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Thierry Bonneau
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Destiné aux étudiants en master droit et aux professionnels, cet ouvrage de droit bancaire présente tout d'abord :
Les autorités de supervision (ACPR et ABE) les professionnels (établissements de crédit, sociétés de financement...) les clients (comptes bancaires, secret bancaire...) L'activité bancaire est ensuite développée :
Les opérations de clientèle, en particulier les opérations de paiement, les crédits internes (cession Dailly...) et internationaux (comme le crédit documentaire) les relations interbancaires et les opérations intéressant les professionnels, telles que la titrisation Points forts Un ouvrage de référence par un auteur reconnu et spécialiste de la matière À jour des derniers arrêts et des textes français et européens, notamment les ordonnance du 15 février 2022 achevant la refonte du Code monétaire et financier et du 14 septembre 2022 sur le financement participatif, le règlement du 19 octobre 2022 sur les services numériques, la directive du 14 décembre 2022 sur la résilience opérationnelle numérique du secteur financier et la loi DDADUE 3 du 9 mars 2023 -
Droit financier
Thierry Bonneau, Anne-Claire Rouaud, Pauline Pailler, Adrien Tehrani, Régis Vabres
- Lgdj
- Precis Domat
- 5 Septembre 2023
- 9782275130606
Ce Précis Domat de droit financier (autrefois droit boursier) est destiné aux étudiants en master droit et aux professionnels.
Il a pour objet de présenter les principales règles applicables aux autorités (AMF et ESMA), marchés (plates-formes de négociation, processus de marché), abus de marché (opérations d'initié et manipulations de cours), émetteurs et professionnels (PSI, chambres de compensation et dépositaires centraux), produits (titres financiers tels que les actions et les obligations ainsi que les jetons et les contrats financiers), information (prospectus), opérations (introduction en bourse, OPA, ICO et contrats de garantie financière), gestion collective (OPCVM et FIA) et fiscalité.
Points forts Des auteurs référents en la matière À jour des derniers arrêts et textes, notamment l'ordonnance du 15 décembre 2021 en matière de financement des entreprises, l'ordonnance du 22 décembre 2021 sur le financement participatif, la loi du 21 mars 2022 la protection des lanceurs d'alerte, les règlements européens du 30 mai 2022 sur les infrastructures de marché et du 13 juillet 2022 sur les abus de marché, la loi DDADUE 3 du 9 mars 2023, et le Digital Finance Package adopté par le Parlement européen le 20 avril 2023 -
Crimes en Lot-et-Garonne: La garonne pour linceul
Thierry Bonneau
- GESTE
- Le Geste Noir
- 7 Mars 2024
- 9791035322724
Antony, 10 ans, a une journée pour sauver sa petite s?ur d'un réseau pédophile. Autour de cette Garonne vont s'affronter Antony, un enfant héroïque de dix ans, et beaucoup de sombres personnages, tous plus haïssables les uns que les autres. La narration alterne entre la journée d'Antony, notre jeune héros, et des flash-back plus ou moins lointains qui permettent au lecteur de découvrir comment les protagonistes sont devenus d'abjects fumiers et ce qu'il est advenu des absents. Antony parviendra à sauver sa petite soeur des griffes d'un réseau pédophile et fera exploser la maison dans laquelle elle était retenue, tuant par la même occasion les trois pédophiles.
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Fintech et droit ; quelle régulation pour les nouveaux entrants du secteur bancaire et financier ?
Thierry Bonneau, Thibault Verbiest
- Revue Banque
- Les Essentiels De La Banque Et De La Finance
- 13 Février 2020
- 9782863259863
L'expression FinTech - contraction de financial technology -, qui s'est imposée dans les médias, résonne comme un glas pour le monde bancaire et financier traditionnel : les fintech, qui bouleversent les modèles économiques, remettent-elles en cause les modèles de régulation ? Génèrent-elles des risques nouveaux ? Seraient-elles un danger pour la finance mondiale ?
