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Damien Salles
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La désobéissance à la loi à l'époque moderne (XVIe-XVIIIe siècle) Tome 120
Damien Salles
- Universite De Poitiers
- Actes & Colloques
- 25 Avril 2023
- 9782381940205
La faillite de la règle est ancienne. Sous l'Ancien Régime, bien souvent les lois ne s'imposent que sur un mode facultatif et constituent un instrument défaillant du pouvoir monarchique. Certaines demeurent à l'état de voeu pieux, d'autres peinent à être appliquées, sont laissées en « souffrance », quand elles ne sont pas totalement enfreintes par les gouvernés ou ceux chargés de les faire respecter. Bien qu'elle oblige, la loi est l'objet de perpétuelles transgressions, soit qu'on l'ignore, qu'on la rejette, qu'on la déforme, qu'on la contourne. C'est sous cet angle que les différentes contributions à cet ouvrage abordent l'histoire de la loi à l'époque moderne. Toutes nourrissent ce constat : il existe une désobéissance à la loi propre à la modernité. Celle-ci se signale notamment par son caractère généralisé, la variété de ses formes, les multiples raisons avancées pour la justifier, mais aussi par la réponse très mesurée que lui apporte le pouvoir. Dès lors, la désobéissance dont il est ici question est « à géométrie variable », par « action », « volontaire », « évitée », « pardonnable », « légitime », ou encore « revisitée », illustrant par-là les « paradoxes inhérents à la construction de l'État moderne et au déploiement de la souveraineté monarchique », (A. Rousselet-Pimont, dans la préface).
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Avec Cormenin : Pérégrinations
Adrien Lauba, Damien Salles
- Universite De Poitiers
- Actes & Colloques
- 21 Mai 2024
- 9782381940410
Figure essentielle de la doctrine juridique du XIXe siècle, considéré traditionnellement, aux côtés de Gérando et Macarel, comme membre d'une célèbre triade fondatrice du droit administratif, à tout le moins comme l'un de ses glorieux « ancêtre », Louis de Cormenin est assurément un acteur incontournable de l'histoire du droit et du droit positif contemporains. Les juristes retiennent de lui, en général, ses écrits juridiques et politiques. Mais peu sont ceux qui ont pris le temps de s'en éloigner pour s'intéresser, par exemple, aux oeuvres de ses biographes rendant compte de l'itinéraire ô combien original de l'homme. Or l'ensemble de son parcours mérite attention, car l'auteur, particulièrement prolixe, est à l'origine d'une oeuvre colossale qui concerne de très nombreux domaines. Sa vie, également, dans sa dimension politique mérite un réexamen.
De facto, l'ambition des organisateurs du colloque qui s'est déroulé les 19 et 20 mai 2022 était d'aller au-delà des études existantes - solides mais anciennes - sur l'homme pour donner naissance à un travail collectif, dont les présents actes, entendent faire référence dans l'historiographie des grands juristes du XIXe siècle.
Ceux-ci regroupent 21 contributions qui brossent de lui un portrait à la fois inédit, renouvelé à bien des égards et le plus complet possible en faisant appel à des historiens du droit aux spécialités diverses, des publicistes constitutionnalistes et administrativistes ainsi qu'à des politistes. L'oeuvre juridique et politique de Cormenin est ici revisitée, notamment son influence sur le droit public, son investissement politique national et local, son rapport aux droits et libertés, ses réflexions sur certaines institutions sociales ou encore ses postérité et réception à l'étranger ainsi que dans la communauté des juristes. -
La liste civile en France (1804-1870)
Damien Salles
- Mare & Martin
- Bibliotheque Des Theses
- 15 Octobre 2011
- 9782849340837
Empruntée à l'Angleterre qui l'instaura après sa révolution de 1688, l'institution de la liste civile fait l'objet d'une transposition en France par le droit intermédiaire. Le 7 octobre 1789, sa naissance consacre la disparition de l'ordre juridique ancien dans lequel les trésors du roi et de l'Etat demeuraient théoriquement confondus. A compter de ce jour, la liste civile se définit comme l'ensemble des dotations pécuniaire, immobilière et mobilière que la Nation, désormais souveraine, décide d'allouer à Louis XVI afin de lui permettre de subvenir à ses besoins et aux charges de la nouvelle fonction que lui confie le corps politique.
