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Odile Jacob
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Jamais les questions institutionnelles n'ont été à ce point au coeur de l'actualité !
Pour la Ve République, c'est l'heure du crépuscule. L'érosion de ses institutions les rend chaque jour plus bancales. Usé et maintes fois rapiécé, le régime né en 1958 dont fut longtemps vantée la solidité n'offre plus aux citoyens ce qu'il devrait garantir : permettre que la France soit sereinement gouvernée.
Cette détérioration n'est pas une malédiction céleste mais la conséquence de dérèglements qui ne cessent de s'intensifier depuis l'adoption du quinquennat, il y a plus de vingt ans.
Entre un droit étroitement institutionnel et une science politique inutilement complexe, cet Antimanuel propose une lecture plus accessible et plus dynamique de la Ve République en conjuguant la réflexion politique avec la technique juridique.
Il décortique pour nous les rouages concrets du pouvoir et les dysfonctionnements du régime tels qu'ils se sont révélés dans la pratique. Il nous indique aussi quelles réformes permettraient à notre Constitution et, au-delà, à notre vie politique de retrouver toute son efficacité et toute sa légitimité démocratique. -
Des idées nouvelles pour l'Europe : Avec les femmes et les hommes qui la font
Enrico Letta
- Odile Jacob
- 30 Octobre 2024
- 9782415009724
A la veille des 40 ans de l'Acte unique, signé par les 12 États membres de l'époque, sous l'impulsion décisive de Jacques Delors, Enrico Letta a remis le 18 avril 2024 au Conseil européen un rapport sur l'avenir du marché unique et les perspectives d'évolution européenne dans la décennie à venir. Cette évolution, selon lui, se fera autour de trois axes :
Tout d'abord, l'engagement en faveur d'une transition écologique et numérique juste. Le prochain cycle politique sera crucial pour assurer la mise en oeuvre et la réussite de cette transition globale. Deuxièmement, la décision de poursuivre l'élargissement. La définition d'une orientation claire pour l'intégration des nouveaux membres représente l'un des principaux défis des prochaines années. Troisièmement, la nécessité de renforcer notre sécurité dans un « monde cassé » caractérisé par une instabilité profonde et systémique.
Ce livre est une sorte de journal de la longue tournée qui l'a mené dans 65 villes européennes entre septembre 2023 et avril 2024, à la rencontre de milliers de citoyens européens, politiques, syndicats, associations, chefs d'entreprise, etc., au cours de plus de 400 réunions et débats publics - sans compter les détours hors de l'Union. Cet ensemble de réflexions sont d'un passionné de l'Union européenne, de son histoire, de ses réalités concrètes (nombreuses sont ses remarques sur les complexités du réseau ferroviaire, notamment la quasi impossibilité de joindre entre elles les trois villes symboles que sont Bruxelles, Strasbourg et Luxembourg ...), un récit très personnel et engagé qui place l'évolution de l'UE dans des perspectives d'avenir. -
Interpréter la Constitution américaine : La lettre ou l'esprit
Stephen Breyer
- Odile Jacob
- 2 Octobre 2024
- 9782415009830
Ce livre du juge de la Cour suprême Stephen Breyer, depuis peu à la retraite, apporte un éclairage décisif sur l'une des institutions les plus importantes de la démocratie américaine.
Rappelons le contexte : en 2020, Donald Trump avait nommé à la Cour suprême trois jeunes juges au conservatisme affirmé en remplacement des juges sur le départ (notamment Ruth Bader Ginsburg) plutôt progressistes. Deux ans plus tard, la nouvelle majorité de la Cour suprême se traduisait par l'arrêt Dobbs, qui laisse désormais les États américains libres de statuer sur le droit à l'avortement, provoquant ainsi une onde de choc planétaire.
Sur le plan juridique, les arguments utilisés faisaient valoir la nécessité de revenir à une interprétation textuelle de la constitution pour rester au plus près du sens donné par ses rédacteurs. S'élevant contre cette approche qu'il juge dangereuse, Stephen Breyer défend au contraire une approche pragmatique (ou intentionnaliste), qui se veut fidèle à l'esprit plutôt qu'à la lettre, et dont l'objectif est clairement d'offrir une stabilité de jugement sur le long terme. L'approche textualiste risque, au contraire, de rendre la constitution moins opérationnelle dans la durée.
