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Revue Banque
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Banque et matières premières : commodity trade finance
Fabien Constant, David Leboiteux
- Revue Banque
- Les Essentiels De La Banque Et De La Finance
- 1 Juillet 2021
- 9782850340215
Retrait de certains acteurs bancaires, inquiétudes des sociétés de négoce sur la pérennité de l'accès aux financements, renforcement de la réglementation, pressions sociétales... Jamais les banques et les matières premières n'ont été aussi présentes dans l'actualité économique et financière. Dans un format condensé, cet ouvrage a pour objectif de pénétrer dans l'univers souvent fantasmé des matières premières, d'en décrire l'environnement, les acteurs et la place des banques. Une attention plus particulière est accordée aux financements transactionnels des matières premières. Des banquiers-marchands du Moyen-Âge aux marchands-banquiers d'aujourd'hui, quels sont les besoins des négociants tout au long de la chaîne transactionnelle ? À quel moment et comment se préfinance ou se finance une transaction ? Quels rôles jouent les marchandises : le pétrole se finance-t-il comme le coton ? Ou le cacao ? Qu'entend-on par CMA ? Telles sont les thématiques que ce guide se propose de défricher en apportant des réponses pragmatiques, illustrées par l'expérience du terrain de deux praticiens du Commodity Trade Finance et commentées par des experts.
L'ouvrage aborde aussi les problématiques rencontrées aujourd'hui par les banques en matière de réglementation, de lutte anti-blanchiment, de développement durable, de digitalisation... autant de sujets sur l'avenir des banques dans ces métiers. -
Fintech et droit ; quelle régulation pour les nouveaux entrants du secteur bancaire et financier ?
Thierry Bonneau, Thibault Verbiest
- Revue Banque
- Les Essentiels De La Banque Et De La Finance
- 13 Février 2020
- 9782863259863
L'expression FinTech - contraction de financial technology -, qui s'est imposée dans les médias, résonne comme un glas pour le monde bancaire et financier traditionnel : les fintech, qui bouleversent les modèles économiques, remettent-elles en cause les modèles de régulation ? Génèrent-elles des risques nouveaux ? Seraient-elles un danger pour la finance mondiale ?
Ces nouveaux entrants de la finance, porteurs d'innovation et parfois de rupture, sont aussi des partenaires potentiels qu'il convient de réguler quand ils offrent des services et des produits réglementés. Toute la difficulté réside dans le point d'équilibre à trouver entre la volonté de promouvoir l'innovation, d'une part, et le souci de protéger les consommateurs et l'ordre public, d'autre part. Les régulateurs et superviseurs de nombreux pays, dont la France et la Belgique, ont relevé ce défi.
Par leur approche combinée de droit national, européen et droit comparé, qui situe la problématique dans son contexte évolutif et international, les auteurs proposent un ouvrage pédagogique, clair et concis sur les enjeux de régulation, les réponses - apportées ou souhaitables - du secteur encore naissant des fintech (nouveaux acteurs du paiement, blockchain, finance participative, robots conseillers, nouveaux services issus du Big Data, etc.). -
L'exploitant de banque et le droit ; réponses à 385 questions pratiques
Bouteiller/Jouffin
- Revue Banque
- 16 Octobre 2008
- 9782863254707
L'exploitant de banque est confronté quotidiennement à de multiples questions dont la dimension juridique, parfois essentielle, ne doit pas être occultée. On attend de lui une réactivité qui ne l'autorise guère à entamer de fastidieuses recherches. Regroupées par grands thèmes, 385 questions trouvent dans cet ouvrage une réponse rapide, pratique et opérationnelle.
Cette nouvelle édition est en cela fidèle à son ambition originelle.
De nombreuses questions que soulèvent les évolutions législatives et réglementaires intéressant les banques sont prises en compte dans cette nouvelle édition, en particulier :
La réforme du droit des sûretés dans ses applications aux activités bancaires ;
La mise en oeuvre de la transposition en droit français de la directive sur les Marchés d'instruments financiers (MIF) ;
Les développements relatifs au démarchage et à la vente à distance de produits bancaires et financiers ;
Les questions relatives au commerce électronique (opt in, opt out, mentions légales des sites Internet..) ;
La réforme des procédures collectives.
Le lecteur y trouvera des apports nouveaux en matière de participation des banques à la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme et actualise le droit de la relation banque / client.
Des tableaux synthétiques complètent l'ouvrage et rendent plus accessibles des matières complexes.
L'exploitant de banque et le droit est l'ouvrage pratique que l'exploitant de banque doit garder en permanence à portée de main.
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Titrisation et organismes de financement ; approche juridique
Thierry Granier
- Revue Banque
- 29 Novembre 2018
- 9782863257753
La titrisation porte une charge négative tant dans l'opinion commune que dans le monde économique et financier. Elle est associée aux dérives à l'origine de la dernière crise financière. L'opération est controversée : certains acteurs considèrent ce système comme indispensable et souhaitent l'utiliser en toute liberté ; différents observateurs sont eux favorables à sa suppression. Pour dépassionner ce débat, il est utile de décortiquer le mécanisme, et à ce titre l'approche juridique est efficace. C'est l'objet de cet ouvrage.
