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Jean jacques Sueur
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L'analyse par cas : une méthode pour le droit comparé des libertés ?
Céline Lageot, Jean-jacques Sueur
- Universite De Poitiers
- Actes & Colloques
- 23 Février 2021
- 9782381940038
Sous l'impulsion de Laurence Burgorgue-Larsen, Céline Lageot et Jean-Jacques Sueur, un travail collectif a été entrepris pour permettre à terme la réalisation d'un ouvrage en droit comparé des libertés dans une perspective transdisciplinaire (droit, histoire, philosophie, sociologie, économie, anthropologie).
Un accord s'est dégagé sur l'idée d'un comparatisme à grande échelle, ouvert, permettant de dépasser les limites étroites du modèle de libertés occidental, voire européen. Le cas n'est pas seulement une affaire, c'est un test grandeur nature, un moyen de faire parler des faits. La journée d'études de Poitiers (juin 2019) dont les actes sont ici rassemblés a été consacrée à justifier et à illustrer ce choix. Elle aura une suite.
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Culture(s) et liberté(s) : des sols pour un droit comparé des libertés
Céline Lageot, Jean-jacques Sueur
- Universite De Poitiers
- Actes & Colloques
- 30 Mai 2023
- 9782381940199
Prolongeant un précédent volume consacré à l'application de la méthode des cas dans l'étude des libertés à l'échelle globale, les textes qui sont ici reportés s'attachent désormais à circonscrire un cadre adapté en vue de l'application d'une telle méthode. Ce choix repose sur la conviction que les droits et libertés s'organisent en systèmes relativement clos de dignité égale qui, au-delà des frontières, dessinent une cartographie intelligible. Cette cartographie peut conduire à une meilleure compréhension des systèmes juridiques, en termes d'espaces ou de sols comme nous le proposons.
Si le cas est un forage dans le réel, la tâche que nous avons entreprise relève donc de la mise en ordre ou de la rationalisation, sans exclure en aucun cas la prise en compte des données fournies par l'observation informée. La culture, vue comme synthèse de ces différents éléments, permet de venir à bout d'une grande partie des difficultés de l'entreprise.
Elle peut aussi contribuer à une connaissance plus fine des différents droits nationaux, s'il est vrai que « le droit comparé a cessé d'être la science des rapports platoniques entre systèmes juridiques s'observant de l'extérieur et qu'il devient, selon l'expression de H.P. Glenn, l'étude d'un « droit intégré ». Un droit qui introduit jusqu'au coeur des dispositifs juridiques internes, de la matière composite, des concepts hybrides [...], des solutions d'importation plus ou moins contrôlées » [F. OST Traduire, Défense et illustration du multilinguisme, Fayard, 2009, p. 405]. -
Questions de droit pénal ; question de méthode
Jean-jacques Sueur, Genevieve Dorvaux
- IN PRESS
- Champs Libres
- 16 Septembre 2011
- 9782296563957
C'est pour son actualité et pour les transformations qu'elle connaît que la matière pénale a été choisie comme thème de ce numéro. L'improvisation apparente et l'imprécision des lignes directrices imposent au chercheur un devoir élémentaire de réserve critique : de quoi parlons-nous ? Pourquoi certains mots s'imposent-ils dans le discours des juristes ?
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Les juristes n'ont pas tous la même perception de l'objet-droit parce qu'ils n'en font pas tous le même usage. Le théoricien est réputé être celui qui contemple l'objet en question d'un peu plus haut, un peu plus loin, de si haut et de si loin qu'il perd de vue l'essentiel : la vie sociale, le monde vécu. La théorie du droit, à mi-chemin de la philosophie juridique et du droit positif, ne peut faire l'économie d'une réflexion théorique et d'un travail de clarification.
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Le faux sentend de multiples façons et ne désigne pas seulement le résultat dune opération de falsification menée à des fins privées et, à ce titre, réprimée plus ou moins efficacement par le droit pénal. Il fait aussi partiedes contraintes nécessaires au bon fonctionnement du système juridique : on ne peut se passer des fictions (ces mensonges tenus pour vrais) ou des présomptions (ces suppositions sur un état jugé souhaitable des choses ou des personnes) ; il faut compter aussi avec les approximations nécessaires du langage juridique : jamais il nest question de « décrire » une réalité, mais bien plutôt de la schématiser ou dénoncer un devoir-être la concernant.
Ce qui a pour effet de placer le législateur et ses alliés objectifs (politiques, juges, experts, avocats) dans une situation de tension permanente entre ce qui existe en fait ou risque dadvenir et les exigences énoncées par la règle juridique.
Ce décalage nécessaire affecte tous les secteurs du droit, pas seulement les plus sensibles au changement social.
On a donc essayé den prendre la mesure, dans certains dentre eux - droit économique, droit des assurances, droit de lenvironnement, protection des oeuvres de lesprit, droit international et européen, droit des nouvelles technologies -, sans oublier que le droit nest à tout prendre quun laboratoire des oppositions et conflits dintérêts qui travaillent la société dans son ensemble et que, par conséquent, comme tout système de communication, il se doit pour continuer dexister et de remplir cette fonction implicite, de maintenir une part dombre (opacité versus transparence) sur sa propre nature.
Comme dans tous les colloques organisés par le Centre détudes et de recherches sur les contentieux, cette question juridique par excellence a été étudiée par des juristes, bien sûr, mais aussi par des collègues apparemment étrangers à la chose juridique mais directement concernés par les problèmes de la communication entre les hommes.