Une leçon de droit et d'humanité par un des plus grands juristes de notre temps. -
De l'indépendance de la justice : le vrai rôle du garde des Sceaux
Jean-Jacques Urvoas
- Odile Jacob
- 26 Avril 2023
- 9782415005924
L'indépendance de la justice entraîne-t-elle nécessairement celle du parquet ? Et quel doit être le rôle véritable du garde des Sceaux ?
Depuis plus de vingt ans, un syllogisme orienté s'est installé : les magistrats sont indépendants, les procureurs sont des magistrats, donc les procureurs doivent être indépendants. Or cette confusion volontaire compte pour beaucoup dans les difficultés rencontrées dans notre pays par le garde des Sceaux pour mettre en place une véritable politique pénale efficace.
De cela, les gouvernants ne peuvent se plaindre car ils en sont les seuls coupables. Ils ont progressivement sacrifié toutes les prérogatives du pouvoir gouvernemental sur l'autel de l'indépendance de la justice en le dépouillant dans le même mouvement de la capacité à assumer la responsabilité de ses choix politiques. Aujourd'hui, la réalité des prérogatives du garde des Sceaux en matière pénale est proche d'une peau de chagrin.
Avec ce livre, Jean-Jacques Urvoas propose d'en finir avec ces errements. Il trace un chemin politique pour recréer une harmonie entre l'action judiciaire et la volonté nationale. -
Droits sans frontières : géopolitique de l'extraterritorialité
Laurent Cohen-tanugi
- Odile Jacob
- 5 Avril 2023
- 9782415005788
Le cimentier européen Lafarge plaide coupable aux États-Unis pour financement du terrorisme en Syrie. L'Union européenne sanctionne Meta pour entorse à son règlement sur les données personnelles.
À l'heure où les frontières tendent à se refermer sous l'effet des crises géopolitiques, sanitaires, économiques et migratoires, le droit, lui, s'en affranchit toujours davantage, en réponse à des bouleversements structurels puissants : la mondialisation des échanges de toute nature, la révolution numérique, l'internationalisation de la délinquance économique et financière, et la place croissante prise par les grands enjeux écologiques, éthiques et sociétaux planétaires dans la vie économique internationale.
Démystifiant le procès souvent intenté à l'application extraterritoriale du droit américain, Laurent Cohen-Tanugi met en lumière une tendance de fond : l'expansion générale de l'extraterritorialité du droit des grands ensembles géopolitiques. L'Union européenne y prend toute sa part, sur des sujets majeurs comme la protection des données personnelles, l'environnement ou les droits humains.
En découle une thèse novatrice : loin d'être une anomalie à combattre, l'extraterritorialité du droit est la réponse naturelle au décalage entre la globalisation du monde et la fragmentation territoriale du pouvoir politique, et sert de fer de lance à l'harmonisation progressive des règles internationales au sein des États de droit. -
La question du temps ne cesse de se poser au droit et à la société, entre amnistie et imprescriptibilité, mesures d'urgence et développement durable, droits acquis et lois rétroactives, respect du précédent et revirements de jurisprudence.
Comment donc équilibrer stabilité et changement ? Comment fonder la mémoire collective tout en s'affranchissant d'un passé traumatique ou obsolète ? Comment garantir le futur par des règles, tout en les révisant quand il le faut ? Le temps, c'est de l'argent, dit l'adage populaire. Partant, au contraire, de l'idée que le temps c'est du sens et qu'il s'institue plus qu'il ne se gagne, ce livre pose les conditions d'un temps public, véritable enjeu de démocratie.
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L'invention de l'Etat et naissance du droit public moderne français
Jean-michel Blanquer, Marc Milet
- Odile Jacob
- 8 Avril 2015
- 9782738132406
À la veille de la guerre de 14-18, l'État français s'est métamorphosé : le régime républicain s'est consolidé en traversant les crises et les affaires ; la notion de service public a vu le jour en accompagnant la naissance de l'état providence ; les progrès scientifiques et technologiques ont offert de nouvelles opportunités. Pour accompagner ces mutations, il fallait une nouvelle approche conceptuelle.
Cette biographie croisée de deux éminents juristes - Léon Duguit à Bordeaux, Maurice Hauriou à Toulouse - retrace leurs itinéraires intellectuels. Nés dans les années 1850, marqués par la défaite de 1870, ils incarnent une génération confiante dans le progrès, attentive aux enjeux de la science et du débat intellectuel. Défricheurs conceptuels, ils sont de véritables « inventeurs de l'État » au sens où ils en dévoilent les nouvelles réalités. Maurice Hauriou et Léon Duguit ont eu une influence cruciale sur des questions qui nous touchent aujourd'hui. Leur biographie est l'occasion de réfléchir aux conditions d'efficacité du politique.
