Editions De L'Atelier
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Guide pratique de l'élu de CE et de CHSCT
Gaëlle Bassuel, Olivier Cadic
- Editions De L'Atelier
- Social Economie Hors Collection
- 27 Mai 2014
- 9782708242562
Une nouvelle édition mise à jour du guide pratique de l'élu du CE et du CHSCT qui intègre la loi résultant de l'accord interprofessionnel de janvier 2013 Les comités d'entreprise (CE) et les comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) sont des outils précieux au service des intérêts des salariés, de la défense de leurs droits, de leurs conditions de travail et de l'emploi. Quand on est élu dans ces instances, comment faire face à la complexité et à la quantité des informations nécessaires à leur bon fonctionnement ? Comment savoir l'essentiel en peu de temps quand on est confronté à un problème dans un domaine dont on n'est pas forcément spécialiste, le droit social ?
Ce guide a été conçu pour être la référence indispensable à tout représentant du personnel au CE ou au CHSCT. En donnant une réponse précise à chacune des 1 200 questions que se posent couramment les élus, il fournit les repères juridiques essentiels pour exercer son mandat au quotidien.
Toutes les réponses ont été rédigées par une équipe de juristes experts des relations sociales et spécialistes du conseil aux représentants du personnel, à l'écoute quotidienne des élus. Les questions sont classées en 100 grands thèmes. Pour chacun d'entre eux, les articles du code du travail qui font référence sont mentionnés, auxquels s'ajoutent les conseils du cabinet d'avocat Atlantes, spécialisé dans ce domaine.
Pour tenir compte de l'évolution du droit et de la jurisprudence, la version papier de ce guide est complétée par une version électronique actualisée en permanence et disponible sur le site www.auserviceduce.com.
Ainsi, grâce à ce guide et aux services en ligne qui l'accompagnent, l'élu de CE ou de CHSCT se dotera des outils juridiques nécessaires pour pouvoir utiliser tous les leviers mis à la disposition des représentants du personnel par le code du travail pour peser favorablement sur les conditions d'emploi et de travail des salariés.
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Guide pratique de l'élu du CE et du CHSCT
Gisèle Basuel-duncan
- Editions De L'Atelier
- 20 Septembre 2012
- 9782708242098
Toutes les questions que les élus se posent chaque jour.
Enrichie de l'expérience quotidienne de Au service du CE tant en matière d'assistance que de formation et de conseil auprès des élus de CE, cette nouvelle édition (la 8e) du guide reste fidèle aux objectifs et aux principes des précédentes éditions. Il permet aux représentants du personnel de trouver rapidement une réponse claire et appropriée à leurs interrogations quotidiennes sur le fonctionnement de leurs institutions de représentation du personnel.
Près de 100 thèmes sont traités par ordre alphabétique et sous forme de questions /réponses afin que le lecteur se repère facilement et navigue aisément entre les rubriques.
De nouveaux thèmes sont introduits dans cette nouvelle édition :
Le CHSCT, à l'image de sa montée en puissance actuelle, est traité de façon plus approfondie et détaillée, avec notamment des « fiches expert » sur des thèmes transversaux.
Les élections professionnelles sont bien entendu développées en intégrant les dispositions législatives d'août 2008, mais surtout à la lumière des jurisprudences qui commencent à être rendues.
Un chapitre sur les syndicats dans l'entreprise à été introduit.
Pour faciliter le travail de recherche, on trouve également, à la fin de cet ouvrage, les principales dispositions du nouveau Code du travail sous leur nouvelle numérotation, ainsi que le tableau récapitulatif des informations et consultations périodiques obligatoires du CE.
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Négocier la réduction du temps de travail (2e édition)
Michel Miné
- Editions De L'Atelier
- Social Economique Histoire Contemporaine
- 4 Mai 2000
- 9782708234925
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Syndicalisme dans la mondialisation
Collectif
- Editions De L'Atelier
- Social Economique Histoire Contemporaine
- 12 Février 2000
- 9782708234918
Comment arrêter la marche en avant ultra-libérale de la mondialisation ? Le syndicalisme, habitué à négocier des règles sociales dans le cadre de l'Etat-Nation, a été pris de court par la stratégie des firmes transnationales qui mettent en compétition salariés et territoires dans un souci exacerbé de rentabilisation financière.
