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Pantheon-Assas
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Le temps? le mot est à renvois multiples, en droit du travail comme en d'autres lieux. Il contribue à façonner la règle mais peut aussi provoquer son anéantissement. Le temps est rythme et délais, ceux dans lesquels une opération doit être accomplie, un avis exprimé, une assignation lancée, un jugement rendu. Nul acte n'y échappe. Qu'il s'agisse de l'organisation du travail, de rémunération, de moments de repos, la répétition est de nature à créer l'usage. Les décisions ou abstentions de l'employeur forgent une norme. Si le poids du temps y est particulièrement perceptible, il l'est également dans le champ des accords collectifs : inscrits dans le temps, ils ont souvent le temps pour objet. Le cours du temps marque aussi chacune des étapes de la vie du contrat de travail : il pèse sur sa construction, lorsqu'elle s'accompagne d'une phase de pourparlers ou d'une période d'essai, son exécution, dont le temps de travail et les impératifs d'adaptation à des données économiques ou technologiques qui évoluent sans cesse constituent des pièces majeures, et sa destruction sur laquelle plane l'ombre du temps qui passe.
À la pression du temps, les acteurs présents sur la scène travailliste n'échappent pas davantage. Elle est perceptible dans le champ du droit syndical, et point seulement en raison de l'ancienneté requise pour qu'un syndicat accède à la représentatitivité ou de la prise en compte, pour la détermination de son audience, des cycles électoraux. Elle l'est aussi dans celui de la représentation du personnel : détermination du corps électoral, du cercle des électeurs et de celui des éligibles, cours du scrutin, durée du mandat, exercice des fonctions portent la marque du temps. Le propos vaut à l'identique lorsque vient quelque conflit, qu'il soit collectif, prenant la forme de grèves, ou individuel, conduisant alors, dans la plupart des cas, à la saisine d'un juge. Vient le temps du procès et de ses délais.
Parce que nul aspect des relations de travail n'échappe à l'emprise du temps, tous ceux qui, à un titre quelconque, sont attentifs à ce champ disciplinaire trouveront dans le présent ouvrage non seulement matière à réflexion mais aussi des pistes pour l'action.
Avec les contributions de Bernard Bossu, Joël Cavallini, Jean-François Cesaro, Damien Chatard, Damien Chenu, Lydie Dauxerre, Laurent Drai, Grégoire Duchange, François Dumont, Bernard Gauriau, Charles Guyon, Henri Guyot, Émeric Jeansen, Thibault Lahalle, Arnaud Martinon, Patrick Morvan, Yannick Pagnerre, Arnaud Teissier, Pierre-Yves Verkindt.
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Démocratie sociale, la rénovation
Jean-François Cesaro, Arnaud Martinon
- Pantheon-Assas
- Pensee Contemporaine
- 19 Décembre 2023
- 9782376510598
La loi n° 2008-789 du 20 août 2008, loi dite de démocratie sociale, comporte ce que son titre suggère. Il y est question des fondamentaux de cette démocratie particulière qui irrigue les relations de travail salariées : les élections, la représentativité, les syndicats, le contrat collectif... Le présent ouvrage réunit, sur chacun des thèmes fondamentaux, des études de praticiens et d'universitaires. L'ensemble forme le bilan d'une loi et dessine aussi le portrait contemporain d'une organisation sociale qui participe, plus que jamais, à la vie du droit social.
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Droit et management des relations sociales : paroles de praticiens
Collectif
- Pantheon-Assas
- 1 Juin 2021
- 9782376510369
L'entreprise est un monde fascinant. S'y rencontrent, et parfois s'y opposent, les ressorts de la nature humaine. Les relations sociales en sont la quintessence : elles sont une part essentielle de la stratégie des entreprises, un vecteur incontournable de leur performance durable et un garant de la cohésion sociale.
Les relations sociales sont nourries par le droit et le management. Elles s'incarnent notamment dans le dialogue entre partenaires sociaux. Souvent imposé et encadré par le législateur, ce dialogue est encore plus souvent créativement déployé sur le terrain par les acteurs sociaux. La mondialisation a notablement modifié ses conditions d'exercice. Elle nous confronte désormais à de nouveaux territoires et à de nouvelles complexités juridiques, culturelles ainsi qu'organisationnelles.
Sous la direction de Jérôme Duval-Hamel, Sandrine Gavoille et Julien Guillot.