L'optique choisie consiste à présenter l'origine de ce mécanisme et son développement dans les systèmes juridiques anglo-américain et dans ceux dits de droit civil. Ce retour historique dans une perspective élargie éclaire la titrisation pratiquée aujourd'hui dans les cadres européen et français. Tout d'abord, même si le mécanisme paraît complexe, vue du droit, la titrisation est l'articulation d'une succession de techniques juridiques classiques simples à appréhender. Décomposer ce mécanisme permet ainsi au non-spécialiste de comprendre la titrisation. Ensuite, l'évolution du droit positif, sous l'impulsion européenne, consacre un point notable. Désormais, dans le Code monétaire et financier, les organismes de titrisation appartiennent à la nouvelle catégorie des organismes de financement. Cette architecture renouvelée du code fournit un renseignement clair sur la nature de la titrisation : cette opération appartient à la sphère du droit des marchés financiers aussi bien qu'à celle du droit du financement d'activité ou de projet... une dimension, longtemps occultée, que portait la technique. L'approche juridique complète les analyses économiques et financières parce qu'elle aide notamment à identifier les éléments d'équilibre du système, ce qui peut contribuer à le rendre efficient.
Avec un avant-propos d'Olivier Pastré -
Intermédiaire financière en opérations de banque et en services de paiement prêts participatifs services d'investissement
Emmanuelle Bouretz
- Revue Banque
- Fiscalite Droit
- 31 Mai 2018
- 9782863258224
La réglementation des IOBSP, des IFP et des ALPSI n'a pas fait l'objet d'une étude globale et approfondie. L'auteur donne précisément l'outil permettant de maîtriser le régime juridique applicable à ces intermédiaires, en produisant la jurisprudence des quinze dernières années, pour la plupart inédite.
La réglementation, lacunaire et sectorielle, s'est transformée en un corpus de règles juridiques très lourd, tout en adoptant une législation plus homogène avec le mouvement de mifidisation ; lequel est encore amené à s'étendre significativement depuis l'entrée en vigueur de la directive MiFID II. La transposition de la quatrième directive anti-blanchiment et de la DSP 2 vient couronner un système qui reste éminemment difficile à mettre oeuvre en pratique.
Au coeur des différentes réformes : la protection du consommateur - notion qui a évolué récemment - et la recherche incessante de plus de contrôle, avec la prise en compte du développement de la numérisation des opérations et l'émergence de nouveaux acteurs qui interviennent uniquement à distance.
Pour les intermédiaires, les établissements mandants, les clients et leurs conseils respectifs, les difficultés résultent principalement de l'exécution successive et cumulative des normes européennes, législatives nationales, ou émanant de plusieurs autorités de régulation, et de règles de déontologie ou de bonnes pratiques d'ordre professionnel. Ces dispositions ne sont pas toujours explicites et il peut s'avérer difficile d'appréhender les règles qui ont vocation à s'appliquer ou bien la manière dont il convient de les respecter. Ceci pose un problème de lisibilité et de prévisibilité des règles applicables - qu'il s'agisse de la hard law ou de la soft law - avec toutes les conséquences en cas de contentieux, qu'il soit judiciaire ou administratif.
L'ambition de ce livre est double : présenter une vision d'ensemble de la réglementation applicable aux IOBSP, IFP et ALPSI ; exposer les contrôles exercés sur ces professionnels. (...) La clarté du plan participe de la clarté des développements de l'ouvrage [qui] inclut l'actualité la plus récente. Ce qui n'est pas étonnant lorsque l'on connaît l'auteur qui n'est pas à son premier essai. Espérons que cet ouvrage encouragera son auteur à en écrire d'autres, étant observé que nos voeux immédiats concernent bien sûr celui auquel est dédiée cette préface : qu'il connaisse le succès qu'il mérite ! Thierry Bonneau.
Préface de Thierry Bonneau -
La réparation des préjudices boursiers
Nicolas Spitz
- Revue Banque
- Fiscalite Droit
- 9 Novembre 2010
- 9782863255575
Qu'est ce qu'un préjudice boursier ? Pourquoi les personnes qui en sont victimes doivent-elles être indemnisées ? Dans quelle mesure les spécificités de ces préjudices justifient-elles une adaptation du droit commun de la responsabilité civile ? Après voir traité ces questions préliminaires, cet ouvrage se poursuit par une analyse précise du droit substantiel de la réparation des préjudices boursiers : fautes, préjudices, liens de causalité.
Confrontée à des problématiques naissantes et à une jurisprudence française encore hésitante, la réflexion menée va au-delà de la simple analyse du droit positif et propose des distinctions et des méthodes d'évaluation des préjudices boursiers qui prennent en compte les dernières avancées de la théorie financière et qui appliquent avec rigueur les principes du droit de la responsabilité civile.
Les fautes par information (opérations d'initiés) seront ainsi distinguées des fautes par désinformation (diffusion de fausses informations et manipulations de cours).
La consécration de deux approches complémentaires de l'évaluation des préjudices boursiers par désinformation - les préjudices de conditions et les préjudices de décision - est également défendue.