Pour la première fois à cette échelle, des universitaires américains et européens analysent dans cet ouvrage les difficultés d'intervention du syndicalisme dans la nouvelle donne planétaire. Ils relèvent également les nouveaux terrains d'action des salariés afin d'instaurer des règles sociales dans la mondialisation. Ces règles doivent être proposées dans les espaces régionaux comme l'Union européenne, l'Alena pour l'Amérique du Nord ou le Mercosur pour l'Amérique latine.
Par ailleurs, de nouveaux réseaux syndicaux de solidarité utilisant les nouvelles technologies de la communication comme Internet peuvent se mettre en place au sein des entreprises transnationales. Ainsi, dans la dynamique de la mobilisation autour du sommet de Seattle de novembre 1999, le syndicalisme pourra-t-il participer à la régulation d'une mondialisation qui a besoin de l'intervention des citoyens pour s'humaniser.
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Le sida et le droit du travail
Michel Miné, Daniel Charles, Carlos Rodriguez
- Editions De L'Atelier
- 26 Octobre 1999
- 9782708234703
Le sida atteint plusieurs centaines de milliers de personnes en France.
Parmi celles-ci, beaucoup sont salariées. Grâce aux nouvelles thérapies, elles sont de plus en plus nombreuses à exercer une activité professionnelle au sein d'une entreprise. Que la maladie se soit déclarée ou que la séropositivité soit simplement constatée, vivre avec le sida pose inévitablement la question du droit au travail. Cet ouvrage récapitule l'essentiel de ce qu'il faut savoir sur le plan du droit du travail quand on est concerné par cette maladie.
Il aborde tour à tour les différents problèmes juridiques liés à l'activité professionnelle des personnes touchées par le sida : les stratégies de défense des salariés séropositifs, la discrimination dans l'emploi, l'aptitude médicale au travail. Ce guide pratique, véritable outil de référence dans ce domaine, est aussi un point d'appui pour que chaque salarié concerné par le sida puisse mettre en échec la précarité, faire respecter son droit à l'emploi et sa dignité.
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L'avenir des retraites
Jean-Marie Toulisse, Jean-Christophe Le Digou
- Editions De L'Atelier
- 25 Novembre 1999
- 9782708234796
L'avenir des retraites fait débat.
Devra-t-on augmenter le nombre d'années de cotisations pour obtenir ses droits ? Le déséquilibre prévisible entre le nombre d'actifs et le nombre de retraités ne va-t-il pas obliger à baisser le montant des pensions ? Ne faut-il pas dès à présent envisager la retraite par capitalisation ? Peut-on pourtant se satisfaire de la médiatisation de ces questions pour aborder un dossier aussi essentiel. En effet, celui-ci ne relève pas seulement de choix financiers de court terme mais également de choix de société de long terme.
Pour la première fois dans un ouvrage, deux responsables syndicaux ont choisi de débattre publiquement d'un problème qui concerne chaque salarié et chaque retraité.
Jean-Marie Toulisse, secrétaire national de la CFDT, et Jean-Christophe Le Duigou, secrétaire confédéral de la CGT, livrent d'abord leur diagnostic en prenant en compte plusieurs paramètres : le vieillissement de la population, le temps de travail tout au long de la vie, l'emploi et la croissance... Les deux auteurs confrontent ensuite leurs solutions à court et moyen terme : les changements à opérer dans le système de répartition, les méthodes de gestion, le financement...
En invitant chaque salarié à se saisir du dossier des retraites, ce livre contribue à la redéfinition du lien de solidarité qui unit les différentes générations d'une même société.
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Comités d'entreprise, syndicats, patrons ; le grand remue-ménage
Dubost N
- Editions De L'Atelier
- Hc
- 22 Février 2007
- 9782708239098
pourquoi les syndicats français comptent-ils si peu d'adhérents ? faut-il rendre l'adhésion obligatoire, comme certains le préconisent ? fort de quinze ans d'expérience auprès des comités d'entreprise, nicolas dubost pose un diagnostic décapant sur l'état des relations sociales.
chefs d'entreprise obsédés par le pouvoir, logiques d'affrontements stériles entre les acteurs sociaux, pme laissées en déshérence par les syndicats, les obstacles au dialogue social ne manquent pas. pourtant, hors de la scène médiatique, 230 000 élus de comités d'entreprise font souvent preuve d'un grand dévouement et d'un étonnant savoir-faire. près de la moitié d'entre eux n'adhèrent à aucun syndicat.
