Filtrer
LGDJ
-
Dictionnaire juridique : Tous les mots du droit
Alain Bénabent, Alain Gaudemet
- Lgdj
- 20 Août 2024
- 9782275153056
Plus de 4 700 entrées pour découvrir, comprendre, apprendre le vocabulaire juridique.
Le dictionnaire juridique 2025 propose des définitions claires et accessibles des mots du droit, pour une parfaite maîtrise du langage juridique. Couvrant les diverses disciplines du droit privé et du droit public, il recense tous les termes propres à la technique juridique ainsi que les mots du langage courant qui ont un sens spécifique ou une résonance particulière en droit.Destiné aux étudiants de L1 en droit, le dictionnaire juridique pourra les suivre tout au long de leurs études.Points forts :Inclus les adages et maximes, les locutions latines et étrangères, les expressions françaises et les grands auteurs -
Introduction au droit
Philippe Malaurie, Philippe Morvan
- Lgdj
- Droit Civil
- 27 Août 2024
- 9782275143071
Cet ouvrage est une introduction aux droits, qui va au-delà du droit civil. Le droit privé (civil, pénal, social, des affaires), le droit public (administratif, constitutionnel), le droit international et le droit européen (droit de l'Union européenne et de la Convention européenne des droits de l'homme) sont mis à contribution afin d'illustrer les grandes problématiques des sources du droit (confection et malfaçons de la loi, conflits de lois dans le temps, hiérarchie des normes, pouvoir de la jurisprudence, autorité de la doctrine, méthodes d'interprétation) et de l'organisation judiciaire (justices publique ou privée).Les fondements du droit et les liens qu'il entretient avec de grandes notions sont exposés (l'État, la religion, l'équité, l'éthique, la codification...), les questions et controverses actuelles (soft law, attractivité économique du droit, neuro-droit...).Points forts Un ouvrage à l'usage de tous qui fait entrer le lecteur dans le droit, grâce aux connexions établies avec l'histoire, la sociologie, la politique, l'économie, la philosophie, les religions, la littérature... Avec de nouveaux développements sur l'intelligence artificielle, les algorithmes, ChatGPT et la justice prédictive Et une place grandissante accordée au droit de la compliance et au droit souple
-
Introduction au droit : Cours ; Tests d'évaluation
Bernard Beignier, Anne-Laure Thomat-Raynaud
- Lgdj
- Cours
- 27 Août 2024
- 9782275143040
L'introduction au droit est certainement le cours le plus important du cursus d'un étudiant de première année et, peut-être, le plus difficile pour un enseignant.
En effet, il pose la pierre angulaire de tout ce qui viendra par la suite. C'est au cours de ce semestre que se campe le décor de quatre ou cinq années d'études.
Comment, dès lors, être complet, dense, tout en étant pédagogique, c'est-à-dire simple dans l'exposé et la compréhension ? Le pari de cet ouvrage est, allant du général vers le particulier, en dix chapitres thématiques et classiques, de donner des bases solides de théorie générale.
Ce « cours » est conçu pour un étudiant débutant, par principe novice. Sa lecture peut aussi intéresser les étudiants plus avancés dans les études, qui y trouveront une culture juridique précieuse à la préparation des concours. -
Destinée en premier lieu aux étudiants de L1 en droit, cette introduction générale au droit a pour objectif de leur donner le socle de connaissances indispensables dont ils ont besoin pour aborder leurs études juridiques :
Vision d'ensemble et compréhension générale de ce qu'est le droit : ses éléments caractéristiques et ses différentes perceptions.
La culture juridique de base : qu'est-ce que le droit : une règle, un juge, un système ? D'où lui vient son autorité ? Comment se présente-t-il, hier et aujourd'hui, ici et ailleurs ?
Les normes : d'où viennent-elles ? Comment les identifier ? Comment les appliquer et résoudre leurs conflits ?
Points forts :
Première édition couronnée par le prix du livre juridique en 2011.