Devant le constat du faible nombre d'affaires jugées par les tribunaux français, l'ouvrage approfondit ensuite les aspects procéduraux de la réparation des préjudices boursiers en identifiant les obstacles auxquels sont confrontées les victimes et en suggérant des pistes de réformes inspirées notamment par le droit américain.
Préface du Professeur Alain Pietrancosta. -
Activités bancaires et financières transfrontalières ; aspects juridiques et pratiques
Collectif
- Revue Banque
- Droit
- 24 Octobre 2013
- 9782863256206
Le degré de globalisation du monde bancaire et financier et la place qu'y occupe le marché français sont tels que ce dernier fait l'objet de convoitises constantes de la part des établissements bancaires et financiers étrangers.
Le poids de ces activités dites transfrontalières dans leur bilan leur impose de maîtriser les risques auxquels le marché français les expose.
Or, à l'exception des règles relatives au passeport européen, il n'existe aucun corps de règles unifié et organisé déterminant les conditions dans lesquelles ces prestataires étrangers peuvent accéder au marché français, en dépit des obstacles dressés par la réglementation française sur le monopole bancaire et financier, le démarchage ou encore la commercialisation de produits bancaires et financiers.
Il s'agit pourtant d'une préoccupation constante des directions juridiques et de conformité des établissements bancaires et financiers étrangers.
Connaître le risque auquel s'exposent ces établissements leur impose également de surmonter les subtilités du droit international privé français et européen, quand bien même il serait unifié, tant pour ce qui concerne les conflits de juridiction que les conflits de lois.
L'ambition de cet ouvrage est de présenter, de manière structurée, l'ensemble des règles du droit français applicables aux activités transfrontalières des établissements bancaires et financiers étrangers, tout en proposant des recommandations pratiques leur permettant d'accéder au marché français. -
Les financements d'entreprise visent à répondre aux besoins d'entreprises qui évoluent, de façon croissante, dans un environnement économique résolument international. Parmi ces opérations, aux enjeux économiques majeurs, figurent les acquisitions d'entreprises, les projets d'infrastructures, aéronautiques, maritimes, satellitaires ou encore les opérations de titrisation. Les financements de ces opérations prennent souvent - mais pas exclusivement - la forme de crédits syndiqués. Cette nouvelle édition met en exergue les caractéristiques communes à ces opérations et en expose le régime juridique et la pratique, en y incorporant les évolutions : diversité des intervenants, entités ad hoc, subordination, recours limité, gestion dynamique et mutualisation du risque de crédit, détermination de la loi applicable. Des développements importants sont consacrés à l'exposé détaillé du régime juridique et de la pratique des crédits syndiqués, des financements d'actifs, d'acquisitions d'entreprises, avec ou sans effet de levier, de projets, ainsi qu'à la titrisation et aux dérivés de crédit.
À l'instar de l'édition originelle - premier ouvrage en langue française portant sur le régime juridique et la pratique des financements d'entreprises à forte valeur ajoutée -, cette refonte est un outil au service des principaux acteurs de ces opérations, au rang desquels figurent les entreprises, les établissements financiers et les compagnies d'assurance, les organismes publics, nationaux et internationaux, ainsi que les sociétés de conseil (audit, avocats...). Elle vise également à contribuer à la formation de nouvelles générations d'étudiants au régime juridique et à la pratique, tant française qu'internationale, des financements d'entreprise.
Cette nouvelle édition n'aurait pas vu le jour sans la collaboration active de praticiens expérimentés, reconnus dans le domaine du droit des financements d'entreprise. -
Solvency 2 en 200 mots-clés
Patrick Thourot, Philippe Morin
- Revue Banque
- 6 Juillet 2017
- 9782863258408
L'ensemble de la réglementation Solvency II, directives fusionnées, règlement d'application, normes de réglementation (RTS)et d'application (ITS), orientations de l'EIOPA, notices de l'ACPR s'applique aux entreprises françaises d'assurance depuis le 1er janvier 2016. Ces textes constituent non seulement un cadre prudentiel et de contrôle nouveau de l'activité d'assurance, mais aussi une révolution dans le management et la stratégie des entreprises, centrée sur la gestion du risque et l'optimisation des fonds propres, ainsi qu'une rénovation en profondeur de la gouvernance et de l'organisation des entreprises et, demain, de leur système de distribution.
Ces textes visent à :
Accroître la protection des assurés ;
Orienter la gestion et la stratégie des entreprises vers la gestion de leur solvabilité ;
Développer une culture du risque et de la protection des consommateurs dans les entreprises d'assurance ;
Renforcer le marché unique de l'assurance, en améliorant la qualité de l'information financière destinée aux autorités de contrôle et au public, et en offrant une égalité de concurrence aux assureurs européens.
Cette nouvelle édition, largement enrichie pour tenir compte de l'achèvement du cadre réglementaire et de l'expérience de sa première année d'application, garde son orientation pédagogique : c'est un glossaire-raisonné des notions majeures utilisées par la réglementation, reclassées sous huit grands thèmes :
Les principes.
Le bilan prudentiel.
La gouvernance et l'ORSA.
La transparence et la protection de l'assuré.
Fonds propres, Actifs et Risque de marché (financier).
Le contrôle des assureurs.
La réassurance.
