Marta Torre Schaub
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La justice climatique : prévenir, surmonter et réparer les inégalités liées au changement climatique
Marta Torre-Schaub, Sabine Lavorel
- Charles Leopold Mayer - Eclm
- 16 Juin 2023
- 9782843772269
Canicules, mégafeux, pluies torrentielles ou crues meurtrières, il est désormais avéré que les changements climatiques ont un impact majeur sur nos conditions de vie. Ils affectent non seulement les équilibres de nos écosystèmes mais accentuent aussi les inégalités économiques et sociales à travers le monde entre les États, les communautés et les individus. Concept émergent dans les années 1990 lors des premières négociations sur le climat, la justice climatique propose une nouvelle vision de la question environnementale. Face aux effets des changements climatiques, l'approche juridique permet en effet d'appréhender avec objectivité la dette écologique des pays industrialisés et des multinationales, la responsabilité judiciaire des industries extractives, la protection des victimes et la compensation des dommages climatiques. Aujourd'hui, les recours en justice pour réparer les atteintes à l'environnement et réclamer plus d'engagements climatiques se multiplient, témoignant de la nécessité d'une action coordonnée au niveau international et européen. C'est dans ce contexte que se déploie la justice climatique, devenue une dynamique porteuse d'espoir à l'avenir prometteur.
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En juin 2019, la France déclarait l'état d'urgence climatique. L'enjeu, initialement politique et économique, est devenu juridique et citoyen mais également médiatique. La crise climatique a appelé à de nouvelles formes de mobilisation de la société civile, le droit devenant le bras armé de cette lutte. L'objectif de la justice climatique est double. D'abord, lutter contre les inégalités créées par le changement climatique. Ensuite, sensibiliser la communauté internationale à la nécessité absolue d'agir de manière ambitieuse. C'est à l'étude de ces nombreuses actions en justice climatique que ce livre est consacré.
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Les risques climatiques à l'épreuve du droit
Marta Torre-Schaub, Anne Stevignon, Blanche Lormeteau, Collectif
- Mare & Martin
- Institut Des Sciences Juridique Et Philosophique De La Sorbonne
- 7 Septembre 2023
- 9782849347317
Comment le droit fait-il face aux différentes dimensions du risque climatique ? C'est pour répondre à cette question inédite que le présent ouvrage présente les différents risques engendrés par le changement climatique.
L'urgence climatique appelle à agir tant en matière d'atténuation qu'en matière d'adaptation afin de réduire l'exposition de nos sociétés aux risques climatiques. Ces risques, doivent être d'abord identifiés. Leur survenance doit être anticipée. Les conséquences de leur réalisation au niveau territoriale et national, mais également au niveau réglementaire, contentieux et financier, doivent être prévues. La vulnérabilité des sociétés aux risques climatiques pose désormais la question de l'inflation du risque contentieux contre les Etats, les collectivités territoriales et les entreprises. Sont également désormais identifiés les risques réglementaires et financiers d'atténuation et d'adaptation aux risques climatiques aussi bien pour les acteurs privés que publics. Cet ouvrage rend compte de ces nouvelles questions et présente une analyse juridique innovante et originale sur le dénommé Risque de Transition. -
Les limites planétaires en anthropocène : Entre sûreté et justice
Catherine Le Bris, Marta Torre-Schaub, Collectif
- Mare & Martin
- Institut Des Sciences Juridique Et Philosophique De La Sorbonne
- 19 Septembre 2024
- 9782849347447
Le concept de limites planétaires ou « planetary boundaries » fait référence aux seuils que l'humanité ne saurait franchir afin de ne pas compromettre les conditions favorables de vie et de durabilité. Il vise à déterminer des frontières en matière environnementale. Ce concept a été proposé en 2009 par un groupe de spécialistes du système terrestre et de l'environnement suédois et australiens, mais le droit ne s'y intéresse que depuis peu, et ce, de manière encore marginale. Il existe pourtant des références à ces limites dans une quantité grandissante de rapports scientifiques tels que les rapports émanant du GIEC (groupe d'experts internationaux pour le changement climatique) ou ceux produits par l'Agence européenne pour l'environnement. Son importance grandissante dans le monde scientifique est suivie lentement par le droit. Cet ouvrage entend conceptualiser les limites planétaires d'un point de vue juridique, tout en laissant une place à l'interdisciplinarité afin de mieux saisir cette notion. Etroitement lié à l'idée de l'anthropocène - qui place l'homme au centre des activités et de la Planète - l'ouvrage vise à présenter les outils fournis par le droit pour mieux cadrer les limites planétaires, tout en pointant les difficultés auxquels ce concept se heurte sur un plan juridique.
