Emmanuel Netter
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Code de la cybersécurité : Annoté et commenté (édition 2026)
Corinne Thierache, Emmanuel Netter, Anne-Thida Norodom, Nicolas Catelan, Thibault Douville, Michel Séjean, Thibaut Heckmann, Warren Azoulay, Matthieu Audibert, Marc Watin-Augouard, Valère Ndior, Brunessen Bertrand
- Dalloz
- Codes Dalloz Professionnels
- 16 Octobre 2025
- 9782247238170
Michel Séjean: Michel Séjean, professeur à l'Université Bretagne Sud.
Marc Watin-Augouard:
Nicolas Catelan:
Thibault Douville:
Valère Ndior:
Emmanuel Netter:
Anne-Thida Norodom:
Matthieu Audibert:
Thibaut Heckmann:
Corinne Thiérache: -
États et réseaux sociaux : Contrôler le discours en ligne
Valère Ndior, Emmanuel Netter
- LGDJ
- Forum
- 12 Novembre 2024
- 9782275156453
Les réseaux sociaux sont présentés comme des plateformes à l'ambition vertueuse : connecter les individus. Leurs activités sont pourtant devenues une source de controverses. D'un côté, les réseaux sociaux sont des outils de mobilisation démocratique et d'exercice de la liberté d'expression, mais à l'inverse, compte tenu des défis posés par la désinformation, la surveillance, et l'utilisation des réseaux sociaux à des fins politiques, les gouvernements sont incités à réguler ces plateformes en invoquant la sécurité nationale, la protection de la vie privée et l'intégrité des processus démocratiques, a fortiori lorsque les réseaux sociaux eux-mêmes sont à l'origine d'abus.
L'ouvrage, écrit par deux juristes spécialistes du numérique (2 profils Privé/Public), met en lumière ces agencements et rapports de force en tenant compte de la nature des régimes politiques étudiés et des choix économiques et stratégiques effectués par les gouvernements et législateurs successifs.
Points forts :
Thématique de société et d'une actualité brûlante qui anime les travaux de plusieurs institutions et autorités. Il couvre les derniers développements affectant les réseaux sociaux
Réflexions englobant des aspects juridiques, économiques, politiques et géopolitiques
Perspective française, européenne et internationale
Recherche de plusieurs années, enrichie par un travail de terrain (entretiens en France et aux États-Unis notamment, participation à des groupes de travail) - données inédites
Expertise des auteurs sur la thématique, régulièrement sollicités par les médias
Auteurs de droit public et privé, donc double vision -
Regards sur le nouveau droit des données personnelles
Collectif, Emmanuel Netter
- Ceprisca
- Colloques
- 5 Novembre 2019
- 9791097323059
À peine plus de 40 ans après l'entrée en vigueur, en France, de la loi « informatique et libertés », le droit des données à caractère personnel semble avoir progressé de manière spectaculaire. Durant l'année 2018, le nouveau règlement européen (dit « RGPD ») est entré en application. Une loi, puis une ordonnance ont adapté le droit interne français en conséquence. La première partie de l'année 2019 a été marquée par la montée en puissance des sanctions prononcées par la CNIL.
Certaines contributions rassemblées dans cet ouvrage abordent des questions transversales touchant à la nouvelle réglementation, comme son champ d'application territorial, la concurrence du modèle américain, l'étendue de la notion de responsable de traitement, l'existence de droits post-mortem sur les données, ou les limites du principe de transparence face à l'opacité des algorithmes prédictifs. D'autres se concentrent sur un secteur particulier, qu'il s'agisse de la banque, de la santé, de l'assurance ou des données relatives aux responsables publics.
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Numérique et grandes notions du droit privé ; la personne, la propriété, le contrat
Emmanuel Netter
- Centre De Recherches Et Droit Prive Et Sciences Criminelles D’Amiens
- 12 Février 2019
- 9791097323035
L'expression « droit du numérique » connaît actuellement une fortune considérable, dans les intitulés de diplôme comme dans les axes de recherche de laboratoires. Mais de quoi s'agit-il, au fond ? Est-ce une branche du droit nouvelle, fondée sur des concepts originaux ? Ou s'agit-il, au contraire, d'appliquer le droit commun, moyennant peut-être quelques adaptations ponctuelles ? Pour le savoir, la méthode la plus efficace consiste à partir des grands concepts structurants du droit privé, et de les confronter aux problèmes concrets posés par les développements de l'informatique. Cette première version de l'étude développe trois notions.
« La personne » est déclinée en deux thèmes : l'identité numérique et la communication électronique. Vient ensuite l'étude de « la propriété » des infrastructures de communication, des contenus et des terminaux. Enfin, on examine « le contrat », qu'il s'agisse des nouvelles manières de former ou d'exécuter des conventions, ou de la spectaculaire montée en puissance des contrats spéciaux d'intermédiaire.
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Hayao Miyazaki et le droit : Du rêve à la réalité
Yann Basire, Hania Kassoul, Emmanuel Netter
- Pu D'Aix Marseille
- 17 Mars 2023
- 9782731412710
C'est une évidence : l'oeuvre d'Hayao Miyazaki a rayonné bien au-delà des frontières du Japon. Mais peu de pays étrangers lui ont réservé un accueil aussi unanime et chaleureux que le nôtre. C'est d'une véritable « passion française » qu'il sera question dans cet ouvrage. L'avantage est évident : nombreux sont les lecteurs prêts à plonger une nouvelle fois dans cet univers si on leur en offre l'occasion. Mais l'inconvénient est tout aussi manifeste : « beaucoup de choses ont été dites, écrites et filmées à son sujet, tant et si bien que le raconter encore une fois relève du morceau de bravoure » (P.-W. Fregonese).
Une équipe de juristes a tenté de relever ce défi, et la matière première ne lui a pas manqué. Les histoires de Miyazaki mettent en scène, d'abord toute la gamme des rapports sociaux : les relations familiales, le monde du travail, l'activité économique, la délinquance. Elles relatent, ensuite, les rapports parfois violents de l'espèce humaine au monde qui l'entoure.
Les contributions ici présentées n'ont évidemment pas la prétention de révéler les intentions du Maître, qui n'est ni occidental, ni juriste. Il reste que « derrière les films de Miyazaki est dissimulée une vision du droit, et par conséquent un regard sur ce mode de régulation des rapports sociaux » (R. Maurel). À l'occasion d'un nouveau voyage dans ces mondes merveilleux, il s'agit de parler de notre société, et de notre droit.