Le marché unique européen de l'assurance.
La réglementation traite désormais de nombreux aspects du fonctionnement des entreprises : du bilan prudentiel à la politique commerciale, de la réassurance aux ressources humaines, de la Conformité à la gestion d'actifs. L'ouvrage intéresse tous les publics de professionnels des entités de gestion des risques au dispositif de Solvency II et à ses nombreuses conséquences sur l'exercice de leur métier.
Vieux routiers de l'assurance et de la réassurance, Messieurs Morin et Thourot ne se privent pas de donner leur avis sur certaines des mesures et dispositions adoptées. On peut ne pas les suivre en tout, mais leurs remarques réveillent l'attention des lecteurs et soulignent les intentions derrière les textes ou les orientations prises par les régulateurs, lorsque celles-ci n'apparaissent pas à la première lecture. [...] Voici du bel ouvrage, actuel et exhaustif, bien pensé et bien rédigé, utile et stimulant.
Denis Kessler (extrait de la préface) -
Opérations bancaires à l'international (2e édition)
Philippe Garsuault, Stéphane Priami
- Revue Banque
- Techniques Bancaires
- 27 Août 2015
- 9782863256336
Une référence qui présente les techniques bancaires de trade et de change les plus usitées dans le commerce international Cet ouvrage, indispensable dans le domaine bancaire à l'international, présente sous une forme originale et synthétique l'ensemble des techniques financières et bancaires utilisées dans les transactions avec l'étranger et tout spécialement dans les opérations de commerce international.
A jour de l'offre Coface Tradeliner lancée en juin 2015, les nouveaux INCOTERMS 2010 y sont présentés et les principales opérations bancaires actualisées.
Très apprécié des entreprises, car il donne aux opérations internationales l'angle bancaire qui leur permet de mieux préparer les dossiers et opérations avec leur banque, offrant ainsi à tous les opérateurs la possibilité de mieux se comprendre et de travailler ensemble. Il couvre l'essentiel de ce qu'il faut savoir pour traiter de A jusqu'à Z les opérations de développement à l'international.
L'objectif de ce livre, qui se veut résolument pratique et opérationnel, est donc de fournir aux praticiens des banques et des entreprises un guide précis des diverses opérations avec l'étranger, aux étudiants et universitaires un manuel en prise directe sur les pratiques financières des banques à l'international. Soucieux de transmettre son savoir-faire aux jeunes générations, l'auteur, en parallèle de sa carrière de dirigeant de banque, a enseigné en France et à l'international, formant les jeunes générations aux techniques bancaires.
Points forts Théorie et pratique sont associées dans cet ouvrage qui intègre les dernières évolutions des paiements - en Europe notamment - mais aussi des règles et usances documentaires.
Des illustrations simples pour faciliter la lecture.
Des clefs pour comprendre les techniques bancaires à l'international et mieux travailler avec son banquier.
Une ouverture sur le développement international et les principaux acteurs qui interviennent efficacement pour aider les entreprises à croître à l'étranger. -
Conseillers de clientèle entreprise ; pilotez vos négociations !
Maisonneuve/Tomine
- Revue Banque
- 16 Avril 2010
- 9782863255445
Négocier n'est pas vendre ; en revanche, l'objectif de la négociation est la vente ; les praticiens des banques en charge du marché des entreprises doivent utiliser les méthodes et techniques de négociation qu'utilisent désormais leurs interlocuteurs dirigeants.
Or, ces méthodes et techniques restent spécifiques et parfois opposés aux techniques de vente ; les chargés d'affaires entreprises doivent s'approprier cette " Boîte à outils ", y compris dans ses dimensions comportementales.
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Avec l'adoption des normes comptables IFRS par l'Europe depuis 2005, et la publication, en juillet 2014, de la norme IFRS 9 qui remplace IAS 39 depuis le 1er janvier 2018, l'environnement comptable et prudentiel est devenu mondial mais il est encore en mouvement. Les textes sont commentés dans cet ouvrage de synthèse qui présente la transcription comptable des opérations bancaires et donne des clés pour comprendre les états financiers des banques.
Forte de son expérience, l'auteur apporte des réponses concrètes et opérationnelles sur la mission économique, les normes, l'organisation, le contrôle interne et la gestion des risques qui relèvent de la responsabilité de la comptabilité d'une banque : - une comparaison des états financiers d'une entreprise et d'une banque ; - les spécificités de l'organisation comptable bancaire ; - les contraintes réglementaires qui ont un impact sur la comptabilité bancaire ; - les normes internationales : convergence entre les référentiels IFRS et US GAAP ; - les nouvelles méthodes de classification et d'évaluation des instruments financiers.
L'auteur apporte des réponses concrètes et opérationnelles sur la mission économique, les normes, l'organisation, le contrôle interne et la gestion des risques qui relèvent de la responsabilité de la comptabilité d'une banque : - Quelles sont les spécificités d'un bilan et d'un compte de résultat de banque par rapport à celui d'une entreprise " classique " ? Quelles sont les causes de ces particularités ? - Qu'en est-il de l'organisation comptable ? - Quelles sont les contraintes réglementaires qui ont un impact sur la comptabilité bancaire ? - Quelles sont les principales normes internationales utilisées par les banques ? Cette 3e édition est un outil de pilotage pour un public averti : professionnels de la comptabilité, de la banque (comptables, contrôleurs de gestion, responsables de la communication financière), analystes financiers et étudiants.
