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vincent ruol
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L'assurance vie est un des placements préférés des Français. Cet ouvrage analyse l'assurance vie sur les plans réglementaire et technique tant du point de vue du contrat (familier au juriste) que de l'entreprise (familier à l'actuaire).
Il comporte deux parties :
L'assurance vie classique, avec une présentation technique qui vise à éclairer - pour des non techniciens - le Code des assurances : contrats en cas de vie, contrats en cas de décès, et combinaison des deux pour arriver aux contrats d'assurance vie modernes, voire de troisième génération comme les variables annuities ;
Les régimes spéciaux, notamment les régimes 441 et PERP.
Si les juristes savent comment rédiger une clause bénéficiaire, ils ne savent pas comment fonctionne réellement un contrat d'assurance vie. Réciproquement, les techniciens connaissent mal le cadre juridique dans lequel ils évoluent.
Le livre se positionne entre l'ouvrage purement juridique et l'ouvrage technique : il doit permettre à des juristes de comprendre certains enjeux techniques et à des techniciens de mieux comprendre l'environnement juridique.
Il répond ainsi aux besoins des professionnels - banquiers, assureurs, mutuelles, institutions de prévoyance, actuaires, experts financiers, consultants, juristes d'entreprise - comme des étudiants en assurance ou en droit bancaire. -
Droit des entreprises d'assurance
Vincent Ruol, Pierre-Grégoire Marly
- Revue Banque
- 7 Avril 2011
- 9782863255605
Les entreprises d'assurance regroupent les sociétés régies par le Livre III du code des assurances. En raison de l'activité singulière que déploient ces entités, leur constitution, leur fonctionnement ainsi que leur disparition obéissent à un corps spécial de règles. Le présent ouvrage expose et analyse ce droit propre aux entreprises d'assurance sous plusieurs angles : la forme sociale ; l'objet social ; l'agrément administratif ; le régime financier ; la modification structurelle ; le contrôle interne ; le contrôle externe. Le droit des entreprises d'assurance a longtemps été considéré comme un pan marginal du droit des assurances.
Il en constitue pourtant un volet essentiel auquel la réforme européenne Solvabilité II imprime de surcroît un profond renouveau. Cet ouvrage propose ainsi de découvrir ou d'approfondir le droit tant positif que prospectif des entreprises d'assurance.
