Filtrer
Support
Éditeurs
Langues
Prix
Frédéric Lugentz
-
Les infractions contre les personnes
Isabelle Wattier, Charles-Eric Clesse, Axel Delannay, Pierre Magnien, Nathalie Van Der Eecken, Thibault De Sauvage, Christian De valkeneer, Marie-Aude Beernaert, Frédéric Lugentz, Frédéric Kurz, Damien Vandermeersch
- Larcier
- 5 Octobre 2020
- 9782807919914
Analyse juridique détaillée et critique de la matière des crimes et délits commis contre les personnes.
Véritable analyse juridique des infractions visées par les articles 269 à 282, 327 à 331bis, 347bis, 392 à 422quater, 433ter à 433novies/11, 433decies à 442quater et 443 à 457 du Code pénal, l'ouvrage couvre crimes et délits contre les personnes. -
La preuve en matière pénale ; sanction des irrégularités
Frédéric Lugentz
- Anthemis
- 7 Novembre 2017
- 9782807203204
Durant des décennies, les juristes spécialisés en droit pénal et en procédure pénale ont vécu dans un confort et une stabilité qu'ils ne soupçonnaient pas.
Les règles de procédure étaient peu nombreuses et souvent claires. Partant, la sanction de leur méconnaissance s'appliquait de manière presque mécanique : l'acte illégal ou la preuve irrégulière étaient nuls.
Ces temps sont révolus?!
Depuis une trentaine d'années, les lois de procédure se sont multipliées. Parfois éphémères, souvent très techniques, elles avaient été rendues nécessaires par l'apparition de méthodes d'enquête nouvelles et l'usage récurrent, y compris par les délinquants, de moyens modernes dont l'exploitation par la justice recèle souvent un risque accru d'atteinte à des droits fondamentaux, dont le droit au respect de la vie privée.
Eu égard à la complexité de ces règles de procédure, les erreurs menant à des irrégularités ne pouvaient que connaître une évolution croissante parallèle.
Pour autant, ces libertés prises avec la loi n'emportent pas toujours une atteinte concrète à l'intérêt que celle-ci entend sauvegarder.
Dès lors, la Cour de cassation d'abord, le législateur ensuite, ont, ces dernières années, entendu adapter le régime de la sanction applicable à la preuve recueillie de manière illégale.
Source d'imprévisibilité et parfois peu assuré, ce nouveau cadre n'a pas encore atteint un degré de stabilité et de lisibilité suffisant pour échapper à la critique. Sur le fond, de surcroît, on doit redouter de le voir mener à l'admission de preuves non seulement irrégulières, mais surtout obtenues en violation de droits fondamentaux.
L'objectif de cet ouvrage, d'abord destiné aux praticiens, est de leur fournir quelques clés de lecture de la théorie, encore trop peu structurée, des nullités de la preuve.
-
Saisie et confiscation en matière pénale
Frédéric Lugentz, Damien Vandermeersch
- Bruylant
- Repertoire Pratique Du Droit Belge
- 29 Avril 2015
- 9782802746317
Un ouvrage de référence sur la lutte contre la délinquance fondée sur le profit.
Cet ouvrage traite d'un sujet d'actualité qui constitue un enjeu essentiel dès lors qu'il s'agit de combattre la délinquance fondée sur le profit. -
L'entraide pénale internationale en Suisse, en Belgique et au Grand-Duché de Luxembourg
Frédéric Lugentz, Jacques Rayroud, Michel Turk
- Larcier
- Europe(S)
- 4 Novembre 2014
- 9782804460679
Essentiellement pratique, ce manuel rappelle les instruments en vigueur et expose leur mise en oeuvre dans le cadre des demandes actives et passives d'entraide internationale.
Dans la mesure où il se veut essentiellement pratique, ce manuel rappelle quels instruments sont en vigueur dans les 3 États concernés et expose leur mise en oeuvre dans le cadre de demandes actives et passives d'entraide internationale. -
L'expertise judiciaire en matière pénale
Frédéric Lugentz
- Anthemis
- Criminalis
- 20 Février 2024
- 9782807211636
DROIT BELGE
Un examen synthétique actualisé indispensable aux praticiens
L'expertise judiciaire est aussi ancienne que le Code de procédure pénale.
À travers son objet et ses modalités de mise en oeuvre, elle a cependant évolué avec la science et avec la société dans laquelle les infractions sont commises.
Les développements de la première ont donné lieu à l'apparition de nouvelles techniques d'investigation et l'expertise n'y est pas demeurée étrangère : de la toxicologie à l'analyse ADN, en passant par la psychiatrie ; de l'automobile à l'informatique, en passant par la chimie, le champ des possibilités paraît ne guère connaître de limites.
Quant à l'apparition de nouvelles infractions, elle s'est accompagnée de méthodes adaptées à leur élucidation : délits en matière de circulation, fraude informatique, malversations fiscales... soit autant de faits qui nécessitent, pour la Justice, l'appui de spécialistes.
Enfin, les règles qui gouvernent la mise en oeuvre de l'expertise judiciaire ont également connu un développement important, eu égard aux questions que pose cet acte de procédure en termes de droits fondamentaux : droit à un procès équitable et droit au respect de la vie privée, pour l'essentiel.
À défaut d'une codification de l'expertise judiciaire en matière pénale selon son objet et sa réglementation, le temps nous a semblé venu de tenter d'en réaliser un examen synthétique actualisé.
Ce commentaire, issu à la fois d'une expérience pratique acquise comme magistrat et d'un enseignement universitaire dispensé aux candidats experts judiciaires, est d'abord destiné à ces derniers et aux juristes, praticiens du droit pénal et de la procédure pénale.