Le caractère « général » de cette introduction : droit public et droit privé, droit français mais aussi international et européen. -
Droits fondamentaux et libertés publiques : Cours - Tests d'autoévaluation - Index thématique des jurisprudences
Xavier Bioy
- Lgdj
- Cours
- 8 Octobre 2024
- 9782275143033
Ce cours rassemble tout ce ce qu'il faut savoir sur les droits de l'homme, de leur invention à leur protection juridique actuelle.Destiné principalement aux étudiants en licence 3 en droit ou qui préparent le CRFPA et l'ENM, il couvre ainsi l'ensemble : Des sources du droit : civil, pénal, international, européen, constitutionnel, administratif Des aspects de chaque droit ou liberté : historique, textes, jurisprudence, débats contemporains Des développements relatifs aux enjeux de sociétés : garde à vue, biométrie, internet, vie privée, sectes, hospitalisations psychiatriques, droit des médias, bioéthique.Le programme comprend l'histoire des droits de l'homme, les systèmes de protection des droits, les droits fondamentaux (droit à la vie, à la mort, à l'intégrité physique, liberté sexuelle, liberté d'expression, identité), les libertés publiques (liberté individuelle, opinion, religion, éducation, réunion, association, syndicats, droits politiques, liberté d'aller et venir) et les droits de catégories spécifiques (droits de l'enfant, des étrangers, des personnes handicapées, des malades, des détenus).Points forts Avec un index de la jurisprudence classée par thèmes et juridictions accessible en ligne Avec des exercices corrigés d'autoévaluation à la fin de chaque chapitre
-
Guide pratique de procédure à l'usage de l'avocat : À jour de la réforme de la procédure d'appel et du règlement amiable, du décret Bruxelles II ter et des réformes pénales
Aliénor Kamara-Cavarroc
- Lgdj
- Droit & Pratique Professionnelle
- 2 Juillet 2024
- 9782275154954
Le Guide pratique de procédure à l'usage de l'avocat a été rédigé par des avocats et des magistrats, à l'usage notamment des avocats, élèves avocats, juristes et assistants juridiques. Il a pour ambition de guider le lecteur, pas à pas, et de manière chronologique, pratique et stratégique, au sein de chacune des procédures décrites, devant le tribunal judiciaire, le juge des référés, le juge de l'exécution, le juge aux affaires familiales, le conseil de prud'hommes, le tribunal de commerce, la cour d'appel.
Il comprend :
Une matrice de rédaction d'écritures
15 types de procédures décrites étape par étape
plus de 120 modèles d'actes d'avocat
plus de 70 modèles d'actes de procédure
Cette nouvelle édition 2024 est à jour des derniers textes réformant la procédure civile.
Points forts
Un ouvrage très pratique, avec de nombreux modèles, directement exploitables, devenu une référence pour tous les avocats
Tous les domaines sont couverts : procédure civile, affaires familiales, procédure pénale, droit des affaires, propriété intellectuelle, droit du travail, baux commerciaux, immobilier, construction, procédures collectives...
À jour du décret du 29 décembre 2023 portant simplification de la procédure d'appel en matière civile -
Ce manuel, destiné aux étudiants de licence droit, sera également utile pour les candidats à l'examen d'entrée dans un CRFPA. Il est consacré aux droits de l'homme et des libertés fondamentales, fondements essentiels de toute société démocratique et patrimoine juridique commun de l'humanité. L'ouvrage se divise en deux parties :
La théorie générale des droits de l'homme et des libertés fondamentales : fondations et reconnaissances nationales, européennes et internationales ; modalités d'organisation ; systèmes de protection au niveau des États ; organisations internationales Le régime juridique des libertés physiques et des libertés intellectuelles : sûreté personnelle, liberté d'aller et de venir, droit au respect de la vie privée, droit à l'égalité, droit à la vie et dignité de la personne humaine, liberté d'opinion et de conscience, liberté de l'enseignement, liberté de la presse, liberté d'association, liberté de réunion...