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Les grands projets de systèmes d'information dans les établissements bancaires
Michel Lafitte
- Revue Banque
- 11 Septembre 2003
- 9782863253946
Les établissements financiers ont automatisé, depuis
plusieurs dizaines d'années, la majeure partie de leur
activité, tant en back qu'en middle et en
front office. Il n'est pas exagéré de considérer
aujourd'hui leur outil informatique comme un levier
important de différenciation concurrentielle. Pourtant, les
systèmes d'information bancaires sont confrontés à des
besoins d'évolution sans cesse grandissants sous
l'influence de deux catégories de facteurs : l'évolution
des métiers et de la réglementation des produits financiers
d'une part, l'évolution considérable des technologies et
des architectures informatiques d'autre part. Les grands
projets de systèmes d'information ont pour objet de
répondre à cette nouvelle donne. L'ouvrage, après un rappel
contextuel des évolutions récentes des métiers et des
technologies émergentes, explicite en fonction de leur
typologie les clés de la mise sous contrôle des grands
projets de systèmes d'information. Les aspects cycle de
vie, organisation et pilotage y sont particulièrement
détaillés, en référence à plusieurs grands projets que
l'auteur a conduits dans ces environnements.
Au sommaire
Contextualisation de la mise en oeuvre de grands
projets dans les environnements financiers
Les évolutions du système financier français
Le concept d'urbanisme au coeur des préoccupations des
systèmes d'information
Typologie et cycle de vie des grands projets
Les grands projets de systèmes d'information dans les
environnements financiers
Le phasage des grands projets de systèmes d'information
et les méthodologies associées
Les méthodologies de conduite d'un projet
Organisation des grands projets
Les acteurs des grands projets
Les instances de décision des grands projets
Les procédures de gestion des grands projets
Conduite des grands projets
L'ordonnancement des grands projets
Les métriques de projet
La qualité du logiciel
Le pilotage des grands projets -
Cette Terminologie bancaire et financière multilingue est non seulement destinée à l'usage des professionnels - banquiers ; financiers ; dirigeants d'entreprise ; organismes d'apprentissage des langues ; sociétés de traduction nationales, européennes et internationales -, mais elle constitue également un outil essentiel pour les étudiants eu égard à son caractère pédagogique. En effet, les rédacteurs se sont fixés comme objectif de présenter d'une façon claire, précise et concise des concepts qui s'avèrent de plus en plus techniques, afin d'offrir aux étudiants des écoles de commerce et d'ingénieurs, des instituts d'études politiques, des universités (licence, DESS, DEA...), un outil de travail personnel et utilisable pendant plusieurs années.
Le lecteur y trouvera des définitions rédigées par des experts et des linguistes réunis sous l'égide du Comité français d'organisation et de normalisation bancaires (CFONB), qui l'aideront à comprendre et à maîtriser les nouveaux concepts liés au monde de la banque, de la finance et des nouvelles technologies, avec leur traduction en six langues étrangères.
Parce qu'il fournit vraiment le vocabulaire approprié, cet ouvrage permet une recherche précise et parce qu'il est multilingue, il s'inscrit dans le processus d'intégration européenne et de mondialisation.
Cet ouvrage a été rédigé par un groupe de travail du Comité français d'organisation et de normalisation bancaires (CFONB) sous la direction de Nadia ANTONIN, diplômée de la Faculté de sciences économiques d'Aix-en-Provence, responsable du pôle de compétence EDI (Échange de données informatisé) à la Banque de France et coauteur du Dictionnaire de l'EDI et du commerce électronique, 2000, CyLibris. Nadia Antonin a été nommée, en février 2005, membre de l'Académie des sciences commerciales.
Nadia Antonin, animatrice du groupe de travail terminologie du CFONB, a reçu le Mot d'Or 2002 de l'association APFA (Actions pour promouvoir le français des affaires) pour l'élaboration de ce lexique.
Créé il y a plus de soixante-dix ans, le Comité français d'organisation et de normalisation bancaires (CFONB) est un organisme professionnel qui a pour mission d'organiser l'activité bancaire en France.
Il s'intéresse tant aux questions d'organisation, en édictant des règles que respectent tous les établissements ayant une activité bancaire en France, que de normalisation en élaborant des normes officielles applicables par l'ensemble des secteurs économiques concernés. Il dispose à cet égard du statut de Bureau de normalisation officiel de l'AFNOR.
Aux plans européen et international, le CFONB est l'organe de concertation, de définition et de défense des positions de la communauté bancaire française dans les structures européennes et internationales de normalisation. -
La banque à découvert ; petit alphabet de la banque telle qu'on ne la voit pas
Valérie Ohannessian
- Revue Banque
- 1 Mars 2007
- 9782863254820
mal connue quand elle n'est pas dénigrée, la banque attend son printemps politique.
pourtant, elle crée de la valeur économique, contribue au lien social et participe au rayonnement de la france en europe et dans le monde. alors que d'aucuns nous habillent pour l'hiver, nous avons voulu nous découvrir et nous faire voir sous un autre jour. de a à z, au-delà du jargon technique et des idées reçues. a chacun d'en juger.
