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stephane berre
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Successions et libéralités (édition 2025)
Stéphane Berre, Sylvie Ferré-André
- Dalloz
- Hypercours
- 6 Février 2025
- 9782247237760
Les matières de droit civil et de droit fiscal réunies dans un seul ouvrage sur les successions et les libéralités !
Le droit des successions et des libéralités est un droit en perpétuelle évolution. S'intéressant à la question de la transmission à titre gratuit du patrimoine, entre vifs ou à cause de mort, il est au carrefour de plusieurs disciplines juridiques (droit des personnes et de la famille, droit des obligations et des biens), en prise directe avec les évolutions sociétales et les grands débats de société.
C'est ainsi un droit profondément rénové par les lois du 3 décembre 2001 et 23 juin 2006 qui est présenté au lecteur, étudiant ou praticien, intégrant les débats et interrogations liées aux nouveautés issues de ces deux textes et resituant la matière dans son contexte international, historique et sociologique.
Conformément à l'esprit de la collection des Hypercours, cet ouvrage s'accompagne d'outils pédagogiques nombreux et variés : schémas de dévolution successorale, tableaux de synthèse, méthodologie des liquidations successorales, etc. L'ouvrage consacre également d'importants développements à la fiscalité des libéralités et des successions. Illustrés de nombreux exemples chiffrés, ces derniers permettent de comprendre les enjeux de l'anticipation successorale, et l'articulation indispensable entre la liquidation civile de la succession et celle des droits de succession. -
Successions et libéralités (édition 2024)
Stéphane Berre, Sylvie Ferré-André
- Dalloz
- Hypercours
- 11 Janvier 2024
- 9782247230594
Les matières de droit civil et de droit fiscal réunies dans un seul ouvrage sur les successions et les libéralités !
Le droit des successions et des libéralités est un droit en perpétuelle évolution. S'intéressant à la question de la transmission à titre gratuit du patrimoine, entre vifs ou à cause de mort, il est au carrefour de plusieurs disciplines juridiques (droit des personnes et de la famille, droit des obligations et des biens), en prise directe avec les évolutions sociétales et les grands débats de société.
C'est ainsi un droit profondément rénové par les lois du 3 décembre 2001 et 23 juin 2006 qui est présenté au lecteur, étudiant ou praticien, intégrant les débats et interrogations liées aux nouveautés issues de ces deux textes et resituant la matière dans son contexte international, historique et sociologique.
Conformément à l'esprit de la collection des Hypercours, cet ouvrage s'accompagne d'outils pédagogiques nombreux et variés : schémas de dévolution successorale, tableaux de synthèse, méthodologie des liquidations successorales, etc. L'ouvrage consacre également d'importants développements à la fiscalité des libéralités et des successions. Illustrés de nombreux exemples chiffrés, ces derniers permettent de comprendre les enjeux de l'anticipation successorale, et l'articulation indispensable entre la liquidation civile de la succession et celle des droits de succession. -
Successions et libéralités (édition 2020)
Sylvie Ferré-André, Stéphane Berre
- Dalloz
- Hypercours
- 11 Décembre 2019
- 9782247195381
Le droit des successions et des libéralités, un droit en perpétuelle évolution.
Le droit des successions et des libéralités est un droit en perpétuelle évolution. S'intéressant à la question de la transmission à titre gratuit du patrimoine, entre vifs ou à cause de mort, il est au carrefour de plusieurs disciplines juridiques (droit des personnes et de la famille, droit des obligations et des biens), en prise directe avec les évolutions sociétales et les grands débats de société.
C'est ainsi un droit profondément rénové par les lois du 3 décembre 2001 et 23 juin 2006 qui est présenté au lecteur, étudiant ou praticien, intégrant les débats et interrogations liées aux nouveautés issues de ces deux textes et resituant la matière dans son contexte international, historique et sociologique.
Conformément à l'esprit de la collection des Hypercours, cet ouvrage s'accompagne d'outils pédagogiques nombreux et variés : schémas de dévolution successorale, tableaux de synthèse, méthodologie des liquidations successorales, etc. L'ouvrage consacre également d'importants développements à la fiscalité des libéralités et des successions. Illustrés de nombreux exemples chiffrés, ces derniers permettent de comprendre les enjeux de l'anticipation successorale, et l'articulation indispensable entre la liquidation civile de la succession et celle des droits de succession.
