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La preuve en procédure civile ; het bewijs in het burgerlijk procesrecht (2010)
Collectif
- Larcier
- Rprj
- 15 Décembre 2010
- 9782804445362
Cet ouvrage est entièrement consacré à la preuve en procédure civile, une matière dont l'importance est déjà illustrée à suffisance par l'adage latin « Actori incumbit probatio » (la charge de la preuve incombe au demandeur), bien connu de la plupart des juristes. Le Code judiciaire y consacre du reste tout son chapitre VIII du Titre III du Livre II (articles 870 à 1016bis). C'est dire l'étendue du sujet et donc l'intérêt d'une synthèse.
L'ouvrage explore tous les aspects de la preuve dans le procès civil, par sources du droit, en commençant par les dispositions légales applicables, suivies d'une sélection des sources jurisprudentielles et doctrinales les plus pertinentes, en respectant au mieux la présentation de la matière dans le Code judiciaire.
La matière peut s'articuler autour de trois grand axes : la charge de la preuve et son administration, les moyens de preuve - avec un éclairage particulier sur la force probante et la régularité des preuves - et les mesures d'instruction. Parmi ces dernières une place prépondérante est accordée à l'expertise, amplement remaniée par la loi du 15 mai 2007 modifiant le Code judiciaire en ce qui concerne l'expertise et rétablissant l'article 509quater du Code pénal, sans négliger les autres mesures pouvant être ordonnées par le juge, que ce soit la production de documents, la vérification d'écritures ou encore l'enquête ç.-à-d. les règles régissant l'administration de la preuve par témoins.
Un renvoi ponctuel aux dispositions du Code civil relatives à la preuve, lesquelles interagissent souvent avec celles du Code judiciaire, agrémente enfin le contenu de l'ouvrage qui, par sa présentation synoptique et pratique, permettra au juriste de rafraîchir et/ou d'approfondir ses connaissances sur le sujet.
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Recueil permanent des revues juridiques (édition 2011)
Collectif
- Larcier
- Rprj
- 27 Juin 2011
- 9782804443894
Afin d'offrir à nos lecteurs une information juridique la plus récente possible, le «Recueil Permanent des Revues Juridiques» (R.P.R.J.), paraît de nouveau en cette année 2011.
Modernisé dans son apparence - plus de lisibilité grâce à une nouvelle présentation mettant clairement en évidence le bilinguisme accru de l'ouvrage - , son contenu est de surcroît optimisé avec davantage de revues juridiques plus rapidement traitées et couvrant toujours plus de branches du droit, l'utilisation du nouveau thésaurus officiel UTU, etc.
En un clin d'oeil, vous disposez d'une synthèse de plus de 8000 documents classés selon UTU et reprenant les sommaires de jurisprudence, les titres de doctrine et les recensions issus de plus de 130 revues juridiques parues entre le 1er octobre 2010 et le 1er avril 2011, soit près de 600 numéros de revues !
Grâce à cette veille multidisciplinaire assurée par une équipe d'analystes rigoureux, exigeants et chapeautés par des directeurs scientifiques de renom, le R.P.R.J. se profile comme l'outil indispensable à tout praticien du droit pour rentabiliser son travail de recherche et d'étude.