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Premier manuel de référence en langue française écrit par une universitaire enseignant dans divers pays du monde musulman, cet ouvrage, dont c'est la deuxième édition, présente quatre particularités :
Il fait apparaître la finance islamique dans son contexte historique, celui de la culture spirituelle, sociale, économique et juridique de l'Islam. C'est à ce titre, en tant que système idéologique, mettant en cause les principes de l'ultra-libéralisme, qu'elle peut séduire les non musulmans et apporter des éléments de réflexion pour une révision éthique du système économique et financier en crise.
Par comparaison avec le système conventionnel, cet ouvrage consacre des développements à la gestion et au mode de fonctionnement des banques islamiques, à leurs organes de décision, de gestion et de contrôle, ainsi qu'à leurs systèmes d'information et de gestion des risques. Lors de la présentation des produits financiers islamiques, il complète les aspects techniques et juridiques par la traduction comptable des opérations relatives à chaque produit afin de mieux comprendre les caractéristiques spécifiques de chacun d'eux.
Il dresse un bilan des performances des banques islamiques après quelques décennies d'existence et pose la question de savoir si elles sont restées fidèles à leur mission initiale - mission économique mais aussi sociale et sociétale - et quelle est leur place au sein du système financier global.
Geneviève Causse-Broquet est Agrégée des universités en sciences de gestion, Docteur d'Etat en Gestion, Maître en Droit, diplômée Expert-Comptable. Elle est Professeur invité dans plusieurs universités et établissements d'enseignement supérieur à l'étranger et est responsable d'un cours de Finance islamique à l'ESA (Ecole Supérieure des Affaires) de Beyrouth, à l'ESAA (Ecole Supérieure Algérienne des Affaires) d'Alger. Elle exerce des activités de conseil, est spécialisée en ingénierie pédagogique des systèmes d'enseignement supérieur en management. -
Banque et finance en Afrique ; les acteurs de l'émergence
Dhafer Saïdane, Alain Le noir
- Revue Banque
- 14 Janvier 2016
- 9782863257333
La finance africaine et les banques en particulier ont connu des mutations importantes ces vingt dernières années. Ces changements ont aiguisé la concurrence et ont incité les banquiers à développer des stratégies spatiales innovantes reposant sur une logique industrielle et de nouveaux métiers liés aux NTIC.
A quoi ressemble le paysage africain ? Quelles sont les stratégies suivies par les grandes banques africaines ? Quel est l'avenir du panafricanisme bancaire ? Quels sont les grands défis pour le régulateur bancaire africain ? Quels sont-ils pour les banques africaines pour les trente prochaines années ? Repli ou expansion des banques étrangères en Afrique ? Telles sont quelques-unes des interrogations qu'analyse ce collectif, qui aborde aussi des aspects réglementaires et leur degré d'adaptation au système financier africain.
En croisant les regards de spécialistes de l'économie et de la finance du continent - universitaires de renom et éminents dirigeants de banques africaines -, cet ouvrage, à l'initiative du Club des Dirigeants de Banques et Établissements de crédit d'Afrique, donne les repères indispensables à la compréhension du processus d'émergence par lequel passe le continent africain. Se peut-il qu'après l'Asie et l'Amérique du Sud, l'Afrique soit le prochain eldorado pour les investisseurs ?
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Fiscalité, placements et réductions d impot ; à jour des dispositions de la loi de finances
David Ecochard, Gervais Morel
- Revue Banque
- 7 Février 2019
- 9782863259429
La loi de finances pour 2017 a été marquée, pour l'essentiel, par la mise en place d'un prélèvement à la source à compter de 2018, avec une année "blanche" au titre des revenus de 2017.
Un communiqué du 07/06/2017 a reporté ce prélèvement à la source au 01/01/2019 et avant son entrée en vigueur, la loi de finances pour 2019 a prévu de nouveaux aménagements.
Il est rappelé que les contribuables continueront à déclarer chaque année leurs revenus, que cette réforme ne concerne que le paiement de l'impôt, et vise à supprimer le décalage d'une année entre la perception des revenus et le paiement de l'impôt correspondant. Pour ne pas, en 2019, cumuler le paiement de l'impôt sur les revenus de 2018 et les prélèvements et acomptes sur les revenus de 2019, un crédit d'impôt neutralisera l'impôt sur les revenus "normaux" de 2018, dite année "blanche".
Ce nouveau dispositif est analysé dans cette 30e édition avec ses conséquences et les options offertes aux contribuables. Sont également présentées, les autres mesures de la loi de finances pour 2019 et de la loi de finances rectificative de 2018 et les stratégies à mettre en oeuvre pour alléger la facture fiscale du contribuable.