Le colloque dont les actes sont ici reproduits sinscrit dans la continuité dun travail entrepris il y a quelques années dans le cadre du Centre détudes et de recherches sur les contentieux. Il a déjà donné lieu à une première publication consacrée aux problèmes de linterprétation et de la traduction (Interpréter et traduire, Bruylant, 2007).
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Pour un droit politique : contribution a un debat
Jean-jacques Sueur
- Presses De L'Universite De Laval
- 9 Février 2012
- 9782763791067
Tout en se livrant, avec toute la compétence d'un juriste averti, à des analyses très fines du droit positif, et cela en dialogue avec les grands constitutionnalistes classiques, l'auteur refuse d'en rester là et entend poser, dans une perspective explicative et critique, "une pluralité de regards" sur son objet, permettant d'"ouvrir une voie" nouvelle et de "se défaire d'une tradition doctrinale vieille de plus de deux siècles".
Ceci implique à ses yeux, d'une part, de prendre appui sur les ressources de sciences humaines, telles que l'histoire, la sociologie, la science politique, voire l'anthropologie, mais aussi, d'autre part, de recourir aux lumières de la philosophie, comme le suggère notamment l'expression "droit politique", empruntée à Rousseau qui en faisait une "branche de la philosophie politique". C'est armé de tels outils que l'auteur n'hésite pas à exercer de manière constante sa liberté de jugement et, comme il l'affirme souvent, ainsi que le suggère à lui seul le premier terme - "pour" - du titre de l'ouvrage, à "prendre parti", à s'engager.
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De nombreux travaux doctrinaux entrepris outre-atlantique, sous l'influence d'une jurisprudence abondante et ancienne émanant de la Cour Suprême des États-Unis, ont abouti à mettre en évidence les liens qui existent entre l'acte d'interprétation et la traduction d'un texte qu'il soit juridique ou littéraire. Mais aussi toutes les équivoques qui pèsent sur ces opérations mentales de « découverte » du sens : interpréter un énoncé juridique ou autre chose (nous ne cessons d'interpréter...), c'est toujours un peu traduire, c'est-à-dire le transporter - cet énoncé - d'un univers de significations dans un autre, le nôtre ou celui des nôtres (communauté de sens). Et cette opération mentale-là ne peut se faire sans déformations, altérations de toutes sortes. Le prétendu « retour au texte », variante du mythe du paradis perdu, est évidemment impossible et interpréter - quelle que soi les choses interprétée-, c'est bi'en souvent refaire le monde. On le mesure aisément à la place qu'occupe et qu'a toujours occupée la Cour Suprême dans la vie et le débat politiques américains. Inversement, traduire, c'est aussi, presque toujours, interpréter, c'est-à-dire donner au texte traduit un sens valable, donc audible pour ceux à qui cette traduction est destinées, car rares sont les mots qui trouvent leurt exact équivalent dans une langue étrangère. Cela vaut pour toutes les traductions et tous les traducteurs, y compris les traducteurs de textes juridiques. Mais, on le sait bien aussi, le droit n'est pas tout à fait un language comme les autres (et tout n'est pas langage de droit...); ce langage a sa « grammaire », son « alphabet », autrement dit ses mots à lui, qui ne se retrouvent dans aucune autre langue mais qui empruntent un peu à toutes, au point qu'il est question parfois à son sujet d'universalité (Babel retrouvée?). Comme les traductions sont de plus en plus nombreuses et que l'interprétation, d'où qu'elle vienne, fait de plus en plus question chez les juristes, il est apparu intéressant de confronter ces expériences et les controverses qu'elles suscitent. Confirment-elles ou infirment-elles le rôle de l'interprète et la nécessaire intervention de celui-ci pour « animer le texte » comme l'écrit F. Michaut, autrement dit pour le continuer ? C'est à quelques-unes de ces questions qu'on a voulu apporter un commencement de réponse dans le cadre du colloque organisé en novembre 2005 par le Centre d'études et de recherches de contentieux (C.E.R.C.). Avec l'espoir que ce commencement aura une suite à son tour.
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Juger les politiques - nouvelles reflexions sur la responsabilite des dirigeants publics
Jean-jacques Sueur
- L'Harmattan
- 1 Novembre 2003
- 9782747504386
La responsabilité politique des dirigeants publics n'est pas une idée neuve : le discrédit qui pèse aujourd'hui sur la " classe politique " naît du sentiment d'une crise générale des responsabilités. Le bruit assourdissant des " affaires " de toutes sortes ne facilite pas la tâche du juriste en l'occurrence : devant le déclin des parlements, le juge fait assez facilement figure d'ultime recours. Une interrogation sur la nature de ce contentieux bien particulier, à la limite du politique et du juridique.
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Droit(s) et sanction ; études juridiques internationales
David Marrani, Pascal Richard, Jean-jacques Sueur
- L'Harmattan
- Champs Libres Harmattan
- 24 Juin 2013
- 9782343004297
Ce volume se veut délibérément tourné vers l'international. La première partie présente l'ensemble des textes intégraux des cours donnés en novembre 2011 - droit pénal, droit constitutionnel, droit de l'environnement, droit économique - par les professeurs M. van de Kerchove (Bruxelles), J.C. Remotti (Barcelone), D. Ong (Nottingham) et M. Mohamed Salah (Nouakchott) autour du thème de la sanction, la transgression. La deuxième partie est dédiée à des réflexions plus diversifiées en lien avec le thème central.
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Le thème de la transgression abordé de façon très large, sous un angle original et interdisciplinaire.
La transgression n'est pas toujours là où on l'attend. Cet ouvrage propose une dédramatisation du concept : certaines transgressions sont utiles ou fonctionnelles.