Ces nouveaux entrants de la finance, porteurs d'innovation et parfois de rupture, sont aussi des partenaires potentiels qu'il convient de réguler quand ils offrent des services et des produits réglementés. Toute la difficulté réside dans le point d'équilibre à trouver entre la volonté de promouvoir l'innovation, d'une part, et le souci de protéger les consommateurs et l'ordre public, d'autre part. Les régulateurs et superviseurs de nombreux pays, dont la France et la Belgique, ont relevé ce défi.
Par leur approche combinée de droit national, européen et droit comparé, qui situe la problématique dans son contexte évolutif et international, les auteurs proposent un ouvrage pédagogique, clair et concis sur les enjeux de régulation, les réponses - apportées ou souhaitables - du secteur encore naissant des fintech (nouveaux acteurs du paiement, blockchain, finance participative, robots conseillers, nouveaux services issus du Big Data, etc.). -
L'expatrié : une enquête du colonel Ronin
Thierry Bonneau
- Lajouanie
- Roman Policier Mais Pas Que...
- 17 Mars 2023
- 9782370472199
Fin des années 60. Obligé de quitter son île à la suite d'un meurtre, un jeune corse débarque à Marseille. Rapidement remarqué par Charles Pasqua, alors directeur chez Ricard, Paul Bazzali intègre le SAC (Service d'action civique) tout en s'initiant au commerce international... De nos jours au Cameroun. Bazzali est retrouvé assassiné dans sa chambre d'hôtel à Yaoundé. Le colonel Ronin, attaché de sécurité intérieure à l'ambassade de France, enquête sur l'assassinat du vieux ressortissant français. Trafiquants d'armes, sécessionnistes anglophones, sorciers et même corses émergeant du passé... les suspects ne manquent pas. L'enquête s'avère complexe, d'autant qu'au Cameroun, le colonel doit compter avec les sorciers, les dirigeants, les militaires, les diplomates et le ressentiment anti-blanc, voir anti-français de nombreux autochtones. Ce roman est construit sur deux récits qui s'entrecroisent : la vie de Bazzali dans les années 60 à Marseille et l'enquête menées par le colonel Ronin de nos jours au Cameroun. Choc des cultures, de l'histoire, des passions politiques... L'expatrié est un passionnant récit policier mais aussi une formidable et passionnante leçon d'histoire contemporaine.
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Régulation bancaire et financière européenne et internationale
Thierry Bonneau
- Bruylant
- Droit De L'union Europeenne
- 14 Août 2024
- 9782802775317
La question de la régulation bancaire et financière n'est pas récente. Elle a toutefois pris une ampleur nouvelle depuis la crise de septembre-octobre 2008, suivie peu de temps après par l'affaire Madoff et, en 2010-2011, par la crise de la dette souveraine. Ces événements ont affecté nombre de pays et ont conduit à revoir et à approfondir les règles applicables au secteur bancaire et financier, cela afin de préserver, dans un monde sans frontière, la sécurité et la stabilité des marchés, des acteurs et des États. Étant observé que l'on se demande si l'on est mieux protégé aujourd'hui qu'en 2008 : la réponse est controversée !
La sécurité est l'un des thèmes majeurs de la régulation, mais il n'est pas le seul : l'intégrité et la transparence en sont d'autres. On pourrait encore citer la protection des clients, les nouvelles technologies et le développement durable, thèmes qui montent, depuis plusieurs années, en puissance. L'émergence des crypto-actifs, la crise sanitaire de la COVID-19 (2020-2021) et le réchauffement climatique l'illustrent. Cela explique que la seule réponse nationale est insuffisante : une réponse européenne et internationale est indispensable.
