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Odile Jacob
-
Interpréter la Constitution américaine : La lettre ou l'esprit
Stephen Breyer
- Éditions Odile Jacob
- 2 Octobre 2024
- 9782415009830
Ce livre du juge de la Cour suprême Stephen Breyer, depuis peu à la retraite, apporte un éclairage décisif sur l'une des institutions les plus importantes de la démocratie américaine.
Rappelons le contexte : en 2020, Donald Trump avait nommé à la Cour suprême trois jeunes juges au conservatisme affirmé en remplacement des juges sur le départ (notamment Ruth Bader Ginsburg) plutôt progressistes. Deux ans plus tard, la nouvelle majorité de la Cour suprême se traduisait par l'arrêt Dobbs, qui laisse désormais les États américains libres de statuer sur le droit à l'avortement, provoquant ainsi une onde de choc planétaire.
Sur le plan juridique, les arguments utilisés faisaient valoir la nécessité de revenir à une interprétation textuelle de la constitution pour rester au plus près du sens donné par ses rédacteurs. S'élevant contre cette approche qu'il juge dangereuse, Stephen Breyer défend au contraire une approche pragmatique (ou intentionnaliste), qui se veut fidèle à l'esprit plutôt qu'à la lettre, et dont l'objectif est clairement d'offrir une stabilité de jugement sur le long terme. L'approche textualiste risque, au contraire, de rendre la constitution moins opérationnelle dans la durée.
Une leçon de droit et d'humanité par un des plus grands juristes de notre temps. -
L'autorité de la Cour suprême au péril de la politique
Stephen Breyer
- Éditions Odile Jacob
- 27 Octobre 2021
- 9782415000394
La Cour suprême est le sommet du pouvoir judiciaire aux États-Unis. Or elle n'a «?ni la bourse ni l'épée?» pour faire respecter ses décisions?: d'où lui vient alors sa grande autorité??
Dans ce nouveau livre, Stephen Breyer nous explique comment la Cour suprême, par des décisions marquantes au fil de son histoire, a gagné l'assentiment du peuple, clé de la sauvegarde du rôle du pouvoir judiciaire. Car son pouvoir dépend «?de la volonté du public de respecter ses décisions, même celles avec lesquelles il est en désaccord?».
Selon Stephen Breyer, l'autorité de la Cour et la prééminence du droit supposent que les juges aient assez d'autonomie pour ne pas apparaître comme des «?politiciens en robe?». Il plaide aussi pour que le public soit mieux informé sur le fonctionnement des institutions et du système judiciaire et qu'il ait à coeur d'y tenir sa place.
Une mise en garde contre la politisation du judiciaire et un acte de foi, optimiste mais lucide, pour la défense du droit et de la démocratie.
Un grand texte de philosophie politique.
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Cours suprême ; l'Amérique et son histoire
Stephen Breyer
- Éditions Odile Jacob
- Sciences Humaines
- 24 Février 2011
- 9782738125507
Les neufs juges composant la Cour suprême des Etats-Unis, qui sont nommés, ont un pouvoir considérable : celui de bloquer des lois émanant d'élus du peuple. D'où vient alors la légitimité qu'on leur reconnaît ? Comment ont-ils gagné la confiance dont ils bénéficient ? En quoi contribuent-ils à plus de démocratie ? Pour l'expliquer, Stephen Breyer revient sur la riche histoire de cette cour.La dépossession des indiens cherokees, le statut des esclaves, l'internement des Américains d'origine japonaise lors de la Seconde Guerre mondiale, la déségrégation scolaire à Little Rock à l'époque des luttes pour les droits civiques des Noirs, l'élection de George Bush ou encore le sort des détenus à Guantánamo Bay : retraçant ces moments dramatiques, Stephen Breyer montre comment la Cour suprême est devenue non seulement la gardienne de la Constitution, mais surtout une institution qui joue un rôle clé dans la vie politique.Une leçon d'efficacité institutionnelle et de démocratie par un des juristes les plus respectés aux Etats-Unis.
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La cour suprême, le droit américain et le monde
Stephen Breyer
- Éditions Odile Jacob
- Droit
- 14 Octobre 2015
- 9782738133137
Dans un monde de plus en plus interdépendant, soumis à des défis communs et souvent inédits, notamment dans les domaines de la sécurité, du droit de la concurrence, de la famille, de la propriété intellectuelle, comment organiser la mondialisation du droit pour répondre à ces enjeux, et quel est à cet égard le rôle du juge national ?
Ce sont les questions auxquelles répond Stephen Breyer, l'un des plus grands juges des États-Unis. Il s'adresse à ses concitoyens pour leur expliquer que ce contexte d'interdépendance oblige à juger différemment, même lorsque l'on est la plus grande puissance mondiale.
Aucun juge, pas même un juge américain, ne peut plus se permettre de garder les yeux braqués sur sa loi nationale ; il doit aussi tenir compte de ce qu'ont décidé ses collègues à travers le monde. De fait, nombre de décisions de la Cour suprême ne se limitent plus aux frontières des États-Unis ; elles possèdent désormais une dimension planétaire, et engagent sa responsabilité non seulement envers le peuple américain, mais aussi envers le reste de la population mondiale.
Montrant les limites du principe de territorialité des lois pour résoudre les contentieux d'aujourd'hui, Stephen Breyer en appelle à une « diplomatie judiciaire » et à un dialogue international harmonieux entre les juridictions.
Un livre puissant, qui a pour ambition de stimuler la pensée, l'analyse et l'imagination des juges, des avocats et des professeurs de droit. Un ouvrage qui fera date.
