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Edilaix
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Guide de l'indemnisation des maladies de l'amiante (par le FIVA)
Blanche Hauswirth
- Edilaix
- Point De Droit
- 15 Août 2008
- 9782915334623
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Refus du concours de la force publique et indemnisation ; en matière d'expulsion locative
Marc Belin
- Edilaix
- Point De Droit
- 15 Septembre 2010
- 9782915334890
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Les charges de copropriété
Jean-Marc Roux, Denis Brachet
- Edilaix
- Guides Copro
- 27 Septembre 2021
- 9782365030458
L'obligation de payer les charges de copropriété constitue l'un des aspects fondamentaux de la qualité de copropriétaire. Le statut de la copropriété des immeubles bâtis consacre de nombreuses règles relatives à la contribution financière de chaque membre du syndicat qu'il convient d'appréhender dans toute leur rigueur.
Destiné aux praticiens (syndics, avocats, géomètres, notaires, administrateurs provisoires, experts immobiliers) comme aux copropriétaires et membres des conseils syndicaux, cet ouvrage aborde l'ensemble des dispositions légales et règlementaires, y compris comptables, dédiées aux charges de copropriété.
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Guide de la conciliation
Philippe Boulisset, Christian Couchet, Eric Moutet
- Edilaix
- Point De Droit
- 15 Mars 2011
- 9782915334999
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Guide du lotissement et des autres divisions foncières ; depuis la réforme du 1er mars 2012
Philippe Boulisset
- Edilaix
- Point De Droit
- 15 Septembre 2012
- 9782365030113
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Guide de la propriété en volumes immobiliers
Christian Atias
- Edilaix
- Point De Droit
- 15 Avril 2012
- 9782365030069
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Guide des chemins ruraux et chemins d'exploitation
Jean Debeaurain
- Edilaix
- Point De Droit
- 23 Octobre 2018
- 9782365030373
Le contentieux des chemins d'exploitation alimente régulièrement nos juridictions judiciaires. Leur existence est contestée du fait de l'absence, à l'origine, d'acte constitutif précis, et les critères dégagés par la jurisprudence n'apportent pas toujours de solution apaisante. L'étude tente, à travers un grand nombre de décisions, de cerner la notion et le régime juridique de ces anciennes voies privées agraires qui desservent aujourd'hui aussi des quartiers urbanisés.
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Guide de l'expertise judiciaire
Michel Zavaro, Julien Zavaro
- Edilaix
- Point De Droit
- 8 Octobre 2019
- 9782365030397
Le Guide de l'expertise judiciaire est l'outil complet et pratique accessible tant aux scientifiques et techniciens qui font les expertises qu'aux juristes qui les demandent et les utilisent.
Cette édition est une mise à jour radicale compte tenu de l'évolution des textes, de la jurisprudence et de la pratique.
La première partie est consacrée à l'expert et à son statut ; elle contient tout ce que les experts et les aspirants au titre d'expert doivent savoir sur l'inscription et la réinscription sur les listes et les tableaux ainsi que sur leur statut, entendu au sens le plus large possible.
La seconde partie est consacrée à l'expertise proprement dite ; elle étudie séparément les expertises ordonnées par les juridictions civiles, pénales et administratives pour permettre à chacun de trouver rapidement les renseignements qui lui seront utiles.
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La juridiction de proximité ; statut de la juridiction ; statut des juges de proximité
Raymond Martin
- Edilaix
- Point De Droit
- 15 Février 2004
- 9782915334036
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Guide juridique de l'assistance du salarié ; le conseiller du salarié ; le défendeur syndical
Philippe Levasseur
- Edilaix
- Point De Droit
- 15 Avril 2004
- 9782915334067
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Le professeur des écoles et son environnement juridique
Yann Buttner, André Maurin
- Edilaix
- Point De Droit
- 15 Février 2008
- 9782915334326
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Le copropriétaire face à l'assemblée générale : comment se défendre ?
Christian Atias
- Edilaix
- Point De Droit
- 15 Mars 2008
- 9782915334555
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Guide des droits du conjoint survivant
Georges Teilliais
- Edilaix
- Point De Droit
- 15 Mai 2008
- 9782915334586