Les acteurs de l'encadrement européen et international sont peu connus. Aussi est-il important d'y consacrer des développements - sont notamment étudiés les autorités européennes de surveillance (AES), l'Union bancaire et les « différents G », tels que le G 20 - même si les réponses apportées par les autorités européennes et internationales constituent l'essentiel de l'ouvrage, celui-ci mettant en lumière tant les travaux du Comité de Bâle, de l'OICV, du GAFI et du FSB que les textes européens des niveaux 1 (Parlement européen et Conseil), 2 (Commission européenne) et 3 (AES). -
Yves Haubert, ingénieur jurassien qui cherche un sens à sa vie, débarque au Cameroun pour travailler au sein d?une ONG. Dès son arrivée il est agressé et dépouillé par des voyous. Ses ennuis ne font que commencer puisque, pour des raisons qui lui échappent, il est soupçonné par le directeur de la gendarmerie et par un colonel à la tête d?une officine gouvernementale, de mener des actions subversives contre le Cameroun. Lavé de ses accusations, il est arrêté par les gendarmes pour une histoire de trafic de stupéfiants.
L'attaché de sécurité intérieure près de l?ambassade de France et une avocate, parviennent à l'innocenter. L'ingénieur va enfin pouvoir rejoindre son poste, dans l'ouest du pays. Il y découvre que son prédécesseur a été enlevé par des sécessionnistes anglophones à la solde d'un certain Bishop, personnage aussi exalté que sanguinaire qui n'est pas sans rappeler le colonel Kurtz, héros d'Apocalypse Now.
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l'internationalisation de l'activité bancaire et la construction de la communauté européenne, qui est l'un des piliers de l'union, bouleversent le droit bancaire contemporain dont l'étude ne peut se borner au seul droit interne.
ce dernier doit être nécessairement situé dans une double perspective, communautaire et internationale, ce qui conduit à faire une large place, dans la mesure du possible, aux directives communautaires, à la convention de rome sur la loi applicable aux obligations contractuelles ainsi qu'aux règles élaborées par la chambre de commerce internationale.
après avoir développé les notions élémentaires du droit bancaire qui concernent à la fois les professionnels et la clientèle, l'auteur insiste sur quelques notions complémentaires qu'il regroupe en deux rubriques afin de mettre en exergue les deux volets de l'activité bancaire : les opérations de clientèle ainsi que les relations interbancaires et les opérations intéressant les professionnels.
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Information, numérique et innovations ; mélanges de l'Ecole doctorale de droit privé Tome 1
Thierry Bonneau, Agathe Lepage, Collectif
- Pantheon-Assas
- 3 Novembre 2020
- 9782376510291
Le présent ouvrage s'inscrit dans le sillage des ouvrages collectifs réalisés sous l'égide de l'École doctorale de droit privé de l'université Paris II Panthéon-Assas. Comme les précédents, il a été conçu autour d'un thème fédérateur et transversal, « L'information ». Les nombreuses contributions dans les domaines les plus variés, parfois au-delà du droit privé, représentent une somme de réflexions dans laquelle tout juriste pourra trouver un écho à ses propres centres d'intérêts. Cet ouvrage perpétue la tradition des ouvrages collectifs de l'École doctorale tout en aspirant à la renouveler. Outre les contributions relatives à l'information, il accueille les actes du colloque Le droit pénal au défi du numérique, tenu en septembre 2018 à l'université Paris II Panthéon-Assas. Cet ouvrage, vitrine de la diversité de la recherche juridique, se veut le premier d'une collection que l'École doctorale de droit privé a pour ambition de développer.
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Droit des marchés financiers (3e édition)
Thierry Bonneau, France Drummond
- Economica
- Corpus
- 14 Avril 2010
- 9782717857559
L'internationalisation, la constitution du pôle Euronext/Nyse et Internet transforment profondément les marchés financiers et le droit qui les régit. Aussi son étude ne peut-elle se limiter aux seuls textes législatifs et réglementaires ; elle doit englober les règles de marché, les conventions-cadres de place, les directives communautaires et les conventions internationales et exposer les difficultés que les évolutions technologiques suscitent. Dans un premier temps, les auteurs présentent le cadre du droit financier défini tant par les instruments et les services financiers que par les acteurs des marchés : autorités, professionnels et intervenants. Puis, dans un second temps, ils analysent le fonctionnement et l'environnement des marchés réglementés, en insistant en particulier sur l'introduction en bourse. les offres publiques, les systèmes multilatéraux de négociation et le cyberespace financier. L'ouvrage, à jour des dernières réformes, notamment des ordonnances concernant les titres financiers et l'offre au public, intéressera, en raison de ces niveaux de lectures, tant les étudiants que les professionnels.
