pencher sur l'expérience quotidienne de ces droits.
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Les droits de l'homme à l'épreuve du local Tome 2 ; la praxis, "agis en ton lieu, pense avec le monde"
Catherine Le Bris
- Mare & Martin
- Institut Des Sciences Juridique Et Philosophique De La Sorbonne
- 14 Janvier 2021
- 9782849344835
"Où, après tout, commencent les droits de l'homme ? ", interrogeait Eleanor Roosevelt, coauteur de la Déclaration universelle des droits de l'homme de 1948. Et de répondre : " Dans les petites collectivités ; près de chez soi, en des lieux si proches et si petits qu'on ne peut les voir sur aucune carte du monde ". C'est de ce constat que partent les trois tomes des Droits de l'homme à l'épreuve du local : leur but est de se pencher sur l'expérience quotidienne de ces droits.
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Les droits de l'homme à l'épreuve du local Tome 3
Catherine Le Bris
- Mare & Martin
- Institut Des Sciences Juridique Et Philosophique De La Sorbonne
- 14 Janvier 2021
- 9782849344842
"Où, après tout, commencent les droits de l'homme ? ", interrogeait Eleanor Roosevelt, coauteur de la Déclaration universelle des droits de l'homme de 1948. Et de répondre : " Dans les petites collectivités ; près de chez soi, en des lieux si proches et si petits qu'on ne peut les voir sur aucune carte du monde ". C'est de ce constat que partent les trois tomes des Droits de l'homme à l'épreuve du local : leur but est de se pencher sur l'expérience quotidienne de ces droits.
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Nouv.
La nature a-t-elle des droits ? Enjeux et concrétisations
Marta Torre-Schaub, Catherine Le Bris
- Mare & Martin
- 25 Septembre 2025
- 9782386001543
Les droits dits de la nature sont un ensemble de règles et principes visant à protéger les entités de la biosphère telles qu'une rivière ou une montagne, en les reconnaissant comme personnes ou êtres vivants dotés de droits propres au titre de leur valeur intrinsèque.
Cette vision a donné lieu à plusieurs doctrines ayant en commun de considérer que l'anthropocentrisme autour duquel nos sociétés gravitent est à l'origine de l'érosion écologique actuelle. Embrassant une vision systémique issue notamment de la sagesse et de la spiritualité des peuples autochtones, les théories sur le droit de la nature considèrent que l'Homme n'est qu'une partie d'une communauté globale du vivant peuplée d'un vaste nombre d'autres composantes.
Ces théories, qui ont été prises en compte par plusieurs ordres juridiques d'Amérique latine, ont trouvé également un écho favorable en Europe. Un mouvement intellectuel de juristes tendant à proposer la reconnaissance de ces droits dans des lois -ou autres supports normatifs -s'est développé dans des pays tels que l'Espagne, et même en France.
Cet ouvrage, qui allie analyses philosophiques et juridiques, a pour objet d'établir le bilan de ces théories et de s'interroger sur leurs apports et leurs concrétisations. Il s'interroge sur la manière de reconnaître des droits à la nature, ainsi que sur leur pertinence et leur finalité. Il vise à questionner, dans une perspective de longue durée, l'évolution du discours des droits de la nature, récits et pratiques, tout en proposant des pistes pour l'avenir. Quels enjeux ? Et pour quels résultats et valeur ajoutée ?
Ces questions sont examinées sous un angle tant pratique que théorique : l'ouvrage propose non seulement des outils conceptuels pour mieux penser les droits de la nature, mais comporte aussi des études de cas de mise en 1/2uvre de ces droits (en France, Espagne, Amérique latine notamment).