Points forts Un auteur spécialiste de la matière, également auteur du Recueil de textes Libertés fondamentales et droits de l'homme, collection CRFPA À jour des dernières actualités relatives aux libertés et droits de l'homme, notamment l'ordre public et la sécurité, la liberté de manifestation, les sciences de la vie, la conversion numérique de nos sociétés... -
Destiné principalement aux étudiants de master droit et de sciences politiques, ce Précis Domat est consacré au droit comparé.Si les juristes ont de tout temps comparé les systèmes juridiques, cette comparaison juridique est d'autant plus justifiée et nécessaire à l'heure de la globalisation qui entraîne une certaine compétition entre les systèmes juridiques, et de la régionalisation (processus de coopération entre plusieurs pays d'une même zone géographique).Trois éléments doivent alors être étudiés : les objets de la comparaison (qu'est-ce que le droit qui est comparé ?) : rapports de ressemblances et de différences, classification des droits, concurrence entre les droits, globalisation du droit la manière dont la comparaison est effectuée (comment comparer des droits ?) : choix de la méthode de comparaison juridique, contenu des principales méthodes quelles sont les finalités de l'exercice (dans quel but les droits sont-ils comparés ?) : contenu de la finalité cognitive, finalité normative (amélioration du droit, uniformisation du droit)Points fortsUne étude théorique et pratique du droit comparé qui intègre la collection des Précis Domat
-
Grands systèmes de droit contemporains : Introduction au droit comparé
Gilles Cuniberti
- Lgdj
- Manuels
- 27 Août 2024
- 9782275130842
Destiné aux étudiants de licence et master de droit comparé, ce manuel étudie les principaux systèmes juridiques du monde dont le fonctionnement est radicalement différent du système juridique français, et plus généralement des systèmes juridiques appartenant à la tradition juridique continentale.
Après une première partie sur la tradition juridique continentale, sont ainsi présentés :
les deux grands systèmes juridiques occidentaux : droit anglais et droit américain
les trois grands systèmes juridiques orientaux : droit chinois, droit japonais et droit indien
le droit islamique
les droits africains traditionnels
Points forts
Une approche originale, avec un traitement approfondi des grands systèmes juridiques occidentaux et orientaux. -
Histoire du droit des affaires
Romuald Szramkiewicz, Olivier Descamps
- LGDJ
- Precis Domat
- 10 Septembre 2024
- 9782275152837
Cet ouvrage présente l'histoire du droit des affaires et retrace ainsi la naissance, le perfectionnement et les mutations des institutions et des notions majeures dont la plupart sont toujours en vigueur. Le statut du commerçant, l'essor des sociétés commerciales, les activités bancaires, la législation afférente au commerce sont, entre autres, étudiés depuis la Haute Antiquité (Mésopotamie, Grèce, Rome) jusqu'à l'époque contemporaine.Les études récentes d'histoire du droit du commerce international et les recherches renouvelées en histoire économique permettent également d'interroger le monde contemporain. L'internationalisation des échanges et la mondialisation ont connu des développements historiques qui sont analysés d'un point de vue juridique dans une perspective de longue durée.Points forts Des auteurs reconnus et spécialistes de la matière Une présentation claire et synthétique qui permet de bien comprendre la matière et son lien avec les enjeux commerciaux contemporains
-
Histoire constitutionnelle de la France de 1789 à nos jours
Marcel Morabito
- Lgdj
- Precis Domat
- 23 Août 2022
- 9782275102184
Cet ouvrage s'adresse tout particulièrement aux étudiants des Facultés de droit et des Instituts d'études politiques auxquels il s'efforce de livrer une connaissance précise des mécanismes qui forment le socle de notre culture constitutionnelle et politique. Il intéresse plus généralement tous ceux qui voient dans l'histoire une dimension nécessaire à la compréhension de l'actualité.
L'ouvrage comprend quatre parties :
I. La formation des traditions constitutionnelles françaises (1789-1848) II. Vers une synthèse constitutionnelle (1848-1879) III. L'impossible réforme de l'État (1879-1958) IV. La Cinquième République : une synthèse inédite (de 1958 à nos jours). -
Trois procès extraordinaires : Deux magistrats et un ministre de la justice en procès
François Saint-Pierre
- Lgdj
- Forum
- 12 Mars 2024
- 9782275154329
Ce livre est le récit de trois procès extraordinaires.
D'abord des deux procès qui se sont tenus devant le Conseil supérieur de la magistrature en août et septembre 2022, à Paris, à l'encontre du juge Édouard Levrault et du procureur Patrice Amar, à la suite d'initiatives du ministre de la Justice Éric Dupond-Moretti.