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Droit des marchés financiers
Thierry Bonneau, France Drummond
- Economica
- Corpus
- 1 Janvier 2005
- 9782717846645
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Régulation bancaire et financière européenne et internationale (2e édition)
Thierry Bonneau
- Bruylant
- Droit De L'union Europeenne
- 28 Octobre 2014
- 9782802744009
L'ouvrage étudie, au travers sa régulation européenne et internationale, le droit bancaire et financier qui, malgré son importance croissante, est peu connu, que ce soit par ses acteurs ou par ses thèmes.
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L'internationalisation de l'activité bancaire et l'essor de l'Union européenne ont bouleversé le droit bancaire contemporain dont l'étude ne peut se borner au seul droit interne.
Ce dernier doit être nécessairement situé dans une double perspective, européenne et internationale, ce qui conduit à faire une large place, dans la mesure du possible, aux directives européennes, au Règlement Rome I du 17 juin 2008 sur la loi applicable aux obligations contractuelles ainsi qu'aux règles élaborées par la Chambre de commerce internationale. Après avoir développé les notions élémentaires du droit bancaire qui concernent à la fois les professionnels et la clientèle, l'auteur insiste sur quelques notions complémentaires qu'il regroupe en deux rubriques afin de mettre en exergue les deux volets de l'activité bancaire : les opérations de clientèle ainsi que les relations interbancaires et les opérations intéressant les professionnels.
L'ouvrage, à jour des dernières réformes, notamment de la loi du 22 octobre 2010 de régulation bancaire et financière et du règlement européen du 24 novembre 2010 instituant l'Autorité bancaire européenne, intéressera, en raison de ses niveaux de lectures, tant les étudiants que les professionnels.
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Les offres publiques ; opa, ope, garantie de cours, retrait
Thierry Bonneau, Faugerolas
- Editions Formation Entreprise
- 8 Mars 1999
- 9782908416589
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L'internationalisation de l'activité bancaire et l'essor de l'Union européenne ont bouleversé le droit bancaire contemporain dont l'étude ne peut se borner au seul droit interne. Ce dernier doit être nécessairement situé dans une double perspective, communautaire et internationale, ce qui conduit à faire une large place, dans la mesure du possible, aux directives communautaires, au Règlement Rome I du 17 juin 2008 sur la loi applicable aux obligations contractuelles ainsi qu'aux règles élaborées par la Chambre de commerce internationale. Après avoir développé les notions élémentaires du droit bancaire qui concernent à la fois les professionnels et la clientèle, l'auteur insiste sur quelques notions complémentaires qu'il regroupe en deux rubriques afin de mettre en exergue les deux volets de l'activité bancaire : les opérations de clientèle ainsi que les relations interbancaires et les opérations intéressant les professionnels. L'ouvrage, à jour des dernières réformes, notamment de la loi du 18 juin 2009 relative aux caisses d'épargne et aux banques populaires et de l'ordonnance du 15 juillet 2009 relative aux conditions régissant la fourniture de services de paiement et portant création des établissements de paiement, intéressera, en raison de ses niveaux de lectures, tant les étudiants que les professionnels.
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Droit bancaire (10e édition)
Thierry Bonneau
- Lgdj
- Precis Domat ; Droit Prive
- 17 Septembre 2013
- 9782275041285
Le droit bancaire contemporain est en mouvement constant. Les crises, la technologie, l'essor de l'Union européenne et l'internationalisation modifient profondément les règles qui le composent, que ce soient des règles internes, européennes ou internationales. Les travaux du comité de Bâle comme les directives et règlements européens toujours plus abondants nourrissent et enrichissent le droit interne qui doit nécessairement être étudié en prenant en compte l'ensemble des sources qui reflètent un monde globalisé.