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L'essentiel des grands arrêts en droit de l'environnement
Marta Torre-Schaub
- Gualino
- Les Carres Rouge
- 13 Juin 2017
- 9782297045612
L'essentiel des Grands arrêts du Droit de l'environnement (1re éd. 2017-2018) permet à l'étudiant d'accéder facilement aux principaux arrêts et d'en retenir le contenu. 119 arrêts.
- Étudiants en Licence et Master Droit.
- Étudiants des Instituts d'études politiques.
- Étudiants du 1er cycle universitaire (Droit, Science politique, AES).
- Candidats aux concours de la fonction publique.
- Professionnels des milieux juridique et judiciaire.
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Les dynamiques du contentieux climatique ; usages et mobilisations du droit
Blanche Lormeteau, Marta Torre-Schaub
- Mare & Martin
- Institut Des Sciences Juridique Et Philosophique De La Sorbonne
- 11 Mars 2021
- 9782849345238
Préface de Michel Colombier et Laurence Tubiana Face à la crise climatique actuelle, menaçant nos modes de vie et nos systèmes démocratiques, la société civile connaît des formes de mobilisation inédites. Parmi les outils choisis, le droit apparaît comme l'instrument privilégié de cet activisme sociétal. Ces mobilisations et usages du droit se manifestent notamment au travers d'un "activisme judiciaire" devant le prétoire, prenant la forme d'un "contentieux climatique". Ces litiges apparaissent ainsi comme une réponse du droit à l'urgence climatique. Ce livre retrace les différentes dynamiques des contentieux climatiques en opérant des analyses et en présentant bout à bout les idées-forces d'une recherche approfondie sur l'étendue réelle du pouvoir normatif du juge dans le contexte de la lutte contre le changement climatique.
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Dictionnaire juridique du changement climatique
Marta Torre-Schaub
- Mare & Martin
- Institut Des Sciences Juridique Et Philosophique De La Sorbonne
- 10 Novembre 2022
- 9782849346242
Le présent ouvrage entend apporter un éclairage nouveau et original à la thématique du changement climatique et aux concepts qui y sont associés. À partir d'une approche lexicale, cette somme donne une vision claire et accessible de ce phénomène complexe. Présenté sous la forme d'un dictionnaire, le livre offre une double finalité : établir une première nomenclature interdisciplinaire du changement climatique, à dominante juridique, tout en favorisant sa portée au grand public pour une meilleure compréhension des enjeux posés par l'urgence climatique. Par son actualité, ce dictionnaire apporte des réponses concises à un événement composé. Avec plus de 200 entrées, il constitue d'ores et déjà une référence en la matière.
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Droits et changement climatique : comment répondre à l'urgence climatique ?
Marta Torre-Schaub, Blanche Lormeteau
- Mare & Martin
- 20 Août 2020
- 9782849344736
Cet ouvrage évoque les idées principales et les débats sur le sujet en avançant les conceptions les plus avancées autour d'un droit du changement climatique.
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Environnement et santé ; progrès scientifiques et inégalités sociales
Maryse Deguergue, Marta Torre-Schaub
- Editions De La Sorbonne
- De Republica
- 9 Juillet 2020
- 9791035105570
LE PROGRES scientifique et technologique a été longtemps accompagné d'une connotation positive, tant il a contribué à l'amélioration du bien-être individuel et collectif au XXe siècle. Le présent ouvrage tend à montrer que la réalité du XXIe siècle est peut-être sensiblement différente des représentations traditionnelles de l'idée de progrès et se propose d'explorer l'une de ses faces sombres, celle des inégalités qu'il génère. Le changement climatique aujourd'hui - ou le voisinage des installations polluantes à travers les âges - et les injustices environnementales qu'ils produisent, les bulles technologiques, les déserts médicaux ou les expérimentations en santé, pouvant aller jusqu'à l'augmentation technologique des êtres humains, révèlent des inégalités qu'il est intéressant de débusquer dans les deux secteurs de l'environnement et de la santé, choisis, pour le premier en ce qu'il est présenté comme victime du progrès, pour le second en ce qu'il est reconnu comme la voie triomphale du progrès. Il est apparu aussi nécessaire de relier ces inégalités à la question sociale, que les actuels soulèvements populaires posent de manière aiguë, et qui doit être traitée par le droit.
