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Ingrid Maria
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Travaux dirigés : introduction au droit et droit civil
Pascal Ancel, Olivier Gout, Ingrid Maria
- LexisNexis
- Objectif Droit
- 6 Septembre 2023
- 9782711035700
Titre 1 : Le droit dans les textes (séances 1, 2)
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Le(s) temps dans la protection juridique des majeurs
Ingrid Maria, Aude Gauthier
- Ifjd
- Colloques Et Essais
- 23 Septembre 2025
- 9782370324412
Le temps recouvre une pluralité de dimensions en matière de protection juridique des majeurs. Ainsi le temps du mandat de protection juridique se confrontent à des temporalités différentes. Le temps biologique impose d'abord son rythme et conduit le droit à penser des outils pour assurer une permanence de l'expression de la volonté par-delà les contingences biologiques. Quant à la temporalité psychologique, elle est incertaine, moins prédictible, volatile ce qui met très fortement en jeu la notion juridique de consentement. Le temps judiciaire impose, quant à lui, des bornes qui viennent fréquemment heurter la temporalité de la personne protégée. Enfin, le temps social ou sociétal s'analyse comme un temps court qu'il paraît difficile de concilier avec le temps de la protection juridique qui est nécessairement un temps long. Comment toutes ces temporalités entrent-elles en interaction ? Faut-il nécessairement les rapprocher et, si oui, comment ?
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Majeurs protégés : bilan et perspectives
Ingrid Maria, Gilles Raoul-Cormeil, Muriel Rebourg
- LexisNexis
- 9 Juillet 2020
- 9782711033607
La réforme du droit des majeurs protégés issue de la loi du 5 mars 2007 a fêté ses dix ans d'application le 1er janvier 2019. Malgré l'ampleur des réflexions précédant le vote de cette loi, la réforme a été amendée par deux lois de simplification du droit et des procédures, deux ordonnances, de nombreux décrets et, encore récemment, par la loi du 23 mars 2019 portant réforme de la justice. Elle a, en outre, été vivifiée par une jurisprudence foisonnante et éprouvée par d'importants rapports (Cour des comptes, Défenseur des droits, Groupe interministériel sur l'évolution de la protection juridique des majeurs).Lumière doit être faite sur les traits saillants de ce foisonnement normatif, afin de tirer les leçons des bienfaits et des faiblesses de cette législation fragilisée par cette volonté récurrente de réécrire le droit des majeurs protégés en contemplation des contraintes économiques de notre époque. Organisés à Brest, Grenoble et Caen, trois colloques ont permis aux spécialistes de la discipline de confronter leurs analyses avec des professionnels du droit (juges des tutelles, notaires, avocats) et des mandataires judiciaires à la protection des majeurs.Cet ouvrage va au-delà de la seule restitution des échanges tenus lors de ces manifestations. S'ajoute, en effet, aux analyses de la doctrine et des praticiens sur l'application de la réforme, une réflexion prospective sur ce que pourrait ou devrait être le droit des majeurs protégés de demain au regard, notamment, de ce que certains droits étrangers retiennent.Les Auteurs A. Amend-Traut, N. Baillon-Wirtz, B. Balivet-Kan, A. Béal, M. Beauruel, M.-H. Bielle, P. Bouttier, A. Caron-Déglise, J. Combret, P.-O. Danino, F. Dupin, B. Eyraud, F. Fresnel, A. Gosselin-Gorand, B. Graeff, C. Guilarte Martin-Calero, C. Hérin, R. Kermarrec, C. Le Guillou, J.-J. Lemouland, I. Maria, D. Marsolais, L. Mauger-Vielpeau, S. Moisdon-Chataigner, L. Mourgues, G. Nallet, N. Peterka, Ch. Peyrache, J.-M. Plazy, G. Raoul- Cormeil, L. Raschel, M. Rebourg, F. Rogue,S. Roy, D. Vilmain, K. Yamashiro.
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Mélanges en l'honneur du Professeur Ancel
Pascale Deumier, Olivier Gout, André Prüm, David Hiez, Ingrid Maria
- Larcier
- 24 Février 2021
- 9782807924765
Exigeant et innovant, P. Ancel a contribué à enrichir la réflexion juridique parmi les grands domaines abordés dans cet ouvrage : les méthodes et théorie générale du droit, l'enseignement du droit, le droit des obligations, le droit des sûretés, etc.