ils ne sont pas, pour autant, " à la botte " du patron. l'arbre des très grandes entreprises, dotées de syndicats et d'institutions sociales puissants, cache la forêt des pme où les conditions des travailleurs sont souvent plus précaires et les militants syndicaux très peu présents - ce qui n'empêche pas les salariés d'être créatifs. dans cet essai incisif, fourmillant d'anecdotes, nicolas dubost interpelle les syndicats.
il est grand temps qu'ils sortent de leurs places fortes - la fonction publique et les grandes entreprises - pour aller à la rencontre des travailleurs des pme, écouter leurs attentes et prouver leur utilité. il questionne aussi les employeurs : pourquoi la majorité d'entre eux considèrent-ils les travailleurs comme d'irréductibles adversaires plutôt que des partenaires porteurs de projets oe
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Le récit de l'accueil en France de Masomah Ali Zada, jeune cycliste professionnelle afghane menacée dans son pays à cause du sport qu'elle pratique, et dont l'équipe cycliste est devenue un symbole fort du combat pour les droits des femmes.
« Kaboul, la capitale afghane, est surpeuplée. La guerre ayant accru l'exode rural, la population a été multipliée par quatre au cours des dix dernières années, passant d'un million et demi à six millions. Pour échapper aux embouteillages de la ville congestionnée, nombreux sont ceux qui ont choisi le vélo, mais à bien y regarder, parmi les cyclistes, aucune femme. » Ce récit raconte pourtant l'histoire d'une jeune cycliste afghane, Masomah Ali Zada. Elle et sa soeur Zahra ont fait le choix d'affronter les tabous d'une société patriarcale et misogyne en pratiquant envers et contre tout le cyclisme de compétition. Elles l'ont raconté dans un documentaire diffusé sur Arte, Les Petites Reines de Kaboul (de Katia Clarens), qui a beaucoup circulé sur la toile et provoqué un engouement pour l'équipe féminine afghane de cyclisme, devenue rapidement un symbole fort de la lutte pour les droits des femmes.
L'ambassade de France a invité les petites reines de Kaboul le 8 mars 2016, des parlementaires italiens ont voté en faveur de leur nomination au prix Nobel de la paix et des articles sont paru dans la presse internationale.
L'auteur de ce récit, qui a découvert les deux jeunes femmes grâce au documentaire, raconte comment il entre progressivement en contact avec elles, et décide d'aider la famille Ali Zada à venir en France puis de les héberger dans une maison familiale située dans un petit village breton de 800 habitants , et de les accompagner dans leurs démarches de demande de droit d'asile.
Dans ce récit entre France et Afghanistan, on suit le périple de la famille Ali Zada, son exil en Iran, son retour en Afghanistan, puis son départ en France, et le parcours du combattant pour obtenir le droit de rester. Au milieu de tout cela, la passion de Masomah pour le vélo, les difficiles entraînements à l'extérieur de Kaboul et malgré des agressions visant à intimider l'équipe, ses voyages avec sa soeur Zahra, et leurs victoires.
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Plus de 200 000 demandes sont déposées chaque année par les salariés devant les conseils de prud'hommes. C'est dire l'importance de l'institution prud'homale qui constitue une justice différente dont l'efficacité pour restituer leurs droits aux salariés est sans cesse combattue par le patronat. Ce guide pratique s'adresse à tous les salariés qui ont intérêt à connaître les règles d'un procès devant le conseil de prud'hommes. Il explique les différentes étapes de la procédure prud'homale dans un langage clair et accessible au plus grand nombre. De nombreux schémas et tableaux permettent de visualiser rapidement le fonctionnement de l'institution. Il constitue aussi un manuel de formation de base pour les élus et futurs élus conseillers prud'hommes salariés. Ce guide a été réalisé par la rédaction de la Revue pratique de droit social (RPDS), sous la direction de son rédacteur en chef, Laurent Milet, docteur en droit. Il a bénéficié de la collaboration de l'activité Droit, liberté et action juridique (DIA j) de la CGT et de Prudis-CGT (organisme de formation des conseillers prud'hommes).