Les différents contributeurs, par un croisement des disciplines juridique, sociologique, philosophique, géographique, ont mis en lumière la gravité de certaines situations discriminatoires engendrées par le progrès. Leurs réflexions peuvent contribuer à préparer l'entrée dans l'ère de la robotique, avant que les droits des robots viennent coexister avec les droits de l'Humanité ou les concurrencer.
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Nouv.
La nature a-t-elle des droits ? Enjeux et concrétisations
Marta Torre-Schaub, Catherine Le Bris
- Mare & Martin
- 25 Septembre 2025
- 9782386001543
Les droits dits de la nature sont un ensemble de règles et principes visant à protéger les entités de la biosphère telles qu'une rivière ou une montagne, en les reconnaissant comme personnes ou êtres vivants dotés de droits propres au titre de leur valeur intrinsèque.
Cette vision a donné lieu à plusieurs doctrines ayant en commun de considérer que l'anthropocentrisme autour duquel nos sociétés gravitent est à l'origine de l'érosion écologique actuelle. Embrassant une vision systémique issue notamment de la sagesse et de la spiritualité des peuples autochtones, les théories sur le droit de la nature considèrent que l'Homme n'est qu'une partie d'une communauté globale du vivant peuplée d'un vaste nombre d'autres composantes.
Ces théories, qui ont été prises en compte par plusieurs ordres juridiques d'Amérique latine, ont trouvé également un écho favorable en Europe. Un mouvement intellectuel de juristes tendant à proposer la reconnaissance de ces droits dans des lois -ou autres supports normatifs -s'est développé dans des pays tels que l'Espagne, et même en France.
Cet ouvrage, qui allie analyses philosophiques et juridiques, a pour objet d'établir le bilan de ces théories et de s'interroger sur leurs apports et leurs concrétisations. Il s'interroge sur la manière de reconnaître des droits à la nature, ainsi que sur leur pertinence et leur finalité. Il vise à questionner, dans une perspective de longue durée, l'évolution du discours des droits de la nature, récits et pratiques, tout en proposant des pistes pour l'avenir. Quels enjeux ? Et pour quels résultats et valeur ajoutée ?
Ces questions sont examinées sous un angle tant pratique que théorique : l'ouvrage propose non seulement des outils conceptuels pour mieux penser les droits de la nature, mais comporte aussi des études de cas de mise en 1/2uvre de ces droits (en France, Espagne, Amérique latine notamment). -
Cet ouvrage réunit les contributions de dix spécialistes en proposant l'étude de la notion du bien-être et sa place dans le droit. Il analyse la pertinence d'une approche du droit à partir du bien-être et s'interroge sur la réception dans le droit de ce concept. Le sujet proposé, apparemment ajuridique et original, révèle en réalité de multiples facettes juridiques jusque-là largement inexplorées. Le bien-être figure de plus en plus dans des textes de droit, alors qu'il a pu être considéré pendant longtemps comme une idée issue du droit souple, un simple objectif programmatique s'apparentant à la qualité de la vie, prise en considération marginalement par le droit de l'environnement et le droit de l'urbanisme. Le bien-être mérite donc d'être défini par rapport à des expressions voisines et d'être consolidé dans sa teneur juridique. Il est aussi intéressant de voir comment le droit appréhende une notion a priori non juridique, et qui dépasse finalement la sphère individuelle pour essaimer dans la société et dans les collectivités qui la composent. Indépendamment des textes qui parlent du bien-être et qui prévoient des moyens pour y parvenir (en droit de la santé, en droit de l'environnement principalement), le bien-être est perçu aujourd'hui comme un critère de cohésion des sociétés et comme le marqueur du lien social plus ou moins distendu dans les sociétés occidentales. C'est aussi un indicateur de la réussite ou de l'échec de certaines politiques publiques (la politique de la ville, la politique de l'éducation...). Aussi est-il apparu nécessaire d'interroger le bien-être dans ses rapports avec le cadre de vie général, puis dans ses rapports étroits avec les vulnérabilités de toute sorte et la protection des droits fondamentaux.