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Nouvelles technologies et droit des relations de travail ; essai sur une évolution des relations de travail
Matthieu Demoulain
- Pantheon-Assas
- Theses Pantheon Assas
- 15 Janvier 2013
- 9791090429185
De Kheops à Internet, des nanotechnologies à la téléportation, les nouvelles technologies rythment la vie des hommes. Fruits de leur intelligence, outils de grands travaux, moteurs de diffusion des savoirs, elles sont cause et effet des progrès de l'humanité. Innervant les relations de travail subordonnées comme tous les compartiments de la société, elles retiennent l'attention du juriste tant elles sont susceptibles de remodeler l'organisation de l'entreprise, de provoquer l'exclusion de la communauté de travail (au moins autant que de rapprocher ceux qui la composent), de provoquer l'entremêlement des vies personnelle et professionnelle. Nul compartiment du droit des relations de travail n'échappe à la pression des nouvelles technologies : au recrutement des salariés elles peuvent donner un nouveau visage ; à la conclusion du contrat de travail elles peuvent offrir instantanéité et dématérialisation ; au temps de son exécution elles imposent normes de sécurité (pour que, de chacun, le corps soit préservé) et normes de vie (pour que, de chacun, l'âme et l'esprit demeurent hors du champ de lecture de l'employeur). Et que dire du jeu de relations collectives remodelées à coup de communications syndicales dématérialisées, de vote électronique, de réunions virtuelles d'instances de représentation du personnel ? Le paysage se transforme. Le corpus normatif, parfois, peine à suivre. Le temps des diseurs de droit n'est pas celui de la science. Mais la science ne peut aller sans que le législateur et le juge, un jour, s'en saisissent.
D'intérêts contradictoires où s'entremêlent impératif d'évolution (de l'entreprise) et de protection (du salarié), il leur appartient d'assurer la conciliation.
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L'opération d'assurance dans la rémunération des salariés
Vincent Roulet
- Pantheon-Assas
- 5 Avril 2011
- 9782913397903
Titre: L'opération d'assurance dans la rémunération des salariés Theme1: Droit - Droit privé - Droit des assurances Theme2: Droit - Droit privé - Droit du travail / Droit de la sécurité sociale - Autres ouvrages Résumé: En complément de l'action de l'Etat, les entreprises interviennent dans la mise en place et la gestion de garanties sociales à destination des salariés.
Elles concourent, comme les organismes de sécurité sociale, à la protection des salariés contre les risques chômage, vieillesse et dépendance, décès, incapacité et invalidité ; elles tendent enfin à la fourniture de soins de santé. Ces garanties constituent des modes originaux de rémunération des salariés dont le développement fait appel aux différentes techniques assurantielles. L'efficacité de la protection dépend de la capacité des normes juridiques utilisées à permettre, sécuriser et encourager l'opération d'assurance développée à cette fin dans l'entreprise.
Le droit du travail régit, dans l'entreprise, les rapports qu'entretiennent les salariés et l'employeur. Son application à des systèmes assurantiels est parfois délicate, soit qu'il n'appréhende pas les exigences inhérentes à ces systèmes, soit qu'il se marie difficilement avec le droit des assurances qui encadre les relations entre l'organisme assureur et, d'une part, l'employeur, d'autre part, les salariés.
Enfin, l'action de l'Etat, par les normes fiscales et sociales, doit, pour être efficace, appréhender non seulement les besoins des salariés, mais encore les subtilités propres à chacun des systèmes normatifs.
Vincent Roulet est Maître de conférences à l'Université François-Rabelais de Tours où il dirige le Master II Juriste d'Entreprise - Relations de travail.
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Tout acte, tout fait a une cause. Tout contrat, individuel ou collectif, tout engagement unilatéral, tout conflit a une raison d'être. Mais le propos vaut aussi pour toutes ces constructions humaines qui, dans l'entreprise ou ailleurs, structurent les rapports sociaux, en assurent l'organisation selon un modèle prédéfini. Il est toujours une cause à l'activité (ou à l'inactivité) des hommes. Partir à sa recherche dans le champ du droit du travail peut se révéler riche d'enseignements même s'il faut s'attendre à ce que, du mot « cause », des sens variables soient retenus.
Au-delà des mots de la cause, il est des dynamiques qui sont autant de courants sous-jacents suscitant actions et réactions, effusions ou déchirements. La cause irrigue le contrat. À chaque instant elle est présente. Elle en éclaire toutes les circonvolutions. Hors contrat, elle est toujours là, au coeur des normes et conflits qui structurent et rythment la vie de l'entreprise, qu'elle participe de chacun, sollicitant l'intimité de l'être, ou d'une dynamique collective, élément clé du mode d'organisation de la société.
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Les mots sont vecteurs de concepts, véhiculent des notions auxquelles des normes, dans le champ que labourent les juristes, font cortège. Ces mots du droit nourrissent des vocabulaires, suscitent des débats, alimentent parfois crispations, tensions et contentieux. Quelle interprétation en retenir ? Quelles conséquences leur attacher ? Renvoient-ils à un corpus normatif déjà identifié ?
