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severine menetrey
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Bâtir des ponts : Évaluation de la loi du 18 juin 2018 en vue de promouvoir des formes alternatives de résolution des litiges
Elisabeth Alofs, Jachin Doninck, Séverine Menétrey
- Anthemis
- 26 Novembre 2024
- 9782807212640
DROIT BELGE
Cet ouvrage est le fruit d'un projet de recherche à la demande de la Commission fédérale de médiation, laquelle a fait examiner si les objectifs de la loi du 18 juin 2018 portant dispositions diverses en matière de droit civil et des dispositions en vue de promouvoir des formes alternatives de résolution des litiges (loi Waterzooi) ont été atteints. À cette fin, une enquête qualitative a été organisée.
Le travail de recherche s'est terminé mi-décembre 2022, mais la législation parue depuis lors est néanmoins intégrée dans les notes infrapaginales, telle que la loi du 6 décembre 2022 visant à rendre la justice plus humaine, plus rapide et plus ferme IIbis, la loi du 19 décembre 2023 portant dispositions diverses en matière civile et judiciaire, et la loi du 15 mai 2024 portant dispositions en matière de digitalisation de la justice et dispositions diverses II.
Ce livre ouvre cette recherche à un large public. Il contribue ainsi à la diffusion des connaissances et de l'expertise sur les formes alternatives de résolution des conflits, et plus particulièrement sur la médiation. -
Droit du procès civil - Vol I
Xavier Taton, Séverine Menétrey
- Anthemis
- Bibliothèque De L'Unité De Droit Judiciaire De L'Ulb
- 25 Mars 2025
- 9782807215405
DROIT BELGE
L'objet, les sources et les principes du droit du procès civil - L'action en justice et son exercice - L'organisation judiciaire - Le partage des causes entre les juges - L'emploi des langues
Le Droit du procès civil expose l'ensemble des règles qui régissent le procès civil de droit commun, depuis l'introduction de la procédure jusqu'à son issue, le cas échéant après l'épuisement des voies de recours.Au fil des années, le support écrit du cours de droit du procès civil s'est sensiblement enrichi, ce qui a conduit les auteurs à penser que son contenu était de nature à intéresser autant les étudiants que les praticiens du droit.L'approche se veut résolument concrète, la théorie exposée étant systématiquement confrontée à sa mise en oeuvre pratique.Les auteurs cumulent tous une tâche académique d'enseignement ou de recherche scientifique avec une activité professionnelle au barreau, dans les domaines les plus divers et dans des structures très variées, disposant ainsi d'un très vaste champ d'expériences.Expérimentant au quotidien la mise en application de la procédure par les acteurs de terrain, devant l'ensemble des juridictions (de paix et de police, d'instance, d'appel et de cassation), les auteurs appréhendent pleinement toutes les règles du procès civil.C'est le fruit de leurs pratiques et de leurs enseignements cumulés qu'ils mettent, dans ce précis, à la disposition de tous les juristes intéressés par le procès civil. -
Nouv.
Droit du commerce international. 4e éd.
Séverine Menétrey, Fabrice Siiriainen, Jean-Baptiste Racine
- Dalloz
- Cours
- 26 Juin 2025
- 9782247202300
Toutes les règles particulières du commerce international (vente, transport, distribution...).
Le droit du commerce international est devenu une discipline mise au coeur du processus de mondialisation de l'économie. Elle est donc en pleine expansion. Ce n'est pas seulement une branche du droit international privé.
Le droit du commerce international présente une autonomie certaine par son esprit, ses méthodes et son objet. Les sources de ce droit sont particulières dans la mesure où il fait la part belle aux usages du commerce international, plus généralement désignés sous l'appellation de lex mercatoria. Les acteurs du commerce international sont variés : il s'agit bien entendu des sociétés mais aussi des États . Le particularisme du droit du commerce international se situe aussi au stade des opérations du commerce international : la vente, le transport, la distribution, etc. obéissent à des règles particulières, le plus souvent des règles matérielles de source internationale.
