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Prix
Dominique Rousseau
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Penser, décider, agir - Les contestations
Dominique Rousseau
- Belopolie
- 22 Février 2024
- 9782491534059
« Par l'acte de contester, les hommes et les femmes réalisent le projet de 1789. Ils détachent leur volonté de celle des élus, et ouvrent ainsi une double relation, d'abord avec eux-mêmes puisqu'ils se reconnaissent autonomes, ensuite avec les élus puisque l'absence de fusion des volontés appelle un espace où puissent se réfléchir volonté des contestataires et volonté des représentants. Ils font vivre la part oubliée de la légitimité politique inaugurée en 1789. »lt;br /gt;lt;br /gt; Essentielles à la continuité de la démocratie, les contestations sont pourtant menacées, condamnées, parfois même interdites. En juriste aguerri, Dominique Rousseau démontre avec brio leur légitimité en détaillant les mécanismes d'une contestation réussie. Il enjoint chacune et chacun à quitter son espace privé pour rejoindre l'espace public. À exprimer et partager, avec ses mots, sa vie quotidienne, ce qui n'est plus tolérable, ce qui doit être révélé et non plus ignoré. Si ce texte appelle à garder la démocratie vivante, il est aussi une réflexion sur nos institutions, sur la construction de la citoyenneté et son engagement à réinventer l'avenir. Où contester, haut et fort, est une exigence démocratique.lt;br /gt;
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Avignon Tome 2 : du temps des papes à nos jours
Dominique Rousseau, Philibert, Marlies Giornal
- Petit A Petit
- 14 Juin 2023
- 9782380461695
Découvrez la ville d'Avignon avec un Docu-BD passionnant ! Ce deuxième et dernier tome retrace son histoire, des turbulences de la papauté jusqu'à nos jours, en passant par la venue du capitaine Napoléon Bonaparte ou encore la naissance du fameux festival d'Avignon.
Grâce à une documentation riche qui s'appuie sur des faits avérés, des reconstitutions des lieux et des archives historiques, découvrez comment Avignon est devenue une cité d'exception. -
Avignon Tome 1 : de la préhistoire à Clément VI
Dominique Rousseau, Philibert, Marlies Giornal
- Petit A Petit
- 12 Juin 2020
- 9782380460155
Réfugiez-vous sur le fameux Rocher avec les hommes du néolithique, partez à la recherche des oboles massaliotes, découvrez la cité romaine disparue, les invasions barbares et sarrasines, et comment les papes s'installèrent à Avignon pendant près d'un siècle !
Plongez dans l'Histoire mouvementée d'Avignon de la Préhistoire au Moyen Âge avec cet album foisonnant qui mêle de captivantes bandes dessinées à des documentaires ludiques ! -
Radicaliser la démocratie ; propositions pour une refondation
Dominique Rousseau
- Points
- Points Essais
- 26 Octobre 2017
- 9782757869604
Radicaliser la démocratie.
La démocratie est devenue prisonnière du principe de représentation et le marché lui impose désormais ses lois. Pourtant, malgré la montée des populismes et la défiance à l'égard des élus, l'idée démocratique vit dans les quartiers, les villes, les écoles, les entreprises, portée par des collectifs de citoyens qui prennent en charge directement les questions qui les préoccupent.
Ces expériences manifestent une forme nouvelle de démocratie qui n'a pas encore trouvé son nom. S'agit-il de démocratie participative, d'opinion ou du public ? On pourrait plus justement l'appeler démocratie continue. Telle est la proposition de Dominique Rousseau, qui défend ici les principes et les implications d'une profonde réforme institutionnelle prenant acte du caractère vivant et concret de l'exercice de la démocratie.
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Droit du contentieux constitutionnel
Dominique Rousseau, Pierre-Yves Gahdoun, Julien Bonnet
- Lgdj
- Precis Domat ; Droit Public
- 26 Septembre 2023
- 9782275130682
Le Conseil constitutionnel est devenu, en soixante ans, l'institution clé du système constitutionnel français. La question prioritaire de constitutionnalité (QPC) a marqué une nouvelle étape et contribué au développement du contentieux constitutionnel en permettant à tout justiciable de saisir le Conseil constitutionnel.