Puis du procès de ce même ministre, Éric Dupond-Moretti, qui a comparu à son tour devant la Cour de justice de la République l'année suivante, au mois de novembre 2023, pour y répondre de ces décisions qu'il avait prises envers ces mêmes magistrats !
Ces trois procès se sont finalement conclus par des décisions de mises hors de cause et de relaxe, aucune faute disciplinaire n'ayant été retenue contre les magistrats, ni aucun délit contre le ministre.
Mais quels procès ! François Saint-Pierre, qui fut le défenseur d'Édouard Levrault et de Patrice Amar devant le Conseil supérieur de la magistrature et qui les assista devant la Cour de justice de la République, en livre ici le récit, passionné et passionnant, de sa place d'avocat, mais le plus fidèlement possible.
Et c'est un récit riche d'enseignements, sur la justice, la politique, les magistrats et leur ministre, sur les conditions de l'état de droit et le fonctionnement de la démocratie. -
Droit du métavers : Chronique de l'avènement d'un nouvel espace-temps, entre disruption et continuité du droit numérique
Ghizlane Loukili
- Lgdj
- Forum
- 26 Mars 2024
- 9782275133591
Révolution du numérique et véritable phénomène disruptif qui tire avantage de l'ensemble des avancées technologiques et juridiques liées à l'avènement de l'internet, le droit du métavers est l'opportunité nouvelle pour le droit du numérique de démontrer sa résilience et son efficacité.
Contrairement à la réalité augmentée qui résulte de la superposition d'informations du monde réel et virtuel, le métavers est un monde à part entière... Il existe donc non pas un, mais plusieurs métavers. Cette diversité soulève des questions juridiques sur la compétence, la loi applicable et les domaines du droit concernés, tels que le droit des biens, le droit fiscal, le droit du travail et le droit d'auteur.
Faut-il ajuster le droit existant, créer un droit dédié, ou les deux, en fonction des disciplines ? L'auteur explore ces questions et les zones d'ombre qui suscitent l'intérêt de la communauté juridique. Cet ouvrage est le seul à aborder tous les aspects du droit du métavers et propose des pistes de réflexion pour une prise en charge juridique complète par les universitaires et les praticiens.
Premier ouvrage de droit généraliste sur le métavers, il dresse les contours, les défis et les perspectives d'avenir de cette notion, enrichissant ainsi les débats contemporains.
Passionnée du droit des nouvelles technologies, l'auteure, titulaire d'un doctorat et enseignante dans ce domaine, offre une analyse approfondie des particularités du métavers, de ses liens avec les autres outils du numérique, tout en évaluant la capacité du droit du numérique à relever les défis posés. -
Dictionnaire des modes alternatifs de résolution des conflits
Vincent Egéa
- Lgdj
- Les Dictionnaires Lgdj
- 16 Juillet 2024
- 9782275110424
Le dictionnaire des modes alternatifs de résolution des conflits propose 117 entrées détaillées sur les alternatives à la justice étatique, avec l'arbitrage, mais aussi les alternatives matérielles, grâce aux modes amiables (conciliation, médiation, procédure participative, audience de règlement amiable) et à leur autre manière de résoudre le conflit.Chacune de ces entrées présente la notion et se livre également à une appréciation scientifique et une analyse critique de celle-ci.Points forts Premier dictionnaire encyclopédique consacré aux modes alternatifs de résolution des conflits Sous la direction de Vincent Egéa (Aix-Marseille) et un comité éditorial composé de Loïc Cadiet (Paris 1), Cécile Chainais (Paris 2), Emmanuel Putman et Laura Weiller (Aix-Marseille) Avec les contributions de 74 auteurs, spécialistes français, européens et internationaux, de droit processuel et d'arbitrage À jour des dernières réformes relatives à la césure du procès civil et à l'audience de règlement amiable
-
A l'ambition d'être clair et accessible aux plus larges publics, universitaires ou non.
Les sujets essentiels de la discipline y sont tous abordés : le pouvoir, l'État, la vie politique (élections, partis et groupes d'intérêt, mobilisations sociales...), la communication politique, l'action publique, la gouvernance européenne... Sont également présentées les problématiques relatives aux rapports entre liberté individuelle et contraintes sociales, comportements rationnels et dynamiques émotionnelles, réalités matérielles de terrain et productions symboliques, tandis qu'un dernier chapitre évoque les principaux écueils méthodologiques de l'analyse savante.