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Les incapacités de jouissance; étude critique d'une catégorie doctrinale
Ingrid Maria
- Defrenois
- 30 Mars 2010
- 9782856231814
Systématiquement cité par les auteurs par opposition au concept d'incapacité d'exercice, le concept d'incapacité de jouissance est inconnu du législateur et du juge français. L'incapacité de jouissance est une pure construction de la doctrine. Mais, étonnamment, les auteurs n'exploitent guère plus cette notion que ne le font le législateur et la jurisprudence. Uniquement mentionnée dans les manuels de droit, elle ne fait l'objet d'aucun développement approfondi.
Ce paradoxe s'explique doublement. D'une part, l'intérêt théorique ayant justifié l'apparition de cette notion dans le discours doctrinal n'est plus d'actualité. Il n'est, en effet, plus nécessaire de se référer aux incapacités de jouissance pour comprendre que les mineurs et les majeurs protégés sont de véritables personnes. D'autre part, l'absence de critères définis et de conséquences juridiques spécifiques attachées à cette notion ne favorise pas l'identification des incapacités de jouissance et ne permet pas de déduire de cette qualification un régime juridique particulier. La construction doctrinale unitaire de la notion est donc aujourd'hui largement inappropriée (Première Partie). La présentation traditionnelle doit laisser place à une approche dualiste plus conforme au réel contenu des incapacités de jouissance. Celles-ci se présentent, en effet, tantôt comme des règles protectrices de la personne contractante, très proches du mécanisme des incapacités d'exercice, tantôt comme de simples règles intéressant l'ordre public et protégeant l'intérêt général. Seules les premières méritent, en réalité, le nom d'incapacités (Seconde Partie).
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Simplification et modernisation du droit de la famille : mythe ou réalité ? actes du colloque tenu à Grenoble les 30 et 31 mars 2017
Collectif, Ingrid Maria
- Connaissances Et Savoirs
- 2 Mars 2018
- 9782753905719
Le droit des personnes et de la famille a récemment fait l'objet de réformes d'ampleur dont le but affiché est celui de simplifier et de moderniser la matière. Au regard de ces textes et des premières applications qui en ont été faites, est-il possible d'identifier ce qui est entendu par modernisation et simplification du droit de la famille ? À le supposer identifiable, cet objectif est-il atteint ? Plusieurs professionnels du droit et un économiste tentent, dans cet ouvrage, d'apporter des réponses à ces interrogations en centrant leur réflexion autour des difficultés suscitées par les nouveaux textes et des éventuels palliatifs apportés en pratique. Sont ainsi passées au crible de ces analyses : les nouvelles règles relatives à l'administration légale, à la liquidation-partage en matière de divorce et à l'habilitation familiale résultant de l'ordonnance du 15 octobre 2015 portant simplification et modernisation du droit de la famille ainsi que l'insertion dans le Code civil du nouveau divorce contractualisé par la loi de modernisation de la Justice du XXIe siècle du 18 novembre 2016.
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Travaux dirigés ; d'introduction au droit et au droit civil
Ingrid Maria, Olivier Gout, Pascale Ancel
- LexisNexis
- Objectif Droit
- 28 Septembre 2017
- 9782711028177
Le présent ouvrage vise à compléter, à travers une approche concrète du droit en application, les cours et les manuels théoriques d'introduction au droit et de droit civil de la première année de licence.Après une découverte par l'exemple des principales sources du droit privé, les auteurs proposent, sur différents thèmes du droit des personnes et de la famille, un apprentissage méthodologique progressif des exercices habituellement pratiqués dans les travaux dirigés (cas pratique, analyse et commentaire de décisions de justice, dissertation, note de synthèse). L'ouvrage contient aussi une initiation aux différentes techniques de recherche documentaire.Destiné en priorité aux étudiants de L1 droit, l'ouvrage, parce qu'il met l'accent sur la méthodologie plus que sur les matières enseignées, peut aussi bien être utilisé par des étudiants plus avancés.