Cet ouvrage, destiné aux étudiants en master droit et aux avocats et magistrats, traite du Conseil constitutionnel et de sa jurisprudence :
Le Conseil constitutionnel : accès au Conseil (saisine et actes contrôlés), contentieux de la QPC, bloc de constitutionnalité, procédure, décisions la jurisprudence du Conseil constitutionnel : contrôle de la représentation politique et des élections, contrôle de la séparation des pouvoirs, garantie des droits et libertés, non rétroactivité des lois, droits économiques, sociaux et environnementaux, principe d'égalité Points forts Des auteurs de référence À jour des derniers grands arrêts du Conseil constitutionnel -
Condor : Intégrale vol.2 : Tomes 3 à 6
Dominique Rousseau, Jean-pierre Autheman
- Dargaud
- 4 Novembre 2022
- 9782205085792
Après avoir fait les beaux jours de 'Charlie Mensuel' puis 'Pilote' de 1982 à 1989 et six albums chez Dargaud, "Condor" revient avec cette seconde intégrale en noir et blanc. On y retrouve les albums « L'Empire du Pacifique », « Le Testament de Marius Casanova », « Opérette Marseillaise » et « Le Rendez-Vous de Yu-Moon », dans leur découpage d'origine. Une série emblématique des années 1980, avec une remarquable ligne claire et des histoires riches en péripéties et des dialogues qui claquent, marques de fabrique du regretté Jean-Pierre Autheman.
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« Faire du citoyen «quelque chose» dans l'ordre politique, faire du citoyen le coeur vivant de la démocratie en affirmant, contre le principe représentatif, qu'il a une compétence pour décider personnellement des lois et des règles du vivre-ensemble et en proposant, contre le présidentialisme de la Ve République, les institutions et les mécanismes par lesquels cette compétence citoyenne s'exercera.
Ce manifeste a pour objet de soumettre à la discussion les principales «thèses» qui informent la démocratie continue : les droits de l'homme, principe de reconnaissance de la démocratie ; l'autonomie constitutionnelle du corps des citoyens par rapport au corps des représentants ; la compétence des citoyens à fabriquer les lois et politiques publiques ; la justice comme pouvoir de la démocratie. » D. R.
Dominique Rousseau nous invite ici au grand débat sur la révision de la Constitution.
Un livre magistral.
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Vasco Tome 28 : I Pittori
Luc Révillon, Gilles Chaillet, Dominique Rousseau
- Le Lombard
- 1 Septembre 2017
- 9782803671243
De retour en Italie, Vasco est chargé par son oncle de négocier l'achat d'un tableau auprès d'un grand peintre. Mais ce dernier est assassiné et Vasco est pris dans la tourmente d'une enquête pleine de surprises.
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Condor : Intégrale vol.1 : Tomes 1 et 2
Dominique Rousseau, Jean-pierre Autheman
- Dargaud
- 22 Octobre 2021
- 9782205085785
Après avoir fait les beaux jours de 'Charlie Mensuel' puis 'Pilote' de 1982 à 1989 et six albums chez Dargaud, "Condor" revient sous forme de cette première intégrales noir et blanc. On y retrouve les albums "L'Otage" et "Alerte en Afrique", dont le découpage a été entièrement revu pour passer de 12 à 6 cases par page, doublant ainsi la pagination. Dominique Rousseau en a aussi profité pour retoucher certains dessins, offrant une nouvelle lecture plus proche du roman graphique que souhaitaient ses auteurs à l'origine.
Une série emblématique des années 1980, avec une remarquable ligne claire et des histoires riches en péripéties et dialogues qui claquent, marques de fabrique du regretté Jean-Pierre Autheman.
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Vasco Tome 27 : les citadelles de sable
Gilles Chaillet, Dominique Rousseau
- Le Lombard
- 29 Avril 2016
- 9782803636228
Vasco est envoyé au Maroc par son oncle afin de remettre une missive à son frère Lorenzo. Mais ce dernier s'est allié au rebelle Abou Saïd pour renverser le sultan en place. Il est à présent chef de la garnison militaire de Marrakech et doit faire face à une bande de pillards qui empêche tout commerce, ainsi qu'à une concubine qui joue un double jeu.
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Vasco : Intégrale vol.10 : Tomes 28 à 30
Luc Révillon, Gilles Chaillet, Dominique Rousseau
- Le Lombard
- 27 Août 2021
- 9782808202008
Ce volume reprend les albums suivants : "I Pittori", "Affaires Lombardes" et "L'or des glaces", réalisés par Dominique Rousseau au dessin, Luc Révillon et Chantal Chaillet au scénario.