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L'autorité de la Cour suprême au péril de la politique
Stephen Breyer
- Odile Jacob
- 27 Octobre 2021
- 9782415000394
La Cour suprême est le sommet du pouvoir judiciaire aux États-Unis. Or elle n'a «?ni la bourse ni l'épée?» pour faire respecter ses décisions?: d'où lui vient alors sa grande autorité??
Dans ce nouveau livre, Stephen Breyer nous explique comment la Cour suprême, par des décisions marquantes au fil de son histoire, a gagné l'assentiment du peuple, clé de la sauvegarde du rôle du pouvoir judiciaire. Car son pouvoir dépend «?de la volonté du public de respecter ses décisions, même celles avec lesquelles il est en désaccord?».
Selon Stephen Breyer, l'autorité de la Cour et la prééminence du droit supposent que les juges aient assez d'autonomie pour ne pas apparaître comme des «?politiciens en robe?». Il plaide aussi pour que le public soit mieux informé sur le fonctionnement des institutions et du système judiciaire et qu'il ait à coeur d'y tenir sa place.
Une mise en garde contre la politisation du judiciaire et un acte de foi, optimiste mais lucide, pour la défense du droit et de la démocratie.
Un grand texte de philosophie politique.
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Raconter la loi - aux sources de l'imaginaire juridique
François Ost
- Odile Jacob
- 15 Janvier 2004
- 9782738113719
Qu'est-ce que les mythes et les grands archétypes de la littérature universelle nous enseignent sur l'origine et le destin du droit ? La donation de la loi du Sinaï, l'invention de la justice chez Eschyle, la révolte de conscience d'Antigone, la souveraineté de l'individu pour Robinson Crusoé, les paradoxes de la liberté chez Faust, la déchéance de la loi avec Kafka : telles sont les étapes majeures d'un parcours narratif aux sources d'un imaginaire juridique trop souvent méconnu.
Entre le " tout est possible " du récit et le " tu ne dois pas " de la loi, l'institution du social ne cesse de s'inventer des formes inédites. Au rebours d'une vision formaliste ou moraliste du juridique, ce livre poursuit une grande ambition : replonger le droit dans la fiction littéraire pour lui permettre de renouer avec ses racines.
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La force est crainte par tous et adulée par beaucoup. Elle est tout à la fois sollicitée et redoutée dans ses abus. La force fascine dans le commerce, le spectacle, comme dans la politique. Chacun se doit d'être fort, personnellement, de même que l'Etat doit être "fort". A tout moment, la démocratie a besoin d'un bras fort mais elle exige un mode d'emploi de la force. Pourquoi la force ? L'article 12 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen affirme que la force publique est nécessaire pour la garantie des droits de l'homme.
La force peine à se différencier et à se garder de la violence, elle est dangereuse non seulement pour ceux qui la subissent mais aussi pour ceux qui l'ordonnent. Alors, pour que "force reste à la loi", pour que les hommes de force sachent se tenir, pour que le citoyen soit fier de la force exercée en son nom, comment affirmer et souvent imposer le "juste" exercice de la force ? Une réflexion essentielle pour aujourd'hui et pour demain.
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Le Droit et l'Empire ; invention juridique et réalités historiques à Rome
Ando Clifford
- Odile Jacob
- College De France
- 12 Avril 2013
- 9782738128676
?Comment fédérer des milliers de cités provenant d'horizons juridiques et culturels différents en un ensemble cohérent et efficace, sans que tout sombre dans le chaos ou la tyrannie ? C'est le problème qu'a dû affronter la cité de Rome, une fois conquise une grande partie du monde occidental. Par leur créativité incessante, les juristes romains ont petit à petit conçu un droit civil qui intégrait des éléments étrangers, tout en les qualifiant de romains. Créant une homogénéité à partir de l'hétérogénéité, ce travail séculaire a abouti, en 212 de notre ère, à la Constitution Antonine par laquelle l'empereur Caracalla a accordé la citoyenneté romaine à tous les hommes libres du monde romain. Déconstruisant bon nombre d'opinions modernes concernant Rome, la République et l'Empire, ce livre retrace cette aventure intellectuelle et politique extraordinaire, qui n'est pas sans rappeler certaines questions contemporaines issues de la mondialisation. Professeur à l'Université de Chicago, Clifford Ando est historien du droit et de la religion romaine. Il a récemment publié The Matter of the Gods : Religion and the Roman Empire (2009) et Imperial Roma : The Critical Century (2012). Le présent ouvrage est issu de conférences qu'il a données au Collège de France, en mars 2010.
