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Laurent Berthier
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Justice et État de droit : Regards sur l'état d'urgence en France et à l'étranger
Eric Négron, Hélène Pauliat, Laurent Berthier
- Pu De Limoges
- 12 Mars 2020
- 9782842877453
Placés sous le patronage de l'un des plus illustres juristes limousins, Les Entretiens d'Aguesseau souhaitent développer une réflexion fondamentale sur l'institution judiciaire et ses évolutions. Au confluent des interrogations de la société civile, avocats, magistrats, et universitaires sont invités à croiser leurs points de vue lors de rencontres organisées à la Faculté de Droit et des Sciences économiques de Limoges. De nombreux thèmes ont déjà fait l'objet de cette approche interdisciplinaire, porteuse d'enseignements et d'éclairages originaux (L'éthique des gens de justice; La justice pénale internationale; Justice et démocratie; Le temps, la justice et le droit; Justice, éthique et dignité; La responsabilité des magistrats; Justice, éthique et aléa juridique; La parole l'écrit et l'image en justice: quelle procédure au XXIe siècle?; Le justiciable et la protection de ses droits fondamentaux: la question prioritaire de constitutionnalité; La prison: quel(s) droit(s)?; Justice et liberté d'expression; Famille, éthique et justice; Gens de justice au XXIe siècle).
Cette année, eu égard à l'instauration puis à aux prorogations successives de l'état d'urgence en France, l'association organise un colloque consacré à la thématique « Justice et Etat de droit ».
En réponse à la menace terroriste, la mise en place de l'état d'urgence entraîne l'instauration d'une légalité de crise, se manifestant par une extension sensible des pouvoirs des autorités publiques. Depuis novembre 2015, des milliers de perquisitions administratives ont été menées, plus de mille mesures d'assignation à résidence prononcées, ainsi que de nombreuses mesures d'interdiction de manifestation ou de fermetures de lieux de culte. D'une ampleur inédite, cet état d'urgence interroge quant à ses répercussions sur l'Etat de droit et notamment sur la protection des droits et libertés du citoyen. Par principe, l'état d'urgence suppose que les autorités administratives soient habilitées à restreindre les libertés pour garantir ou restaurer la sécurité et l'ordre publics. Mais il doit, dans ce cadre, relever d'effets limités dans le temps et dans l'espace. Or les prorogations successives votées par le Parlement inscrivent cet état d'exception dans la durée et tendent aujourd'hui à le « banaliser », laissant craindre un déplacement de l'équilibre entre ordre public et libertés.
L'actualité donne ainsi une acuité particulière à la question de la compatibilité de l'état d'urgence avec l'État de droit. Elle oblige à s'interroger sur les garanties qui entourent la mise en oeuvre de ce dernier, mais également sur la logique propre à cette solution.
Afin d'éclairer ces différentes problématiques, le colloque « Justice et État de droit » se penchera tour à tour sur la question du rôle du juge pendant l'état d'urgence, sur celle de la vigilance de la société civile et des moyens d'action de cette dernière, avant d'examiner les solutions apportées à l'étranger dans le cas de menaces similaires. En réunissant le Défenseur des droits, de hauts magistrats, des avocats, des personnalités qualifiées et des universitaires français et étrangers, ce colloque offre l'occasion d'une remise en perspective de l'état d'urgence par ceux qui en contrôlent ces effets, examinent sa portée sur les droits et libertés des citoyens et interrogent son efficacité. -
Gens de justice au XXIe siècle
Eric Négron, Hélène Pauliat, Laurent Berthier
- Pu De Limoges
- 25 Septembre 2017
- 9782842877637
Placés sous le patronage de l'un des plus illustres juristes limousins, Les Entretiens d'Aguesseau développent une réflexion fondamentale sur l'institution judiciaire et ses évolutions. Au confinent des interrogations de la société civile, avocats, magistrats et universitaires sont invités à croiser leurs points de vue lors de rencontres organisées à la Faculté de Droit et des Sciences économiques de Limoges.
En 2016, l'association Les Entretiens d'Aguesseau a orienté ses travaux sur une thématique spécifique: la situation des Gens de Justice au XXIe siècle. Différentes réformes ont, ces derniers temps, agité le monde des professionnels du droit. Qu'il s'agisse, par exemple, de faciliter l'installation de certaines professions libérales réglementées, de promouvoir l'utilisation des nouvelles technologies de l'information et de la communication ou de développer les perspectives d'inter-professionnalisation, ces évolutions interrogent. Dans un souci affiché de modernisation, elles tendent à modifier les perceptions que l'on se fait traditionnellement des métiers et des missions des Gens de justice.