Après avoir développé les notions élémentaires du droit bancaire qui concernent à la fois les autorités de supervision, les professionnels et les clients, l'auteur insiste sur quelques notions complémentaires qu'il regroupe en deux rubriques afin de mettre en exergue les deux volets de l'activité bancaire : les opérations de clientèle, en particulier les opérations de paiement, les crédits internes et internationaux, ainsi que les relations interbancaires et les opérations intéressant les professionnels, telles que la titrisation.
L'ouvrage, à jour des dernières réformes, notamment des règlement et directive européens du 26 juin 2013 (CRD 4), de l'ordonnance du 27 juin 2013 réformant le statut des établissements de crédit, de l'ordonnance du 25 juillet 2013 modifiant le cadre juridique de la gestion d'actifs et de la loi du 26 juillet 2013 de séparation et de régulation des activités bancaires, intéressera, en raison de ses niveaux de lecture, tant les étudiants que les professionnels.
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Cautionnement et dirigeants sociaux
Thierry Bonneau
- Francis Lefebvre
- Themexpress
- 28 Octobre 2013
- 9782368930076
Doit-on reconnaître au cautionnement consenti par le dirigeant social ou souscrit en sa faveur une certaine spécificité ? Celle-ci peut être consacrée par la loi. Doit-on aller plus loin et admettre que l'application des dispositions légales peut subir l'interférence de la qualité de dirigeant social de la caution ? Selon les hypothèses, la jurisprudence l'a admis ou refusé. C'est sur la base de cette problématique originale qu'est construite ce Thèmexpress, textes et jurisprudence à l'appui.
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Droit bancaire (11e édition)
Thierry Bonneau
- Lgdj
- Precis Domat ; Droit Prive
- 1 Septembre 2015
- 9782275042381
Le droit bancaire contemporain est en mouvement constant. Les crises, la technologie, l'essor de l'Union européenne et l'internationalisation modifient profondément les règles qui le composent, que ce soient des règles internes, européennes ou internationales. Les travaux du comité de Bâle comme les directives et règlements européens toujours plus abondants nourrissent et enrichissent le droit interne qui doit nécessairement être étudié en prenant en compte l'ensemble des sources qui reflètent un monde globalisé.
Après avoir développé les notions élémentaires du droit bancaire qui concernent à la fois les autorités de supervision, les professionnels et les clients, l'auteur insiste sur quelques notions complémentaires qu'il regroupe en deux rubriques afin de mettre en exergue les deux volets de l'activité bancaire : les opérations de clientèle, en particulier les opérations de paiement, les crédits internes et internationaux, ainsi que les relations interbancaires et les opérations intéressant les professionnels, telles que la titrisation.
L'ouvrage, à jour des dernières réformes, notamment de l'ordonnance n° 2015-558 du 21 mai 2015 relative aux succursales établies sur le territoire français d'établissements de crédit ayant leur siège social dans un État qui n'est ni membre de l'Union européenne ni partie à l'accord sur l'Espace économique européen, intéressera, en raison de ses niveaux de lecture, tant les étudiants que les professionnels.
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Régulation bancaire et financière européenne et internationale (3e édition)
Thierry Bonneau
- Bruylant
- Droit De L'union Europeenne
- 22 Avril 2016
- 9782802754053
La question de la régulation bancaire et financière n'est pas récente. Elle a toutefois pris une ampleur nouvelle depuis la crise de septembre-octobre 2008, suivie peu de temps après par l'affaire Madoff et, en 2010-2011, par la crise de la dette souveraine. Ces événements ont affecté nombre de pays et ont conduit à revoir et à approfondir les règles applicables au secteur bancaire et financier, cela afin de préserver, dans un monde sans frontière, la sécurité et la stabilité des marchés, des acteurs et des États.