L'auteur accorde toute leur importance aux grands auteurs classiques mais il consacre également une large place aux renouvellements récents de la science politique intervenus en France aussi bien qu'aux États-Unis, au Canada et dans le reste de l'Europe.
Cette réédition met l'accent sur des exemples empruntés à l'actualité politique la plus récente : en France, du mouvement des Gilets jaunes à l'élection présidentielle de 2022. Une réflexion est proposée sur le malaise démocratique, la crise des partis, ou encore les effets d'une pandémie sur la stabilité historique des systèmes politiques.
Quant aux bibliographies, par chapitres et par domaines, elles ont été systématiquement mises à jour. -
Histoire des institutions avant 1789
Yves Sassier, François Saint-Bonnet
- Lgdj
- Precis Domat Public
- 30 Août 2022
- 9782275102221
Ce livre a l'ambition, et la grande originalité, d'éclairer l'évolution des institutions publiques de l'ancienne France (Ve s. - 1789) dans une perspective laissant une très large place à l'idéologie, à la réflexion politique et aux doctrines juridiques qui ont permis l'édification de l'État moderne. Il s'attache à relier étroitement les fondements, les formes, les moyens et les fonctions du pouvoir. Pour rendre compte de cette forme singulière de l'exercice du pouvoir - l'État - à l'heure où d'aucuns perçoivent son déclin, Yves Sassier et François Saint-Bonnet s'attachent davantage à expliquer la manière dont elle s'est construite qu'à simplement la décrire.
Une telle approche est en parfaite harmonie avec l'un des principaux sens du substantif latin institutio d'où dérive notre mot « institution ». Appliqué au politique, ce mot, avant de désigner principalement le « déjà institué », cadre juridique de l'action du gouvernant et de ses agents, a très longtemps signifié l'acte d'instruction ou d'éducation du prince, l'exposé des principes qui doivent guider son comportement individuel comme encadrer ses actes de gouvernement. La dimension idéologique se justifie donc pleinement dans un ouvrage relatant le lent essor des institutions qui, produits des dynamiques d'une société, sont aussi le fruit de la réflexion des hommes sur les principes, les fins et les moyens de l'action gouvernementale.
Destiné aux étudiants des facultés de droit, d'histoire et des instituts d'études politiques, ce livre permet de proposer des clefs pour appréhender, avec le recul nécessaire, de nombreux traits de la culture politique, juridique et étatique de la France contemporaine.
Cette septième édition est augmentée des apports les plus récents de la recherche dans cette discipline, de l'approfondissement et de la maturation des vues des deux auteurs. Les bibliographies thématiques sont actualisées. -
Petit lexique des erreurs usuelles de l'étudiant en droit
Didier Guével
- Lgdj
- 21 Septembre 2021
- 9782275091990
Rassemblant les erreurs usuelles d'orthographe et de grammaire, les méprises sur le sens juridique de certains mots et divers conseils et remarques, ce Petit Lexique peut accompagner, tout au long de ses études, l'étudiant en Droit, en AES, en DUT de Carrières juridiques, en Science politique ou dans toute formation universitaire (DU notamment) comportant des enseignements juridiques.
Cet opuscule n'est ni un dictionnaire, ni une grammaire, ni un guide méthodologique. Tout en ayant une ambition bien plus modeste, il emprunte un peu à tous ces genres de publications.
Les rubriques ici présentées ont été choisies selon un seul critère : celui des erreurs les plus couramment relevées lors des examens et contrôles des connaissances à tous les niveaux des études (y compris du Doctorat).
Parce que la réussite des épreuves écrites et orales est fondamentale pour la validation des cursus universitaires, l'étudiant trouvera, dans ces pages, aides et conseils pratiques. Elles entendent lui éviter quelques erreurs grossières. Elles constituent aussi une invitation à aller plus loin et à consulter les grands ouvrages de référence, par exemple à l'occasion de la découverte d'un substantif jusque-là inconnu.