Le colloque du 18 mars 2016 a donné l'occasion au juge, à l'avocat, au notaire, à l'huissier, à l'universitaire, mais aussi à la haute fonction publique d'État, de croiser leurs regards sur ce thème. Évoquant successivement les questions de l'accès aux professions de justice, de l'impact de l'évolution du contentieux sur les métiers, de la fongibilité des missions et enfin celle de l'accès au juge, les intervenants ont à la fois dressé un état des lieux et développé une analyse prospective des modifications profondes touchant aujourd'hui les professions juridiques. -
La qualité de la justice Tome 2
Laurent Berthier
- Presses Academiques Francophones
- 5 Décembre 2012
- 9783838176062
La qualité constitue un standard désormais inévitable au sein des services publics. Elle implique une nouvelle appréciation de ces derniers et porte en elle un ensemble de dispositifs techniques destinés à améliorer la prestation proposée. Son application au sein du service public de la justice est toutefois plus difficile à concevoir et en cela novatrice, dès lors que la justice se démarque des services publics ordinaires, par des principes d'organisation et de fonctionnement qui apparaissent, selon une première lecture, plutôt incompatibles avec les idées que sous-tend la qualité, comme la performance ou la productivité. Cependant, en tant que valeur, la qualité constitue un nouveau prisme à travers lequel peut être redécouverte la justice dans son ensemble : l'indépendance de la justice en sortira revisitée, la relation avec les usagers également, ces derniers aspirant à davantage de compréhension et de transparence dans le fonctionnement de la justice, tant administrative que judiciaire. S'y immisçant progressivement, la qualité peut alors servir d'instrument garantissant une progression constante du système judiciaire.
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La qualité de la justice Tome 1
Laurent Berthier
- Presses Academiques Francophones
- 4 Décembre 2012
- 9783838176505
La qualité constitue un standard désormais inévitable au sein des services publics. Elle implique une nouvelle appréciation de ces derniers et porte en elle un ensemble de dispositifs techniques destinés à améliorer la prestation proposée. Son application au sein du service public de la justice est toutefois plus difficile à concevoir et en cela novatrice, dès lors que la justice se démarque des services publics ordinaires, par des principes d'organisation et de fonctionnement qui apparaissent, selon une première lecture, plutôt incompatibles avec les idées que sous-tend la qualité, comme la performance ou la productivité. Cependant, en tant que valeur, la qualité constitue un nouveau prisme à travers lequel peut être redécouverte la justice dans son ensemble : l'indépendance de la justice en sortira revisitée, la relation avec les usagers également, ces derniers aspirant à davantage de compréhension et de transparence dans le fonctionnement de la justice, tant administrative que judiciaire. S'y immisçant progressivement, la qualité peut alors servir d'instrument garantissant une progression constante du système judiciaire.
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Justice et liberté d'expression
Hélène Pauliat, Eric Négron, Laurent Berthier
- Pu De Limoges
- Entretiens D'aguesseau
- 2 Juillet 2014
- 9782842876111
Placés sous le haut patronage de l'un des plus illustres juristes limousins, les Entretiens d'Aguesseau souhaitent développer une réflexion fondamentale sur l'institution judiciaire et ses évolutions. Au confluent des interrogations de la société civile, avocats, magistrats et universitaires sont invités à croiser et confronter leurs points de vue lors de rencontres organisées à la Faculté de Droit et des Sciences économiques de Limoges. De nombreux thèmes d'actualité ont déjà fait l'objet de cette approche interdisciplinaire, porteuse d'enseignements et d'éclairages originaux (L'éthique des gens de justice; La justice pénale internationale; Justice et démocratie; Le temps, la justice, et le droit; Justice, éthique et dignité; La responsabilité des magistrats; Justice, éthique et aléa juridique; La parole, l'écrit et l'image; Le justiciable et la protection de ses droits fondamentaux: la question prioritaire de constitutionnalité; La prison: quel(s) droit(s)?).