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Droit bancaire et financier marocain Tome 1 ; droit bancaire marocain
Raji Kawtar
- Revue Banque
- Les Essentiels De La Banque Et De La Finance
- 7 Janvier 2021
- 9782863258132
Ce livre, qui a pour objet d'exposer les spécificités du droit bancaire marocain, offre au lecteur l'occasion de découvrir le système bancaire du Royaume, lequel est, par sa maturité, sa législation sans cesse améliorée, la compétence et la notoriété de sa Banque centrale louée au plan international, plus proche du système bancaire de l'Union européenne que de celui de ses voisins. Le Maroc est même par- venu à faire cohabiter banque conventionnelle et banque participative (ou islamique) et à lancer la création d'une place bancaire et financière au rayonnement international pour accompagner les entrepreneurs européens dans leurs projets en Afrique et, plus récemment, les entrepreneurs africains dans la réalisation de leurs ambitions en Europe.Il est « essentiel de mettre à la disposition des étudiants et des praticiens (...) des clefs de lecture qui montrent les forces et les faiblesses d'un système bancaire, ses réussites et ses difficultés. Encore faut-il le faire (...) en étant ancré dans les faits, ce qui suppose une parfaite connaissance théorique et une pratique permanente d'une réalité chan- geante. C'est tout cela que nous raconte Maître A. Gauvin, fin connaisseur du système bancaire marocain (...) associé à Maître K. Raji-Briand dont les conseils sont recherchés des deux côtés de la Méditerranée. C'est un livre incontournable dont on attend avec impatience la suite ». Dominique Strauss-Kahn« Dans une perspective pluridisciplinaire (...), [les auteurs] s'attellent à analyser les opé- rations bancaires et de change à l'aune de la législation marocaine, tout en mettant l'accent sur ce qui pourrait constituer une évolution législative prochaine. Cet ouvrage apportera une aide précieuse aux praticiens et aux partenaires de la banque (...), ainsi qu'au monde universitaire qui disposera (...) d'un outil unique, pour mieux comprendre la logique et les soubassements juridiques de l'intermédiation bancaire ainsi que l'évo- lution des métiers de la banque au Maroc. » Lhassane Benhalima.
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L'identité numérique dans le droit et la pratique
Eric a. Caprioli, Isabelle Cantero, Ilène Choukri, Pascal Agosti
- Revue Banque
- Les Essentiels De La Banque Et De La Finance
- 11 Mars 2021
- 9782850340031
S'il y a bien un sujet essentiel sur les réseaux, c'est celui de l'identité numérique, véritable « passeport » de la confiance tant dans les relations commerciales, que sociales et avec les administrations. En effet, l'un des reproches récurrents à l'encontre de l'usage de l'Internet concerne l'anonymat certes de plus en plus relatif des auteurs d'une action, d'un acte (ex. : une commande conclue sur un site de commerce électronique...) ou encore d'un message (ex. : tweet, message sur un mur Facebook ou le traditionnel courrier électronique) ; l'objectif du Droit étant de pouvoir l'imputer à une personne déterminée et ainsi lui faire porter la responsabilité (civile, pénale, administrative...) en découlant.
La réalité de l'identité numérique - exigence socle du Marché unique numérique - est protéiforme. Si l'identification se définit dans le Règlement eIDAS comme « le processus consistant à utiliser des données d'identification personnelle sous une forme électronique représentant de manière univoque une personne physique ou morale, ou une personne physique représentant une personne morale », il s'agit de l'identification étatique, régalienne (ex. : carte nationale d'identité électronique) (Chapitre II). De nombreux États européens ont d'ores et déjà notifié leur schéma d'identification auprès de la Commission européenne pour assurer l'interopérabilité transfrontalière de leurs moyens d'identification. Un vrai sésame administratif pour tous les téléservices. Et ce, même si la France est à la traîne avec son Programme France Connect qui tarde à voir ses applications reconnues à l'échelle européenne.
D'autres textes en traitent comme l'article L. 102 du Code des Postes et communications électroniques concernant les moyens d'identification mis en 1/2uvre par des opérateurs privés, le Code monétaire et financier qui a intégré lesdits moyens comme mesure de vigilance renforcée en cas d'entrée en relations à distance...
De plus, cette question nécessite également d'en traiter le régime de protection des données à caractère personnel à l'heure du Règlement Général de Protection des Données à caractère personnel.
Enfin, les fraudes à l'identité numérique - de plus en plus nombreuses - sont sanctionnées par les Tribunaux qui en délimitent progressivement les contours en s'appuyant notamment sur le Code pénal.
On le comprend, le cadre est foisonnant. Cet ouvrage analyse les enjeux de l'identité numérique dans le monde bancaire (imputer un contrat signé, traçabilité des paiements, partage des données bancaires) et des entreprises. -
Quelle finance en 2030 ? Onze ans après la crise mondiale, le moment est venu d'engager une réflexion prospective sur l'avenir de la finance, au moins à l'horizon d'une douzaine d'années. Dans quel environnement évoluera-t-elle alors ? Quelles options s'ouvriront à elle ? À quels objectifs répondra-t-elle ?
C'est à ce type d'interrogations que répond ce 11e volume de L'Année des Professions Financières (APF). De nombreux experts, exerçant des responsabilités très diverses dans la banque, l'assurance, la gestion, le conseil, l'enseignement ou la recherche, ont accepté d'exprimer leurs points de vue. Leurs contributions couvrent une gamme très étendue de domaines, du futur de l'euro à celui de la blockchain, de l'avenir de l'Union des marchés de capitaux à celui de la formation des professionnels du secteur, des évolutions possibles des taux d'intérêt à celles des nombreux métiers financiers.