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Vasco : Intégrale vol.9 : Tomes 25 à 27
Chantal Chaillet, Luc Révillon, Dominique Rousseau
- Le Lombard
- 14 Février 2020
- 9782803675616
Ce volume reprend les albums suivants : "Les Enfants du Vésuve", "La Cité ensevelie" et "Les Citadelles de sable", réalisés par Dominique Rousseau (dessin et scénario du tome 26) et Chaillet, et Luc Révillon (scénario des tomes 25 et 27).
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Vasco Tome 26 : la cité ensevelie
Gilles Chaillet, Dominique Rousseau
- Le Lombard
- 27 Mars 2015
- 9782803635412
Vasco, bien qu'ayant accepté la demande de son ami d'enfance, Niccolo dell'Aquila, de devenir percepteur d'impôts, ne peut se résoudre à contribuer à la misère de son pays natal. Il décide donc de quitter son ami dont il ne cautionne pas le comportement destructeur. Mais le mal est déjà fait et Niccolo se fait assassiner.
Vasco décide alors de se lancer à la poursuite du tueur, ce qui le mènera à la cité ensevelie.
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L'essentiel de la QPC ; mode d'emploi de la question prioritaire de constitutionnalité
Dominique Rousseau, Julien Bonnet
- Gualino
- Les Carres Rouge
- 5 Juin 2012
- 9782297025300
Tout justiciable peut désormais soulever à l'occasion d'un procès la question de la constitutionnalité de la loi qui lui est applicable. Tout justiciable peut désormais demander la protection des « droits et libertés que la constitution garantit ».
La QPC constitue un profond bouleversement de l'ordre juridique en faisant de la Constitution un outil de travail quotidien pour les étudiants en droit ainsi que pour toutes les professions juridiques (avocats, magistrats, directeurs juridiques...). Elle devient un « moyen de droit » dans une procédure contentieuse.
Cet ouvrage court, simple et pratique a pour objet de présenter, à la lumière de la jurisprudence, ce nouveau « moyen de droit », d'expliquer le cheminement procédural de la QPC en suivant toutes les étapes depuis le juge du fond jusqu'au Conseil constitutionnel en passant pas le Conseil d'état et la Cour de cassation.
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La démocratie : une idée force
Dominique Rousseau, Sandra Laugier, Collectif
- Mare & Martin
- Institut Des Sciences Juridique Et Philosophique De La Sorbonne
- 23 Février 2023
- 9782849347201
Quelles sont les conditions d'une pratique démocratique ? Quels sont les référents de la démocratie ? Quelles sont ses formes ? Quel est son avenir dans un moment historique marqué par les urgences et les populismes ? Juristes, philosophes et politiques partagent leurs réflexions avec le souci de garder le difficile mais nécessaire équilibre entre une approche normative, une approche exploratoire et une approche critique de la démocratie.
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L'essentiel du droit du contentieux constitutionnel
Julien Bonnet, Pierre-Yves Gahdoun, Dominique Rousseau
- Gualino
- Les Carres Rouge
- 17 Août 2021
- 9782297098212
Le contentieux constitutionnel peut être conçu comme l'ensemble des litiges qui naissent de l'application de la Constitution.
Entre dans la notion non seulement les questions de contrôle de constitutionnalité, mais également le contentieux des élections parlementaires. Ce contrôle se fait en application de la Constitution.
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Vasco Tome 25 : les enfants du Vésuve
Gilles Chaillet, Dominique Rousseau
- Le Lombard
- 21 Novembre 2013
- 9782803632589
Au pied du Vésuve, le jeune Vasco et ses trois amis d'enfance font la découverte d'une cité engloutie qu'ils gardent secrète. Des années plus tard, à la demande de l'un d'eux, Niccolo dell'Aquila, Vasco se rend à Naples collecter les impôts pour la Reine. Il découvre alors une Naples appauvrie, en proie à la famine, où sévit une mystérieuse bande de voleurs.
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Vasco Tome 29 : affaires lombardes
Luc Révillon, Gilles Chaillet, Dominique Rousseau
- Le Lombard
- 18 Mai 2018
- 9782803672202
De retour en Italie, Vasco est chargé par son oncle de négocier l'achat d'un tableau auprès d'un grand peintre. Mais ce dernier est assassiné et Vasco est pris dans la tourmente d'une enquête pleine de surprises.
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Démocratiser l'espace monde
Olivier de Frouville, Dominique Rousseau, Collectif
- Mare & Martin
- Institut Des Sciences Juridique Et Philosophique De La Sorbonne
- 1 Février 2024
- 9782849348222
Pandémies, changement climatique, immigration, lutte contre la corruption, tous les problèmes du temps présent et à venir ne peuvent être pris en charge ni par les Etats-nations ni par les institutions internationales telles qu'elles sont aujourd'hui. Le présent ouvrage propose une réflexion et formule des propositions pour une refondation démocratique du monde global.