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Successions et libéralités (édition 2023)
Stéphane Berre, Sylvie Ferré-André
- Dalloz
- Hypercours
- 2 Février 2023
- 9782247223381
Les matières de droit civil et de droit fiscal réunies dans un seul ouvrage sur les successions et les libéralités pour le second semestre !
Le droit des successions et des libéralités est un droit en perpétuelle évolution. S'intéressant à la question de la transmission à titre gratuit du patrimoine, entre vifs ou à cause de mort, il est au carrefour de plusieurs disciplines juridiques (droit des personnes et de la famille, droit des obligations et des biens), en prise directe avec les évolutions sociétales et les grands débats de société.
C'est ainsi un droit profondément rénové par les lois du 3 décembre 2001 et 23 juin 2006 qui est présenté au lecteur, étudiant ou praticien, intégrant les débats et interrogations liées aux nouveautés issues de ces deux textes et resituant la matière dans son contexte international, historique et sociologique.
Conformément à l'esprit de la collection des Hypercours, cet ouvrage s'accompagne d'outils pédagogiques nombreux et variés : schémas de dévolution successorale, tableaux de synthèse, méthodologie des liquidations successorales, etc. L'ouvrage consacre également d'importants développements à la fiscalité des libéralités et des successions. Illustrés de nombreux exemples chiffrés, ces derniers permettent de comprendre les enjeux de l'anticipation successorale, et l'articulation indispensable entre la liquidation civile de la succession et celle des droits de succession. -
Successions et libéralités (2e édition)
Sylvie Ferré-André, Stéphane Berre
- Dalloz
- Hypercours
- 26 Novembre 2014
- 9782247137060
Le droit des successions et des libéralités est un droit en perpétuelle évolution. S'intéressant à la question de la transmission à titre gratuit du patrimoine, entre vifs ou à cause de mort, il est au carrefour de plusieurs disciplines juridiques (droit des personnes et de la famille, droit des obligations et des biens), en prise directe avec les évolutions sociétales et les grands débats de société.
C'est ainsi un droit profondément rénové par les lois du 3 décembre 2001 et 23 juin 2006 qui est présenté au lecteur, étudiant ou praticien, intégrant les débats et interrogations liées aux nouveautés issues de ces deux textes et restituant la matière dans son contexte international, historique et sociologique. Conformément à l'esprit de la collection des Hypercours, cet ouvrage s'accompagne d'outils pédagogiques nombreux et variés : schémas de dévolution successorale, tableaux de synthèse, méthodologie des liquidations successorales, etc.
L'ouvrage consacre également d'importants développements à la fiscalité des libéralités et des successions. Illustrés de nombreux exemples chiffrés, ces derniers permettent de comprendre les enjeux de l'anticipation successorale, et l'articulation indispensable entre la liquidation civile de la succession et celle des droits de succession.
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Bts notariat ; techniques notariales 1re et 2e années (3e édition)
Jean-yves Camoz, Stéphane Berre, Martine Kaddouch
- Defrenois
- 2 Septembre 2014
- 9782856232378
Cet ouvrage est destiné prioritairement à la préparation de l'épreuve (E5) techniques notariales du BTS Notariat. Il couvre l'ensemble du programme officiel de 1re et 2e années.
Il rappelle d'une part les fondamentaux des matières juridiques liées au notariat (droit général, droit notarial - U4) et d'autre part les principales formalités relatives aux actes notariés.
Il propose des applications techniques, juridiques et fiscales en lien notamment avec le droit patrimonial de la famille, le droit immobilier, le droit de la construction et de l'urbanisme, le droit rural et le droit des affaires.
Ces thèmes correspondent à des situations juridiques que l'étudiant rencontrera concrètement au cours de son activité professionnelle.
Dans cet ouvrage, l'étudiant trouvera également des fiches de méthode, un lexique et des sujets avec corrigé (sujets d'examen : sessions 2010 à 2014 et sujets inédits).
Au-delà des étudiants des sections BTS Notariat, le manuel comporte des enseignements juridiques et fiscaux pouvant également être utiles aux étudiants des filières notariales tant en licence qu'en master qui trouveront en un seul ouvrage cours fondamentaux et applications professionnelles.
Cette troisième édition est à jour des lois Alur (Accès au logement et urbanisme rénové) et Pinel (Artisanat, commerce et très petites entreprises).