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Est-il normal qu'un ministre du Budget soupçonné de fraude fiscale ne puisse être poursuivi qu'après avis d'une commission qu'il est seul en mesure de saisir ? L'éthique de responsabilité est-elle respectée lorsqu'un ancien président de la République, qui s'est porté caution personnelle du financement de sa campagne présidentielle jugé irrégulier par le Conseil constitutionnel, en appelle l'année suivante à la générosité publique pour rembourser les sommes qu'il doit au Trésor public ? Peut-on sérieusement confier à des parlementaires le soin d'élaborer une législation visant à prévenir lesconflits d'intérêts, alors qu'ils disposent notamment d'une « réserve » annuelle d'argent public à répartir discrétionnairement à qui bon leur semble ?
L'objectif du présent ouvrage n'est pas de stigmatiser les comportements de certains responsables publics ni d'en finir avec les conflits d'intérêts. Il consiste, plus modestement, à proposer des outils pour que les pratiques des décideurs publics correspondent mieux aux exigences d'impartialité et de probité, dans un environnement où le développement des moyens de communication électroniques rend plus manifeste l'indignation collective vis-à-vis de ceux qui nous gouvernent.
Paul Cassia est agrégé de droit, professeur de droit public à l'université Panthéon-Sorbonne (Paris-I), spécialiste des institutions de la Ve République
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Peut-on réparer l'histoire ? colonisation, esclavage, Shoah
Antoine Garapon
- Odile Jacob
- 21 Février 2008
- 9782738120625
?Alors que rebondit le débat autour de la repentance et de la colonisation, les tribunaux civils sont de plus en plus sommés d'indemniser les préjudices de l'histoire. On savait, depuis Nuremberg, que la justice pénale internationale pouvait juger les dirigeants, mais voici que, à présent, le droit privé est convoqué pour solder les comptes de l'histoire : spoliations des Juifs durant la Seconde Guerre mondiale, stérilisation de populations colonisées, occupation des terres des aborigènes, par exemple. Le mal dans l'Histoire est-il un préjudice que l'on peut réparer ? L'indemnisation financière peut-elle ouvrir la voie à une réconciliation ? Les victimes y trouvent-elles vraiment la reconnaissance qu'elles cherchent ? Ne s'agit-il pas là d'une marchandisation de la justice ? Une enquête inédite sur une nouvelle façon de panser les plaies de l'Histoire.
Antoine Garapon, magistrat, a fondé l'Institut des hautes études sur la justice et il est membre du comité de rédaction de la revue Esprit. Il a notamment publié Le Gardien des promesses, Bien juger, Des crimes qu'on ne peut ni punir ni pardonner, Juger en Amérique et en France. -
La définition de l'impôt est au coeur du principe démocratique :
C'est au peuple et à ses représentants qu'il revient de « consentir » à l'impôt. « No taxation without representation », disent nos amis anglais.
Or, depuis quelque temps, cette prérogative du Parlement se voit progressivement minée par le Conseil constitutionnel : censure du projet de « taxe carbone » porté par l'ancien président Sarkozy, annulation de la « taxe à 75 % » promise par le président Hollande, condamnation du caractère « confiscatoire » de plusieurs hausses d'impôts prévues par le gouvernement Ayrault.
Le propos de ce livre n'est pas de porter un jugement sur le bienfondé de ces décisions. Il est plutôt de retracer les différentes étapes qui ont mené le juge à graver dans le marbre de la Constitution certains principes (de cohérence, de proportionnalité, etc.). Et de nous interroger : était-il souhaitable que ces principes aient été posés par un juge et non par les élus du peuple ? Ces interventions du Conseil constitutionnel ne consacrent-elles pas un gouvernement par les « sages », autrement dit par les « meilleurs » ? Qui doit avoir le dernier mot dans une démocratie ?
Martin Collet est agrégé de droit, professeur à l'université Panthéon- Assas (Paris-II). Il est reconnu comme l'un des meilleurs spécialistes du droit fiscal.