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Les grandes décisions de la question prioritaire de constitutionnalité
Bertrand Mathieu, Dominique Rousseau
- Lgdj
- Les Grandes Decisions
- 15 Janvier 2013
- 9782275036229
Le droit constitutionnel évolue. Il n'est plus seulement le droit des institutions de l'État, il est aussi le droit de la société. Vie privée, mariage, filiation, contrats, santé, emploi, environnement, harcèlement sexuel, impôts... Toutes ces questions sont, aujourd'hui, analysées au regard des principes constitutionnels : la liberté contractuelle, le principe de dignité de la personne humaine, la liberté individuelle, le principe d'égalité, le droit au juge, le principe de légalité des délits et des peines, le principe de solidarité...
Cette évolution, à l'oeuvre depuis une trentaine d'années, s'est accélérée avec l'introduction, en France, de la question prioritaire de constitutionnalité. Depuis le 1er mars 2010, « lorsque, à l'occasion d'une instance en cours devant une juridiction, il est soutenu qu'une disposition législative porte atteinte aux droits et libertés que la Constitution garantit, le Conseil constitutionnel peut être saisi de cette question sur renvoi du Conseil d'État ou de la Cour de cassation qui se prononce dans un délai déterminé ». Concrètement, tout justiciable peut contester la constitutionnalité de la loi dont il lui est fait application lors d'un procès. Et, en trois ans, le justiciable s'est approprié ce nouveau moyen de droit, le nombre des décisions du Conseil constitutionnel passant de deux par mois jusqu'à quatre par semaine.
Les Grandes décisions de la question prioritaire de constitutionnalité ont pour objet de présenter et d'analyser cette nouvelle jurisprudence, pour tous ceux qui ont le Droit pour métier, aussi bien les avocats, les magistrats, les directeurs juridiques des entreprises privées et publiques, les conseillers juridiques que les universitaires et les étudiants. Car, pour « monter » un dossier, élaborer une stratégie de défense ou préparer un examen ou un concours, la connaissance de la jurisprudence constitutionnelle est indispensable. Non seulement la jurisprudence du Conseil constitutionnel mais aussi celle du Conseil d'État et de la Cour de cassation qui doivent, comme les juridictions du fond, de première instance et d'appel, apprécier la recevabilité de la question de constitutionnalité.
Cet ouvrage a été conçu et rédigé par Bertrand Mathieu et Dominique Rousseau, professeurs à l'École de Droit de La Sorbonne, Université Paris 1, avec la collaboration d'Anne-Laure Cassard-Valembois, maître de conférences à l'Université de Bourgogne et Pierre-Yves Gahdoun, professeur à l'Université de Montpellier 1.
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Les grandes déliberations du Conseil constitutionnel, 1958-1986 (2e édition)
Bertrand Mathieu, Ferdinand Mélin-Soucramanien, Dominique Rousseau, Jean-Pierre Machelon, Xavier Philippe
- Dalloz
- Grands Arrets
- 5 Février 2014
- 9782247129799
Cette seconde édition présente les délibérations ou procès-verbaux du Conseil constitutionnel de 1959 à 1986.
En effet, la loi organique du 15 juillet 2008 a permis l'ouverture des archives du Conseil constitutionnel lorsqu'elles datent de plus de 25 ans, ce qui rend aujourd'hui possible la publication des procès-verbaux (retranscription des séances du Conseil) de trois années supplémentaires (1983-1986), qui furent des années particulièrement riches pour la justice constitutionnelle.
L'ouvrage est organisé chronologiquement en 5 parties: 1959-1965, 1965-1974, 1974-1980, 1980-1983 et 1984-1986. Chaque partie est introduite par une présentation de la période et suivie des procès-verbaux de cette dernière. Les présentations ont été rédigées par des équipes d'auteurs dirigées par Bertrand Mathieu, Jean-Pierre Machelon, Ferdinand Mélin-Soucramanien, Dominique Rousseau et Xavier Philippe.
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L'essentiel des grandes décisions du conseil constitutionnel
Dominique Rousseau, Pierre-Yves Gahdoun, Julien Bonnet
- Gualino
- Les Carres Rouge
- 13 Juin 2017
- 9782297056069
L'essentiel des Grandes décisions du Conseil constitutionnel (1re éd. 2017-2018) permet à l'étudiant d'accéder facilement aux principales décisions du Conseil constitutionnel et d'en retenir le contenu. 43 décisions.