Ces textes sont rassemblés en cinq parties, concernant respectivement :
L'environnement économique et monétaire de la finance ;
L'industrie financière européenne ;
Les métiers financiers exercés en France ;
Les nouveaux enjeux de la finance et ses nouvelles réponses ;
Ses compétences et ses valeurs.
Au-delà de leurs complémentarités, ces contributions mettent en évidence cinq caractéristiques essentielles de la finance à venir : digital, transformation, responsabilité, solution et Europe.
À travers ces quarante points de vue, l'APF poursuit son action de pédagogie économique, en éclairant l'opinion sur ce secteur fondamental pour notre avenir qu'est la finance. -
Le délégué à la protection des données
Mathias Garance, Amandine Kashani-poor, Aline Alfer
- Revue Banque
- Les Essentiels De La Banque Et De La Finance
- 7 Janvier 2021
- 9782863259665
La consécration des délégués à la protection des données, par le règlement général sur la protection des données (RGPD), a amené de nombreux acteurs privés et publics à en désigner un au sein de leurs structures. Plus de deux ans après l'entrée en application du RGPD, les multiples facettes de cette profession restent pourtant à découvrir.
Illustré de cas pratiques et de retours d'expérience de professionnels, cet Essentiel propose des recommandations permettant aux intéressés de comprendre le rôle du DPO et l'intérêt d'une telle fonction au sein d'une entité, quels que soient sa taille et son secteur d'activité.
La première partie est consacrée au DPO lui-même : pourquoi, quand et comment le désigner ? Quelles sont les compétences requises ? Quels sont les moyens dont il devrait bénéficier ? Qui sont ses alliés ? Y a-t-il une déontologie propre à cette profession ?
La seconde partie met en exergue les missions et interactions du DPO à travers des situations concrètes auxquelles il peut être confronté dans sa pratique quotidienne : quelle posture adopter en cas de désaccord sur la qualification des parties au contrat (responsable du traitement, sous-traitant, responsables conjoints) ?
Comment gérer une demande d'exercice de droit dans un contexte contentieux ? Comment le DPO peut-il se rendre visible et faire connaître ses actions ? Comment exercer sa fonction en temps de crise ?
Autant de réponses qui mettent en lumière l'atout que peut représenter un DPO dans le cadre de la mise en conformité au RGPD. -
Les risques juridiques liés au crédit à la consommation
Jérôme Lasserre Capdeville
- Revue Banque
- Les Essentiels De La Banque Et De La Finance
- 17 Octobre 2019
- 9782863259764
Le crédit à la consommation fait aujourd'hui partie du quotidien des Français : selon l'Observatoire des crédits aux ménages, 47,8% de ces derniers détenaient, en 2018, au moins un crédit. Pourtant, à y regarder de plus près, les spécificités légales de ce crédit aux consommateurs ne sont pas toujours parfaitement connues par les parties intéressées, et notamment le fait que son cadre juridique se veut particulièrement protecteur pour l'emprunteur. Ainsi, nombreuses sont les hypothèses dans lesquelles les manquements du prêteur - ou plutôt son incapacité à démontrer le respect des obligations pesant sur lui - entraînent des sanctions notables à son égard, et notamment la déchéance du droit aux intérêts. Toutefois, régulièrement, la jurisprudence des juges du fond et de la Cour de cassation rappelle cette situation qui peut se rencontrer tant au stade de la phase précontractuelle du prêt, qu'au moment de sa conclusion ou de son exécution.
Cet ouvrage expose les principaux risques juridiques pour le prêteur découlant du droit du crédit à la consommation à la lumière des décisions de justice les plus éloquentes rendues en la matière. Il est, par conséquent, tout autant utile à l'emprunteur qu'au prêteur. -
Fiscalité, placements et réductions d'impôt
Gervais Morel, David Ecochard, Michelle Jean-Baptiste
- Revue Banque
- Les Essentiels De La Banque Et De La Finance
- 13 Février 2020
- 9782863258378
Cette 31e édition intègre les nouvelles dispositions votées dans la loi de finances pour 2020 et principalement :
Suppression progressive de la taxe d'habitation pour les contribuables qui n'en ont pas encore bénéficié ;
Baisse de l'impôt à compter des revenus de 2020 ;
Ajustement du taux du prélèvement à la source ou des acomptes dès janvier 2020 pour tenir compte de cette baisse ;
Nouvelle réforme du crédit d'impôt pour la transition énergétique ;
Nouveau critère de domiciliation pour certains dirigeants d'entreprises ;
Fiscalisation de certains produits pour les bons ou contrats d'assurance-vie souscrits avant le ier janvier 1983 ;
Aménagements des dispositifs Pinel, Denormandie et Cosse.
Elle comporte également, en annexes, un commentaire détaillé des nouveaux dispositifs de la loi Pacte en matière d'épargne salariale et d'épargne retraite.
Pour faciliter la compréhension des mécanismes fiscaux, plus de 100 études, sous les rubriques Le coin du banquier, sont mises à la disposition du lecteur.