L'Association d'Aguesseau a décidé de poursuivre ses travaux en s'intéressant à la question de la liberté d'expression, et aux rapports qu'entretiennent les juristes avec cette dernière, lorsqu'ils s'en prévalent ou tentent d'en fixer les frontières. Afin de cerner au plus près les interrogations contemporaines suscitées par le thème, le colloque du 15 mars 2013 s'est structuré en trois temps d'étude et de réflexions, l'un consacré à « La liberté d'expression des professionnels du droit », le second à « Justice, expression artistique et liberté d'expression en histoire» et le dernier à « La liberté d'expression et les nouveaux moyens de communication ». Des intervenants issus d'horizons divers, juges, historiens de l'art, spécialistes des nouvelles technologies de l'information et de la communication, universitaires, personnalités du monde théâtral ou avocats ont partagé leurs analyses dans le cadre de chacun des volets envisagés, tentant ainsi de fixer quelles sont aujourd'hui les garanties offertes à cette liberté, mais également les limites lui étant opposées. Ces débats de qualité ont permis de rappeler le caractère essentiel de la liberté d'expression dans une société démocratique, mais également à quel point cette prérogative suscite et doit continuer à susciter vigilance et attention, face aux menaces et dérives susceptibles de l'atteindre. -
Le Justiciable et la protection de ses droits fondamentaux : la question prioritaire de constitutionnalité
Eric Négron, Hélène Pauliat, Laurent Berthier
- Pu De Limoges
- 20 Octobre 2011
- 9782842875497
Placés sous le haut patronage du plus illustre des juristes limousins, les Entretiens d'Aguesseau tentent de poser les grandes lignes d'une réflexion fondamentale sur l'institution judiciaire au fil de ses évolutions. Cette démarche veut se situer au confluent des interrogations de la société civile, des praticiens, et universitaires. C'est ainsi qu'avocats, magistrats et universitaires croisent leurs regards lors de rencontres annuelles lesquelles prouvent qu'il est possible, au-delà d'inévitables clivages professionnels, de confronter des points de vue divergents afin d'en faire profiter un large public. L'Association d'Aguesseau est bien née d'une filiation interdisciplinaire à l'origine de nombreux colloques sur des thèmes d'actualité (L'éthique des gens de justice ; La justice pénale internationale ; Justice et démocratie ; Le temps, la justice, et le droit ; Justice, éthique et dignité ; La responsabilité des magistrats ; Justice, éthique et aléa juridique ; La parole, l'écrit et l'image).
En 2010, l'Association a confirmé son implication dans les grands champs d'investigation juridiques qui font l'actualité en optant pour le thème de la question prioritaire de constitutionnalité. En prévoyant que « lorsque, à l'occasion d'une instance en cours devant une juridiction, il est soutenu qu'une disposition législative porte atteinte aux droits et libertés que la Constitution garantit, le Conseil constitutionnel peut être saisi de cette question sur renvoi du Conseil d'Etat ou de la Cour de cassation qui se prononce dans un délai déterminé », l'article 61-1 de la Constitution issu de la loi constitutionnelle du 23 juillet 2008 s'inscrit dans une volonté de rendre la justice constitutionnelle plus accessible. Cette réforme enrichit indéniablement le contentieux constitutionnel autant qu'elle perturbe les habitudes procédurales. Traditionnellement hostiles à opérer un contrôle de constitutionnalité des lois, le Conseil d'Etat et la Cour de cassation sont en effet appelés à jouer un nouveau rôle en procédant, avant un éventuel renvoi au Conseil constitutionnel, à un premier examen de la question d'inconstitutionnalité soulevée en cours d'instance par un justiciable. Par un tel mécanisme, le système français de justice constitutionnelle se rapproche donc d'un modèle plus déconcentré, en s'alignant par la même occasion sur ses homologues internationaux. Ainsi, la question prioritaire de constitutionnalité bouleverse la classification théorique connue en matière de justice constitutionnelle avec ce paradoxe qu'elle contribue à revaloriser simultanément le rôle du juge et de l'avocat.
Le bénéfice indéniable d'une telle procédure est de renforcer la démocratie juridictionnelle. Universitaires, magistrats, avocats, parlementaires et représentants associatifs ont ainsi tenté d'apporter toute leur expertise le temps de ce colloque le 26 mars 2010. Si des réponses techniques ont pu être apportées lors des interventions magistrales, l'intérêt d'une telle démarche réside avant tout dans le croisement des expériences et le décloisonnement des approches, ce dialogue ayant été fructueux quant à une mise en perspective de cette QPC qui va modifier en profondeur les relations entre les Cours suprêmes de notre République. -
Les Les chroniques de l'OMIJ, n° 4/2009 : Regards croisés sur la Vienne. Enjeux et perspectives
Virginie Pallier, Laurent Berthier, Hélène Pauliat
- Pu De Limoges
- 5 Janvier 2009
- 9782842874711
La Vienne, longue de près de 400 kilomètres est au centre d'une multitude d'intérêts aussi bien que de bon nombre d'interrogations.
Les doctorants de l'Université de Limoges ont tenu à lui rendre hommage en se lançant dans l'exercice délicat d'une approche pluridimensionnelle. La Vienne n'est en effet pas qu'un simple cours d'eau séparant la ville de Limoges en deux. Elle est au contraire à la source de nombreuses initiatives et de problématiques : quelle est son histoire ? En quoi est-elle associée au rayonnement de Limoges ? Quels en sont les propriétaires ? Pourquoi est-elle un révélateur de vie et d'infini ? Autant de questions ouvertes auxquelles cet ouvrage tente de répondre de manière simple et accessible.