- Étudiants en Licence et Master Droit.
- Étudiants des Instituts d'études politiques.
- Étudiants du 1er cycle universitaire (Droit, Science politique, AES).
- Candidats aux concours de la fonction publique.
- Professionnels des milieux juridique et judiciaire.
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L'essentiel des grandes décisions de la QPC
Dominique Rousseau, Julien Bonnet
- Gualino
- Les Carres Rouge
- 5 Juin 2012
- 9782297025317
Connaître la constitution ne suffit plus ; il faut aussi en connaître l'usage, l'application qui en est faite par les juges et, en particulier, par les juges constitutionnels.
Que l'on soit étudiant, justiciable, avocat, ou magistrat il faut connaître cette jurisprudence qui porte sur l'ensemble des matières juridiques : le droit de la famille (mariage homosexuel), le droit des sociétés, le droit des affaires comme le droit pénal. Mais également le droit de la santé (internement d'office), le droit électoral (parrainage), le droit du travail (faute de l'employeur) comme le droit des collectivités territoriales.
Aussi, cet ouvrage présente une sélection des principales décisions QPC rendues par le Conseil depuis le 1er mars 2010 en les regroupant par matière afin de faire ressortir l'apport de la dimension constitutionnelle dans chacune d'elles au travers de leurs commentaires.
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La question prioritaire de constitutionnalité (2e édition)
Dominique Rousseau
- La Gazette Du Palais
- Guide Pratique
- 24 Avril 2012
- 9782359710519
QPC : question prioritaire de constitutionnalité. Depuis le 1er mars 2010, ce sigle résonne dans les cabinets d'avocats, les salles d'audience des tribunaux et Cours suprêmes, les revues de jurisprudence et même dans la « grande » presse. De quoi s'agit-il ? De la possibilité pour tout justiciable de soulever devant son juge la question de la constitutionnalité de la loi applicable au litige dont il est partie. Et ce, quelle que soit la nature du litige : commerciale, civile, pénale, environnementale, fiscale, économique, sociale, administrative. Une affaire ne peut plus être appréhendée seulement dans sa dimension commerciale, civile ou pénale ; elle doit l'être aussi dans sa dimension constitutionnelle. Autrement dit, la Constitution est un moyen au service des justiciables et un moyen considérable puisqu'il détermine et conditionne la poursuite et l'issue du procès.
Mais comment utiliser ce moyen ? À quel moment ? Devant quel juge ? Contre quel acte ? Comment savoir si telle loi porte atteinte à un droit garanti par la Constitution ? Comment argumenter et plaider ce moyen devant les juges et le Conseil constitutionnel ? Pour répondre à ces questions, pour faciliter l'usage de ce nouveau moyen, Lextenso éditions et la Gazette du Palais proposent un guide, c'est-à-dire un ouvrage court, complet, utile et pratique. La première édition analysait les textes au moment de leur mise en oeuvre ; la deuxième édition y ajoute l'exposé des principales décisions du Conseil constitutionnel, du Conseil d'État et de la Cour de cassation.
Une ère nouvelle s'est ouverte comme en témoigne le succès de la QPC : 1 022 affaires transmises au Conseil par le Conseil d'État et la Cour de cassation, 227 décisions rendues par le Conseil, recours systématique des parties aux avocats...
Et se découvrent ainsi un droit constitutionnel des contrats, un droit constitutionnel pénal, un droit constitutionnel des entreprises, un droit constitutionnel de l'environnement, un droit constitutionnel du travail que les justiciables et leurs conseils peuvent mobiliser dans l'élaboration d'une stratégie judiciaire. Pour marquer cette ère constitutionnelle nouvelle qui impose encore davantage que travaillent ensemble tous les professionnels du droit, Dominique Rousseau, professeur à l'École de droit de la Sorbonne de Paris 1, a réuni autour de lui, pour la rédaction de ce guide pratique, avocats et universitaires : Bernard Hémery et Louis Boré, avocats aux Conseils, Arnaud Lizop, avocat, David Lévy, directeur du pôle juridique du Conseil National des Barreaux, Jérôme Roux, professeur à l'Université de Montpellier 1, Paul Cassia, professeur à l'École de droit de la Sorbonne de Paris I et Pierre-Yves Gahdoun, professeur à l'Université de Montpellier 1.