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Techniques notariales ; BTS notariat Tome 2 ; 1ère et 2ème années
Stéphane Berre, Jean-yves Camoz, Martine Kaddouch
- Defrenois
- 4 Septembre 2012
- 9782856232156
Cet ouvrage est destiné prioritairement à la préparation de l'épreuve (E5) techniques notariales des étudiants en BTS Notariat. Il couvre l'ensemble du programme officiel de 1re et 2e années.
Il rappelle d'une part les fondamentaux des matières juridiques liées au notariat (droit général, droit notarial - U4) et d'autre part les principales formalités relatives aux actes notariés.
Il propose des applications techniques, juridiques et fiscales en lien notamment avec le droit patrimonial de la famille, le droit immobilier, le droit de la construction et de l'urbanisme, le droit rural et le droit des affaires.
Ces thèmes correspondent à des situations juridiques que l'étudiant rencontrera concrètement au cours de son activité professionnelle.
Au-delà des étudiants des sections BTS Notariat, le manuel comporte des enseignements juridiques et fiscaux pouvant également être utiles aux étudiants des filières notariales tant en licence qu'en master qui trouveront en un seul ouvrage cours fondamentaux et applications professionnelles.
Enseignants et responsables pédagogiques, les auteurs suivent la filière BTS Notariat depuis sa création à plusieurs titres. Ils coordonnent des stages d'application et maîtrisent l'ensemble des compétences et savoirs attendus du référentiel de certification.
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Droit civil ; successions et libéralités (édition 2012)
Sylvie Ferré-André, Stéphane Berre
- Dalloz
- Hypercours
- 17 Octobre 2012
- 9782247084920
Le droit des successions et des libéralités est un droit en perpétuelle évolution. S'intéressant à la question de la transmission à titre gratuit du patrimoine, entre vifs ou à cause de mort, il est au carrefour de plusieurs disciplines juridiques (droit des personnes et de la famille, droit des obligations et des biens), en prise directe avec les évolutions sociétales et les grands débats de société. C'est ainsi un droit profondément rénové par les lois du 3 décembre 2001 et 23 juin 2006 qui est présenté au lecteur, étudiant ou praticien, intégrant les débats et interrogations liées aux nouveautés issues de ces deux textes et resituant la matière dans son contexte international, historique et sociologique. Conformément à l'esprit de la collection des Hypercours, cet ouvrage s'accompagne d'outils pédagogiques nombreux et variés : schémas de dévolution successorale, tableaux de synthèse, méthodologie des liquidations successorales, etc. L'ouvrage consacre également d'importants développements à la fiscalité des libéralités et des successions. Illustrés de nombreux exemples chiffrés, ces derniers permettent de comprendre les enjeux de l'anticipation successorale, et l'articulation indispensable entre la liquidation civile de la succession et celle des droits de succession. Ils sont à jour de la loi de finances rectificative pour 2011 du 30 juillet 2011.
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BTS notariat Tome 2 ; techniques notariales : 1re et 2e années : cours, cas pratiques et exercices corrigés
Stéphane Berre, Jean-yves Camoz, Martine Kaddouch
- Defrenois
- 20 Décembre 2016
- 9782856232484
Tout le programme des 1re et 2e années du BTS notariat avec les fondamentaux des matières juridiques, les principales formalités relatives aux actes et des mises en situation.
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BTS notariat Tome 3 ; environnement économique et managérial du notariat (3e édition)
Stéphane Berre, Jean-yves Camoz, Martine Kaddouch, Evelyne Elmalek
- Defrenois
- 20 Décembre 2016
- 9782856232606
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Successions et libéralités (3e édition)
Sylvie Ferré-André, Stéphane Berre
- Dalloz
- Hypercours
- 14 Décembre 2016
- 9782247160822
Le droit des successions et des libéralités est un droit en perpétuelle évolution.
S intéressant à la question de la transmission à titre gratuit du patrimoine, entre vifs ou à cause de mort, il est au carrefour de plusieurs disciplines juridiques (droit des personnes et de la famille, droit des obligations et des biens), en prise directe avec les évolutions sociétales et les grands débats de société.
C est ainsi un droit profondément rénové par les lois du 3 décembre 2001 et 23 juin 2006 qui est présenté au lecteur, étudiant ou praticien, intégrant les débats et interrogations liées aux nouveautés issues de ces deux textes et resituant la matière dans son contexte international, historique et sociologique.
Conformément à l esprit de la collection des Hypercours, cet ouvrage s accompagne d outils pédagogiques nombreux et variés : schémas de dévolution successorale, tableaux de synthèse, méthodologie des liquidations successorales, etc.