Au-delà encore, certains y trouveront peut-être l'étincelle qui allumera en eux le feu du plaisir des mots, de la phrase, de la quête étymologique et de la langue.
Cette neuvième édition a été entièrement revue et actualisée, tant il est nécessaire de suivre l'évolution d'une langue, tout en tentant de préserver son âme.
-
L'enseignement du droit aujourd'hui : Qu'a-t-on fait de l'héritage de Jacques Cujas ?
Yves Gaudemet, Benoît Plessix
- Lgdj
- 14 Mai 2024
- 9782275136363
Cet ouvrage reprend les contributions prononcées en 2022 à l'occasion d'un colloque organisé par l'Université Paris-Panthéon-Assas et l'Institut de France (Académie des sciences morales et politiques, Académie des inscriptions et belles lettres, France mémoire). Le projet initial était de saisir l'occasion du cinq centièmes anniversaires de la naissance de Jacques Cujas (1522-1590) pour revenir sur la révolution pédagogique impliquée par l'humanisme juridique. Il s'est transformé pour devenir une réflexion plus générale sur l'enseignement du droit aujourd'hui. Cinq siècles après Cujas, où en est-on de l'évolution de l'enseignement du droit, en France, au XXIe siècle ?
Les contributions présentées tentent de répondre à cette question. Leurs auteurs font part de leurs points de vue, de leurs connaissances et de leurs expériences. À cette fin, ils s'interrogent, soit sur le contenu des enseignements délivrés, soit sur la manière dont ils sont enseignés, soit sur les lieux où ils sont dispensés. Autant de réflexions qui, mises en miroir avec l'héritage de Cujas, apportent leur contribution au problème, largement débattu en France comme à l'étranger, chez les juristes comme dans d'autres sciences sociales, de l'enseignement du droit. -
Flexible droit ; pour une sociologie du droit sans rigueur
Jean Carbonnier
- Lgdj
- Anthologie Du Droit
- 17 Décembre 2013
- 9782275042015
La collection Anthologie du Droit a vocation à accueillir la réédition d'ouvrages juridiques parus depuis deux siècles, et dont les auteurs comptent aujourd'hui parmi les grands juristes de notre temps. Animée par le désir de rendre ces publications accessibles, la collection Anthologie du Droit permet de redécouvrir des ouvrages aujourd'hui rares ou inaccessibles. Thèses, Traités, Mélanges, Cours... vont ainsi connaître une nouvelle vie, pour la plus grande satisfaction des chercheurs et amoureux du droit.
-
La théorie de l'État de droit est née au cours du XIXe siècle mais a connu depuis de nombreux infléchissement en raison de mutations politiques et sociales d'ordre général. Elle repose sur :
La soumission du pouvoir exécutif et de l'administration à la loi un contrôle du juge qui doit être indépendant un contrôle de la constitutionnalité de la loi L'État de droit est aujourd'hui un standard international auquel tout État devrait se conformer mais qui reste fragile et menacé :
Par le terrorisme et la pandémie mondiale : état d'urgence, atteinte aux libertés par les guerres, notamment la guerre en Ukraine Points forts Un auteur reconnu et spécialiste Un thème plus que jamais ancré dans l'actualité juridique et géopolitique internationale -
-
Procédures civiles d'exécution : à jour de la loi du 14 fevrier 2022 sur l'entrepreneur individuel
Jean-Jacques Ansault
- Lgdj
- Manuels
- 8 Novembre 2022
- 9782275091020
Complément naturel du droit des obligations et de la procédure civile, les procédures civiles d'exécution jettent un pont entre une fin recherchée par l'ordre juridique - l'exécution des obligations restées en tout ou partie inexécutées - et les méthodes employées pour y parvenir dans l'ordre prescrit par la loi. Le coeur de l'étude entreprise concerne les procédures civiles qui autorisent le créancier impayé à poursuivre individuellement l'exécution forcée de ses droits sur les biens de son débiteur. Elle s'attache aussi à examiner précisément, en amont, les mesures conservatoires qui garantissent une protection ad hoc au justiciable menacé de ne pas être rempli de ses droits. En aval, l'examen des règles propres aux procédures de distribution expliquera comment les créanciers concernés seront susceptibles d'être désintéressés au terme d'une phase de répartition des sommes obtenues.