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Et ce sera justice - punir en democratie
Garapon/Gros/Pech
- Odile Jacob
- 1 Septembre 2001
- 9782738110220
De la punition ou de l'impunité, quel est le plus grand scandale ? D'un côté, nous nous émouvons des conditions dans lesquelles sont maintenus ceux qui peuplent nos prisons ; de l'autre, une évasion spectaculaire ou un odieux assassinat nous font réclamer plus de dureté à l'égard de ceux qui faillissent. Comment concilier équité et respect de la personne humaine ? Faut-il mieux prendre en compte l'intérêt et la souffrance des victimes ? Quelle différence alors entre punition et vengeance ? Une réflexion audacieuse et profonde sur ce que doit être le sens de la peine dans les sociétés qui se veulent évoluées. Antoine Garapon est magistrat, membre du comité de rédaction de la revue Esprit et a fondé l'Institut des hautes études sur la justice. Il a publié notamment Le Gardien des promesses et Bien juger. Frédéric Gros est philosophe, maître de conférence à l'université Paris-XII. Il a notamment publié Foucault et la folie et Création et génie. Il a également collaboré à l'édition des cours de Michel Foucault au Collège de France. Thierry Pech est assesseur au tribunal pour enfants de Paris et collaborateur de l'Institut des hautes études sur la justice. Il a publié Conter le crime.
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Le gardien des promesses ; justice et démocratie
Antoine Garapon
- Odile Jacob
- 31 Janvier 1996
- 9782738103642
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La prudence et l'autorité ; l'office du juge au XXIe siècle
Antoine Garapon, Sylvie Perdriolle, Boris Bernarbé
- Odile Jacob
- Droit
- 16 Janvier 2014
- 9782738130860
La justice est en crise. Elle doit aujourd'hui se réformer. Comment en améliorer la qualité, avec des moyens réduits ? Sûrement pas en réduisant ses fonctions ou en se contentant de modifier la carte judiciaire.
Pour bâtir la justice du XXIe siècle, c'est plutôt d'une réflexion en profondeur sur les différentes facettes des missions des juges et des procureurs qu'il faut partir. Une telle réflexion permettrait de distinguer ce qui relève vraiment du procès et ce qui serait mieux traité autrement ' par les associations, les élus, les avocats et bien sûr les parties elles-mêmes ; surtout, elle revitaliserait notre démocratie en associant mieux les justiciables et l'ensemble de la société à l'oeuvre de justice.
C'est ce que propose cet ouvrage, qui ne prétend pas définir ce que l'institution judiciaire devrait être, mais plutôt analyser ce qu'elle est, en s'intéressant aux hommes et aux femmes qui la rendent quotidiennement, à leurs aspirations et à leurs interrogations, en cherchant à saisir au plus près des pratiques concrètes comment s'élabore la décision judiciaire, en rassurant les juges sur le sens de leur office non pas par des solutions techniques, mais en retrouvant le lien perdu avec la justice.
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Comment est né ce que nous appelons le droit ? Comment les différentes sociétés répondent-elles au même besoin de justice ? Un voyage à la découverte du droit, dans toutes ses facettes. À travers l'exploration des diverses sociétés, une même interrogation perce : Africains, Asiatiques, Occidentaux, peuvent-ils adhérer aux mêmes normes? Norbert Rouland est professeur à l'université d'Aix-Marseille-III où il enseigne l'anthropologie juridique et l'histoire du droit.
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Agnès Walch : Le choix du conjoint idéal dans les manuels catholiques de vie conjugale en France, à l'époque moderne. Flora Madic : Un système complexe d'alliance, l'exemple de Mase (Suisse). Édith Saurer : Belles-mères et beaux-fils. Au sujet du choix du partenaire en Autriche, vers 1800. Frans van Poppel, Aart C. Liefbroer et Wendy J. Post : Vers une plus grande homogamie d'âge entre conjoints : différences entre les classes sociales et différences régionales aux Pays-Bas, 1812-1912. Maurice Garden : Mariages parisiens à la fin du XIXe siècle : une microanalyse quantitative. François-Joseph Ruggiu : Les mots pour le dire : ménages et familles à Laon, au début du XVIIe siècle. Isabelle Caubet : Approches démographiques et sociales des ménages toulousains, en 1695. Lars-Güran Tedebrand : Les recherches sur l'histoire de la population suédoise : grandes étapes et tendances récentes. David Henige : He came, he saw, we counted : the historiography and demography of Caesar's gallic numbers.
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