C'est donc dans une perspective pédagogique que les auteurs de cet ouvrage tentent de dresser un aperçu, chacun dans son domaine de prédilection (sciences humaines ou techniques) des questions ainsi soulevées.
L'ouvrage rassemble des horizons différents plus qu'il ne les dissocie et plaide nécessairement en faveur du métissage scientifique, de sorte qu'il alimente la réflexion mais aussi l'esprit d'ouverture. Au fil des pages, le lecteur pourra suivre l'évolution de ses curiosités, explorer ses interrogations et ainsi s'étonner de ce que la Vienne invite à suivre son cours, jusqu'à des horizons inconnus... -
La Prison quel(s) droit(s)
Eric Négron, Hélène Pauliat, Laurent Berthier
- Pu De Limoges
- 11 Juin 2013
- 9782842875862
De profondes rénovations sont venues bouleverser, ces dernières années, les équilibres antérieurs qui prévalaient dans le monde carcéral. Quelles règles, quelles pratiques sont aujourd'hui en vigueur dans les prisons, quels contrôles sont mis en oeuvre ? Quels sont les droits dont le détenu peut se prévaloir, en considération de sa situation de justiciable, d'usager et de citoyen ? C'est à travers trois temps d'étude, l'un sur « La prison et le détenu », le second sur « La prison et le juge » et le dernier sur « La prison dans la ville et dans la cité » que les différentes dimensions de cette problématique ont été déclinées lors du colloque organisé le 7 octobre 2011 à Limoges. Des intervenants familiers de la question pénitentiaire ont partagé leurs analyses, témoignages et expériences afin de dresser un tableau représentatif du monde carcéral, du droit qui s'y applique et de la situation du détenu vis-à-vis de ses juges, de l'administration pénitentiaire et, plus largement, de la société. Il ressort de ces échanges que la perception de la prison, de son rôle, de ses missions, a sensiblement évolué à mesure que se modifiait également le regard porté sur le détenu. De nouveaux équilibres sont aujourd'hui recherchés entre impératifs de sécurité, inhérents au principe même de la détention, et respect des droits des personnes incarcérées. A l'aune de cette évolution, le droit pénitentiaire tend à dépasser son caractère originel et exclusif de droit de la sanction pour devenir un ensemble de règles adaptées à un univers carcéral pétri de contraires. Ce monde clos reste en effet en lien avec la société et ses évolutions, et le statut de détenu ne saurait totalement faire oublier la qualité d'individu et les garanties qui s'y attachent.
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Famille, éthique et justice
Eric Négron, Hélène Pauliat, Laurent Berthier
- Pu De Limoges
- 23 Février 2016
- 9782842876739
Placés sous le patronage de l'un des plus illustres juristes limousins, Les Entretiens d'Aguesseau souhaitent développer une réflexion fondamentale sur l'institution judiciaire et ses évolutions. Au confluent des interrogations de la société civile, avocats, magistrats et universitaires sont invités à croiser leurs points de vue lors de rencontres organisées à la Faculté de Droit et des Sciences économiques de Limoges. De nombreux thèmes ont déjà fait l'objet de cette approche interdisciplinaire, porteuse d'enseignements et d'éclairages originaux (L'éthique des gens de justice; La justice pénale internationale; Justice et démocratie; Le temps, la justice, et le droit; Justice, éthique et dignité; La responsabilité des magistrats; Justice, éthique et aléa juridique; La parole, l'écrit et l'image; Le justiciable et la protection de ses droits fondamentaux: la question prioritaire de constitutionnalité; La prison: quel(s) droit(s)?; Justice et liberté d'expression).
En 2014, l'Association d'Aguesseau a orienté ses travaux sur le thème de la famille. Sujet marqué par l'adoption de la loi du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe, la question de la famille, de sa définition, des droits qui s'y rapportent, se trouve au coeur de l'actualité et de l'activité des praticiens du droit.
Le colloque du 17 octobre 2014 s'est donné pour ambition d'approcher ce thème sous ses diverses dimensions en s'interrogeant sur les évolutions sociales et juridiques entourant l'acception de la famille et de ce qui constitue une vie familiale normale. Evoquant successivement les questions du couple, de l'enfant, de la « normalité » parentale et de la survivance familiale en matière successorale, les différents intervenants, magistrats, médecins, universitaires, avocats, psychanalystes et notaires ont partagé leurs analyses et offert matière à des débats dans lesquels transparaissent toujours le caractère évolutif de la famille et de son droit et, dès lors, l'intérêt sans cesse renouvelé suscité par la question.