Enfin, l'importance et l'originalité du droit du commerce international se manifestent dans le recours à l'arbitrage. En tant que justice privée, l'arbitrage est aujourd'hui devenu le mode de résolution de droit commun des litiges du commerce international.
L'ouvrage s'adresse aux étudiants qui découvrent la matière ainsi qu'aux universitaires et praticiens. Il allie connaissances théoriques et orientations pratiques. Il ouvre sur une vision différente du droit, c'est-à-dire un droit partiellement dissocié de l'État. Il met aussi l'accent sur la nécessité de bâtir un droit répondant aux défis de la mondialisation. -
Le Code Larcier Luxembourg - Droit judiciaire regroupe les textes relatifs au contentieux privé dans un ouvrage unique. Le Nouveau Code de procédure civile constitue la base essentielle du droit judiciaire privé au Grand-Duché de Luxembourg, mais la compréhension et la pratique de ce dernier ne se limitent pas à ce Code. Cet ouvrage a pour but de réunir d'autres codes et d'autres lois nationales intéressant le droit judiciaire.Y sont également intégrés les conventions internationales et le droit européen pertinents.Le format, la présentation thématique et une bibliographie générale en font un outil fonctionnel pour les acteurs du monde judiciaire luxembourgeois.
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L'amicus curiae, vers un principe commun de droit procédural ?
Séverine Menétrey
- Dalloz
- 21 Avril 2010
- 9782247088232
volume 97
thèse présentée et soutenue publiquement
le 18 décembre 2008
en cotutelle à la Faculté des études supérieures de l'Université Laval (Québec)
avec l'Université Panthéon-Assas (Paris II)
membres du jury
- Catherine Kessedjian (professeur à l'Université Panthéon-Assas - Paris II)
- Sylvette Guillemard (professeur à l'Université Laval)
- Horatia Muir Watt (professeur à l'Université Panthéon-Sorbonne - Paris I)
- Alain Prujiner (professeur à l'Université Laval)
- Philippe Théry (professeur à l'Université Panthéon-Assas - Paris II) -
La procédure civile luxembourgeoise ; approche comparative
Séverine Menétrey
- Larcier
- Faculte De Droit, D'economie Et De Finance De L'universite Du Luxembourg
- 5 Février 2016
- 9782804485887
Ouvrage de procédure civile comparée (Luxembourg, France, Belgique) associant la dimension abstraite du droit comparé et de la théorie du procès à la dimension pratique de la procédure civile.
Ouvrage de procédure civile comparée (Luxembourg, France, Belgique) associant la dimension abstraite du droit comparé et de la théorie du procès à la dimension pratique de la procédure civile. -
Les dialogues des juges en Europe
Burkhard Hess, Séverine Menétrey
- Larcier
- Faculte De Droit, D'economie Et De Finance De L'universite Du Luxembourg
- 18 Août 2014
- 9782804471705
État des lieux des dialogues judiciaires verticaux et horizontaux en Europe.
Des spécialistes du droit judiciaire et du droit européen se sont réunis autour du thème des dialogues judiciaires et de leur portée. -
Procédure civile luxembourgeoise : approche comparative
Séverine Menétrey
- Larcier
- Faculté De Droit, D'Économie Et De Finance De L'Université Du Luxembourg
- 25 Mai 2023
- 9782807929654
Une analyse synthétique de la procédure civile luxembourgeoise incluant des comparaisons ponctuelles avec le droit français et le droit belge Cette 2e édition de l'ouvrage propose une analyse synthétique de la procédure civile luxembourgeoise comparée avec le droit français et le droit belge, permettant ainsi d'en mieux saisir les spécificités.
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Les codes Larcier Luxembourg : code Larcier Luxembourg droit judiciaire
Séverine Menétrey
- Larcier Luxembourg
- Les Codes Larcier Luxembourg
- 17 Novembre 2022
- 9782879988306
Les textes relatifs au contentieux privé dans un ouvrage unique.
Ce Code regroupe les textes relatifs au contentieux privé dans un ouvrage unique. Le format, la présentation thématique et une bibliographie générale en font un outil fonctionnel pour les acteurs du monde judiciaire luxembourgeois.
