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France Lambinet
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DROIT BELGE
Un manuel de base essentiel, didactique et pratique
Le droit du travail intéresse la quasi-totalité de la population.
Dans une société du salariat, en effet, presque tout le monde est soit employeur, soit travailleur. La gestion d'une entreprise, pour les employeurs, et la survie au travail, pour les travailleurs, impliquent de connaître quelques rudiments de droit social.
Face à la profusion des informations, plus ou moins fiables, disponibles sur internet, il apparaît de plus en plus indispensable de disposer de clés pour comprendre le droit du travail, en saisir les mécanismes et les interactions.
L'objectif poursuivi par les auteurs est parfaitement résumé dans le titre de l'ouvrage : faire découvrir le droit du travail, apprivoiser cette vaste matière sans en dissimuler la complexité. Ils nous proposent une vue générale et complète de la matière afin d'en faciliter la compréhension globale.
Le non-juriste, dans sa pratique professionnelle, a besoin d'acquérir de solides connaissances de base pour se mouvoir dans un environnement de travail entouré par le droit social, d'autant plus s'il est amené à gérer de près ou de loin du personnel.
L'approche choisie a pour objectif de permettre un apprentissage en autodidacte sans prérequis juridiques ; c'est pourquoi l'ouvrage reprend des notions élémentaires de droit nécessaires à la découverte du droit du travail. Le public cible de l'ouvrage est donc clairement le lecteur qui désire se familiariser avec le droit du travail. -
Découvrir le droit du travail : Recueil de textes
Steve Gilson, France Lambinet
- Anthemis
- 4 Février 2025
- 9782807212855
DROIT BELGE
Cet ouvrage rassemble les principales réglementations auxquelles sont confrontés les juristes et étudiants dans le domaine du droit du travail. -
L'incapacité de travail
France Lambinet, Steve Gilson
- Anthemis
- Les Cahiers De La Conference Du Jeune Barreau De Bruxelles
- 21 Mai 2024
- 9782807212367
À l'heure où le nombre de malades de longue durée explose et où la problématique de l'absentéisme suscite de nombreux débats et de nombreuses crispations, la question du traitement juridique de l'incapacité de travail, replacée dans le cadre général du bien-être au travail, est cruciale.
Cet ouvrage décrit tout d'abord l'arsenal pénal relatif au bien-être au travail.
Au niveau civil, il est question de faire le point sur les obligations du travailleur qui se déclare en incapacité travail (avertissement préalable, justification et obligation de se soumettre au contrôle médical), tenant compte des récentes modifications légales en la matière (faculté de ne pas produire de certificat médical dans certains cas et nouveautés en cas de coïncidence entre l'incapacité de travail et les vacances annuelles du salarié).
Le licenciement du travailleur en incapacité de travail est un sujet particulièrement délicat, puisque ce licenciement ne peut pas être fondé sur l'état de santé (passé, actuel ou futur), lequel constitue un critère protégé par le dispositif belge anti-discrimination.
Le droit social s'est par ailleurs doté d'une fonction d'organisateur de voyages au travers du trajet de réintégration et du trajet de réinsertion qui font l'objet de contributions distinctes.
La situation particulière des travailleurs inaptes à la suite d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle n'est pas oubliée.
Enfin, vu les modifications légales récentes en matière de rupture du contrat de travail pour force majeure médicale, la question de l'inaptitude définitive au travail convenu donne lieu à un nouvel examen. -
Les obligations particulières de l'employeur public lors du licenciement de travailleurs contractuels
Steve Gilson, France Lambinet, Zoé Trusgnach
- Anthemis
- Perspectives De Droit Social
- 19 Avril 2016
- 9782807200548
Le licenciement des contractuels de la fonction publique a suscité, depuis près de 25 ans, d'intenses controverses doctrinales et jurisprudentielles. Une partie de la doctrine et de la jurisprudence a en effet été amenée à dégager des obligations particulières qui s'imposent à l'employeur public lorsqu'il procède au licenciement de ses contractuels, à savoir : l'obligation d'entendre le travailleur avant son licenciement, l'obligation de motiver celui-ci, et l'obligation de mentionner les voies de recours dans la lettre de congé.
La question présente encore aujourd'hui une actualité brûlante. Si, dans le secteur privé, les travailleurs peuvent désormais revendiquer l'application de la CCT n° 109 pour obtenir la motivation de leur licenciement, dans le secteur public, aucun texte similaire n'est applicable à ce jour.
Entre l'arrêt KMC c. Hongrie de la Cour européenne des droits de l'homme, qui préconise une audition préalable et une motivation du licenciement dans tous les secteurs, et les récents arrêts de la Cour de cassation, qui considèrent que ces deux mesures ne sont pas applicables au secteur public, le débat est loin d'être clos.
Cet ouvrage, tenant compte des développements récents en la matière, analyse les arguments en faveur et en défaveur de ces obligations et la position des différentes juridictions.
Les auteurs sont tous les trois avocats au barreau de Namur au sein du Cabinet Van de Laer et Gilson où ils pratiquent quotidiennement le droit social. Steve Gilson enseigne par ailleurs cette matière en qualité de chargé de cours à l'ICHEC, et en tant que maître de conférences à la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain. Il est juge suppléant au Tribunal du travail de Liège, division Namur.