Soucieux de donner toute leur place au droit européen, au droit international et au droit des sûretés, l'ouvrage propose une analyse approfondie, claire et didactique d'une matière certes riche, mais singulièrement complexe. À jour des réformes les plus récentes et intégrant les dernières évolutions jurisprudentielles, cette étude scrute également, dans le détail, les épineuses difficultés pratiques soulevées par l'articulation entre les voies d'exécution et les procédures d'insolvabilité dans leurs dimensions commerciale et civile.
Ce manuel de procédures civiles d'exécution est destiné aux étudiants de formation supérieure (M1 et M2) en droit privé. Il s'adresse aussi bien aux universitaires qu'aux praticiens, en particulier aux huissiers de justice, aux avocats et aux magistrats. La matière des voies d'exécution qu'il couvre est conforme aux programmes des examens et concours d'accès à ces professions. -
Cet ouvrage est destiné aux étudiants de licence, master et doctorat ainsi qu'aux praticiens. Il est à jour des principales réformes des différents droits du procès (au 31 octobre 2022) et se penche sur des sujets sensibles tels que la procédure numérique, l'audience en visioconférence, l'open data des décisions de justice et les litiges de masse.
Il vise à formuler une théorie processuelle inspirée par des auteurs classiques comme Bülow ou Kohler et par l'approche relationiste développée par des philosophes du droit tels que Nedelsky ou Somek. Il s'agit de concevoir le procès civil, pénal, administratif, voire européen ou international, comme un groupe de liens procéduraux qui permet de modifier des rapports juridiques de fond entre des personnes ayant vocation à être autonomes. En ce sens, le critère du droit processuel n'est pas le litige (ce qui mettrait de côté la procédure gracieuse), mais la prétention conduisant à l'établissement d'un ou plusieurs rapports de droit sous l'égide d'un tiers désintéressé. L'objectif est, d'une part, de trouver un équilibre entre l'autonomie des parties et le pouvoir judiciaire et, d'autre part, d'articuler le raisonnement judiciaire avec la prise en compte des émotions des participants au procès.
Cette approche a une vocation critique et se différencie des autres approches du droit processuel ou de théorie générale du procès qui peuvent être normativiste, institutionnaliste, humaniste ou réaliste. Quatre tendances se font jour conjointement en droit processuel : la fondamentalisation, la technicisation, la managérialisation et l'administrativation. À l'acquisition des droits procéduraux par les parties répondent un contrôle plus étroit du processus judiciaire et des charges plus grandes pour les parties. Ainsi, l'exigence de délai raisonnable s'accompagne de calendriers de procédure de plus en plus rigides. Cette « industrialisation » de la justice se produit à un plan européen et mondial au moyen notamment des nouvelles technologies. Une certaine déjudiciarisation conduit à faire prendre en charge des aspects du service public de la justice par des auxiliaires de justice (conciliateur, avocat, greffier, huissier) ou par le parquet (3e voie) entraînant ainsi une administrativation de la justice. -
Droit et société : Droit, justice et changement social
Pierre Noreau
- Lgdj
- Droit Et Societe
- 5 Mars 2024
- 9782275154244
S'il apporte une certaine stabilité, le droit peut être également abordé comme un mécanisme conservateur. En figeant les règles, il limite parallèlement l'innovation. L'innovation sociale et le droit sont-ils dès lors compatibles ?
C'est à cette question que Pierre Noreau, de la Faculté de droit de Montréal, a cherché à répondre. Ses travaux portent sur la sociologie du droit et plus précisément sur les fonctions de la justice l'évolution du droit contemporain.
Au sommaire de cet ouvrage :
Le droit et la justice comme laboratoire du changement social
L'institutionnalisation des nouvelles pratiques (exemple de la médiation familiale, institutionnalisation de la justice réparatrice)
Pour une théorie de sociologique du changement
Au sommaire de cet ouvrage :
Le droit et la justice comme laboratoire du changement social
L'institutionnalisation des nouvelles pratiques (exemple de la médiation familiale, institutionnalisation de la justice réparatrice)
Pour une théorie de sociologique du changement
Points forts
Une approche sociologique du droit et de sa contribution au changement social