La sécurité est l'un des thèmes majeurs de la régulation, mais il n'est pas le seul : l'intégrité en est un autre. De plus, en raison de la globalisation, la seule réponse nationale paraît insuffisante ; une réponse européenne et internationale est absolument indispensable.
Les acteurs de l'encadrement européen et international sont peu connus. Aussi est-il important d'y consacrer des développements - sont notamment étudiés les autorités européennes de surveillance, l'Union bancaire et les «différents G», tels que le G 20 - même si les réponses apportées par les autorités européennes et internationales constituent l'essentiel de l'ouvrage, celui-ci mettant en lumière tant les travaux du Comité de Bâle, de l'OICV, du GAFI et du FSB que les textes européens, en particulier les textes MIF du 15 mai 2014, les textes abus du marché du 16 avril 2014 et les textes concernant la résolution bancaire des 15 mai et 15 juillet 2014.
Les plus-values de cette nouvelle édition sont de deux ordres :
- la prise en compte des nouveaux textes et des nouvelles décisions de justice : par exemple, la directive blanchiment du 20 mai 2015 et l'arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne en date du 11 mars 2015 dans l'affaire C-628-13 (Lafonta) ;
- la création de rubriques réparties en plusieurs catégories : Débats, Études, Focus, Humeurs, Lectures et Opinions.
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Droit financier
Thierry Bonneau, Pauline Pailler, Anne-Claire Rouaud, Adrien Tehrani, Régis Vabres
- Lgdj
- Precis Domat ; Droit Prive
- 31 Août 2021
- 9782275090405
Les changements terminologiques - on ne parle plus de droit boursier, mais désormais de droit financier - traduisent des changements fondamentaux. Ceux ayant affecté les marchés financiers, dont la régulation et la supervision ont profondément évolué depuis la fin des années 1980, la construction européenne et la crise de 2008 ayant eu incontestablement une incidence qui dépasse d'ailleurs les seuls marchés pour affecter la société française tout entière, ont été à cet égard considérables. Une observation similaire est exacte à propos des nouvelles technologies qui ont transformé les pratiques sur les marchés financiers.
L'ouvrage, qui prend en compte tant le contexte national que les contextes européen et international, a pour objectif de présenter les principales règles applicables aux autorités (AMF et ESMA), marchés (platesformes de négociation, processus de marché), abus de marché (opérations d'initié et manipulations de cours), émetteurs et professionnels (PSI, chambres de compensation et dépositaires centraux), produits (titres financiers tels que les actions et les obligations ainsi que les jetons et les contrats financiers), information (prospectus), opérations (introduction en bourse, OPA, ICO et contrats de garantie financière), gestion collective (OPCVM et FIA) et fiscalité. La matière étant d'une complexité croissante en raison de la diversité (internationale, européenne et française) et du volume (des milliers de pages !) des sources, la démarche a été de hiérarchiser les notions exposées afin de faciliter l'appréhension de la matière.
L'objectif a été également de donner un grand nombre d'informations et d'exprimer des positions afin que l'ouvrage puisse être utile tant aux professionnels qu'aux étudiants.
L'ouvrage est à jour des dernières réformes, en particulier du règlement (UE) n° 2020/1503 du 7 octobre 2020 relatif aux prestataires européens de services de financement participatif pour les entrepreneurs, de la directive (UE) 2020/1504 du 20 octobre 2020 modifiant la directive 2014/65/UE concernant les marchés d'instruments financiers, du règlement (UE) 2021/23 du 16 décembre 2020 relatif à un cadre pour le redressement et la résolution des contreparties centrales et de l'ordonnance n° 2021-796 du 23 juin 2021 portant transposition de la directive 2019/2034 du 27 novembre 2019 concernant la surveillance prudentielle des entreprises d'investissement. Il tient également compte des textes tirant les conséquences du Brexit et des projets de textes européens concernant le « Digital Finance Package » et des décisions rendues dans l'affaire Veolia/Suez.
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La Cour de cassation et l'application de la loi dans le temps
Thierry Bonneau
- PUF
- 1 Mai 1990
- 9782130428275