Disparue en 1792 en même temps qu'apparaît la République, elle renaît néanmoins en 1804. A compter de cette date, l'institution de la liste civile, toujours située aux marches du trône, consiste en l'outil par lequel l'État finance le fonctionnement de ses institutions monarchiques. Indubitablement et à maints égards, sa présence presque ininterrompue dans le paysage politique et juridique jusqu'en 1870 ne pouvait manquer de susciter la curiosité de l'historien des institutions. Car le voyage dans le temps de l'histoire constitutionnelle, politique, domaniale, financière, contentieuse ou administrative de la fortune du roi ou de l'empereur au XIXe siècle permet de mettre au jour la nature d'exception, sui generis et pour le moins ambiguë de son régime juridique. Ce faisant, c'est tout un pan, jusque-là méconnu, du statut du Prince dans des institutions tentant de concilier l'héritage révolutionnaire et le constitutionnalisme avec la prérogative monarchique que ce travail révèle sous un jour inédit.
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Études offertes à Jean-Louis Harouel ; liber amicorum
Damien Salles, Alexandre Deroche, Robert Carvais
- Pantheon-Assas
- 6 Octobre 2015
- 9791090429598
En 1994, dans Culture et contre cultures, Jean-Louis Harouel déplorait que l'extrême spécialisation sévissant dans l'ensemble des sciences humaines et sociales tendît « à faire de l'universitaire un spécialiste, un expert, dans la logique d'une société technicienne et scientifique où l'homme de savoir, l'expert, est quelqu'un qui "sait toujours plus sur toujours moins" (Cornélius Castoriadis) ».
Force est de constater que le dédicataire de ce liber amicorum a donné à voir au monde académique - et au grand public - une tout autre image de l'universitaire. Auteur prolifique, esprit intuitif et curieux, défenseur d'une certaine idée de l'art et de la cultura animi, Jean-Louis Harouel a investi, tout au long de sa riche et longue carrière - menée à la Faculté de droit de Poitiers et à l'université Panthéon-Assas Paris II -, de multiples champs d'étude tels l'histoire des droits privé, public et canonique, l'histoire économique, l'histoire de l'urbanisme, les idées politiques ou encore la sociologie de l'administration aussi bien que celle de l'art et de la culture.
Dans ce volume, c'est à ce brillant généraliste, parfait « honnête homme », chez lequel noblesse et douceur de caractère le disputent à la vigueur et l'originalité de l'esprit, que soixante-et-un de ses collègues juristes-historiens et juristes ont souhaité manifester estime et amitié. La grande variété des thèmes abordés dans leurs contributions reflète l'oeuvre éclectique, rigoureuse et engagée de celui auquel ils ont entendu rendre hommage.
Avec le soutien de la Faculté de droit de Poitiers et son Institut d'histoire du droit, et de l'Institut d'histoire du droit de l'université Panthéon-Assas Paris II.
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Les racines littéraires du droit administratif
Anne-laure Girard, Adrien Lauba, Damien Salles, Collectif
- Universite De Poitiers
- Actes & Colloques
- 6 Juillet 2021
- 9782381940106
Malgré le succès actuel du courant Droit et Littérature, il n'existait jusqu'alors aucune étude d'ensemble consacrée au droit administratif. C'est ce manque que cet ouvrage entend en partie combler. Ce regard littéraire sur la discipline n'est pas un exercice d'érudition dénué de toute portée. Le décloisonnement des savoirs et l'alliance des compétences de juristes, d'historiens et de lettrés, apportent une authentique contribution à la connaissance de la pensée juridique. Trois thématiques nourrissent cette approche critique des racines du droit administratif : les grands auteurs, les grands récits et les grands procédés littéraires.
L'ouvrage explore ainsi les valeurs et les fonctions que la doctrine administrativiste a en vue lorsqu'elle distingue en son sein un corpus spécifique d'auteurs. Il met en outre en lumière des administrativistes qui se sont illustrés par une double vie (juridique et littéraire) et s'enquiert de l'influence de cette incursion dans les lettres sur leur présentation du droit administratif. Il s'empare encore de la puissance instituante des récits du droit administratif et de ceux mettant en scène l'administration afin de rechercher leur sens et leur rôle.
Enfin, par ses réflexions et analyses historiques sur les mots, le style, les adages, les métaphores, les genres qui impriment leur marque dans l'écriture du droit administratif, il restaure la littérarité trop longtemps dissimulée de cette discipline.