L ouvrage consacre également d importants développements à la fiscalité des libéralités et des successions. Illustrés de nombreux exemples chiffrés, ces derniers permettent de comprendre les enjeux de l anticipation successorale, et l articulation indispensable entre la liquidation civile de la succession et celle des droits de succession.
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Successions et libéralités
Stéphane Berre, Sylvie Ferré-André
- Dalloz
- Hypercours
- 12 Décembre 2018
- 9782247185610
Le droit des successions et des libéralités est un droit en perpétuelle évolution.
S'intéressant à la question de la transmission à titre gratuit du patrimoine, entre vifs ou à cause de mort, il est au carrefour de plusieurs disciplines juridiques (droit des personnes et de la famille, droit des obligations et des biens), en prise directe avec les évolutions sociétales et les grands débats de société.
C'est ainsi un droit profondément rénové par les lois du 3 décembre 2001 et 23 juin 2006 qui est présenté au lecteur, étudiant ou praticien, intégrant les débats et interrogations liées aux nouveautés issues de ces deux textes et resituant la matière dans son contexte international, historique et sociologique. Il est à jour à septembre 2018.
Conformément à l'esprit de la collection des Hypercours, cet ouvrage s'accompagne d'outils pédagogiques nombreux et variés : schémas de dévolution successorale, tableaux de synthèse, méthodologie des liquidations successorales, etc.
L'ouvrage consacre également d'importants développements à la fiscalité des libéralités et des successions. Illustrés de nombreux exemples chiffrés, ces derniers permettent de comprendre les enjeux de l'anticipation successorale, et l'articulation indispensable entre la liquidation civile de la succession et celle des droits de succession.
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Successions et libéralités (édition 2021)
Sylvie Ferré-André, Stéphane Berre
- Dalloz
- Hypercours
- 3 Février 2021
- 9782247199327
Le droit des successions et des libéralités, un droit en perpétuelle évolution Le droit des successions et des libéralités est un droit en perpétuelle évolution. S´intéressant à la question de la transmission à titre gratuit du patrimoine, entre vifs ou à cause de mort, il est au carrefour de plusieurs disciplines juridiques (droit des personnes et de la famille, droit des obligations et des biens), en prise directe avec les évolutions sociétales et les grands débats de société.
C´est ainsi un droit profondément rénové par les lois du 3 décembre 2001 et 23 juin 2006 qui est présenté au lecteur, étudiant ou praticien, intégrant les débats et interrogations liées aux nouveautés issues de ces deux textes et resituant la matière dans son contexte international, historique et sociologique.
Conformément à l´esprit de la collection des Hypercours, cet ouvrage s´accompagne d´outils pédagogiques nombreux et variés : schémas de dévolution successorale, tableaux de synthèse, méthodologie des liquidations successorales, etc.
L´ouvrage consacre également d´importants développements à la fiscalité des libéralités et des successions. Illustrés de nombreux exemples chiffrés, ces derniers permettent de comprendre les enjeux de l´anticipation successorale, et l´articulation indispensable entre la liquidation civile de la succession et celle des droits de succession.
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Le droit des successions et des libéralités, un droit en perpétuelle évolutionLe droit des successions et des libéralités est un droit en perpétuelle évolution. S'intéressant à la question de la transmission à titre gratuit du patrimoine, entre vifs ou à cause de mort, il est au carrefour de plusieurs disciplines juridiques (droit des personnes et de la famille, droit des obligations et des biens), en prise directe avec les évolutions sociétales et les grands débats de société.C'est ainsi un droit profondément rénové par les lois du 3 décembre 2001 et 23 juin 2006 qui est présenté au lecteur, étudiant ou praticien, intégrant les débats et interrogations liées aux nouveautés issues de ces deux textes et resituant la matière dans son contexte international, historique et sociologique.Conformément à l'esprit de la collection des Hypercours, cet ouvrage s'accompagne d'outils pédagogiques nombreux et variés : schémas de dévolution successorale, tableaux de synthèse, méthodologie des liquidations successorales, etc. L'ouvrage consacre également d'importants développements à la fiscalité des libéralités et des successions. Illustrés de nombreux exemples chiffrés, ces derniers permettent de comprendre les enjeux de l'anticipation successorale, et l'articulation indispensable entre la liquidation civile de la succession et celle des droits de succession.