Supposent-ils d'en forger un, bâti ex nihilo ? Ces questions valent dans tous les compartiments du droit. Elles jaillissent au quotidien en droit du travail. Elles touchent souvent aux principes qui l'animent, qu'ils intéressent directement le salarié, à commencer par ceux touchant aux exigences de dignité ou d'égalité ou au droit au respect de la vie privée, ou qu'ils concernent l'entreprise, préoccupée de compétitivité et, le cas échéant, d'éventuels engagements de sa responsabilité ou de celle de ses dirigeants. Les interrogations qu'emportent les mots du droit dans le champ du droit du travail ne sont pas limitées au cercle précédent. Les cadres dans lesquels il se déploie connaissent leur lot de questions lorsque viennent dans le débat l'établissement, le groupe ou l'UES. Les acteurs de la pièce travailliste ne sont pas en reste, qu'il s'agisse de l'employeur, du salarié ou des partenaires sociaux, s'essayant à la démocratie sociale. Les contrats qu'ils concluent ne suscitent pas moins de controverses lorsqu'il est traité, au temps de leur exécution, de durée du travail, de restructuration ou d'accord d'adaptation, ou, au temps de leur dissolution, de cause réelle et sérieuse, de force majeure ou d'accord réputé non écrit. Définir, clarifier, préciser, construire, telle est l'ambition d'un ouvrage dans lequel chacun trouvera matière à réflexion et action.
Avec les contributions de Bernard Bossu, Jean-François Cesaro, Damien Chatard, Damien Chenu, Lydie Dauxerre, Laurent Drai, Grégoire Duchange, Bernard Gauriau, Charles Guyon, Henri Guyot, Cécile Hablot, Emeric Jeansen, Thibault Lahalle, Agnès Martinel, Arnaud Martinon, Yannick Pagnerre, Renaud Salomon, Arnaud Teissier, Pierre-Yves Verkindt.
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Nouv.
Les principes directeurs du droit du travail
Simon Riancho
- Pantheon-Assas
- Nouvelle Recherche
- 24 Juin 2025
- 9782376510697
La référence aux principes est fréquente en droit. Au sein de cette vaste catégorie juridique, une place particulière doit être faite aux principes qualifiés de directeurs. Après leur émergence au sein des matières processuelles, ils se développent dans d'autres branches du droit, y compris en droit du travail. Les mutations du droit positif qui marquent cette matière n'interdisent nullement l'identification de structures stables autour desquelles les règles s'établissent.
Cet ordonnancement, dérivé de trois principes directeurs cadres sur lesquels sont adossés treize principes directeurs d'application, offre une vision panoramique du « système » formé par le droit du travail qui permet une présentation pédagogique, mais aussi pourrait s'avérer profitable d'un point de vue pratique.
Ainsi, à partir des principes directeurs, il est envisageable de décrire le droit positif et ses transformations, mais aussi d'opérer une mise en parallèle avec le droit supranational et les droits étrangers. Les principes directeurs peuvent aussi, dans une mesure qu'il convient de bien déterminer, participer à la construction du droit du travail. -
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Croissance, population et protection sociale ; faits et théories face aux enjeux
- Pantheon-Assas
- Colloques
- 8 Mars 2016
- 9791090429680
Bien qu'intimement liés, les concepts de croissance, de population et de protection sociale font montre d'évolutions disparates. La situation actuelle est en vérité contrastée : dans le monde développé, la population stagne ou régresse, la croissance est molle et la protection sociale recule ; dans les économies émergentes, la croissance épouse des profils divergents cependant que population et protection sociale se développent ; dans les pays pauvres, où la croissance est plutôt robuste, la protection sociale progresse timidement et la population explose. Aussi, au su des leçons de l'expérience, est-il permis de prétendre qu'il n'est pas de civilisation rayonnante sans démographie expansive, de vitalité démographique sans progrès économique, de protection sociale pérenne sans expansion affirmée ni natalité soutenue.
« Croissance, population, protection sociale : faits et théories face aux enjeux », tel fut précisément le thème débattu par cent-trente universitaires, chercheurs et praticiens issus de vingt-trois nations différentes lors du 59e Congrès de l'Association internationale des économistes de langue française (AIELF) qui s'est tenu du 18 au 20 mai 2015 à l'université Panthéon-Assas (Paris II).
Toutes les contributions qui y ont été présentées et discutées sont insérées dans le présent ouvrage. Tant par leur diversité que par leur acuité, ces travaux ont contribué à enrichir la réflexion académique et à esquisser des pistes propres à aplanir les difficultés d'aujourd'hui et de demain.
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La norme pénale et les relations de travail
Bernard Teyssié
- Pantheon-Assas
- Colloques
- 20 Octobre 2015
- 9791090429666
La sanction pénale est-elle un outil pertinent dès lors que s'exprime la nécessité d'assurer l'effectivité des normes gouvernant les relations de travail nouées dans l'entreprise? D'aucuns en sont persuadés: il est, en la matière, une tradition française nourrie du mythe de l'efficacité des mesures à caractère répressif. De cette croyance sont nés ces textes égrenés qui, au fil du Code du travail, enrichissent un corpus normatif déjà fort abondant auquel ils offrent un volet pénal. dont les pouvoirs publics, peu à peu, prennent conscience qu'il ne constitue pas la panacée. Pour l'heure, cependant, la norme pénale est partout. Elle accompagne toutes les étapes de la relation de travail, qu'il s'agisse de sa construction, de son exécution ou de son extinction. Elle fait cortège au droit syndical et à celui de la représentation du personnel. Elle s'immisce dans le droit de la négociation collective et dans celui des conflits collectifs. S'il est quelques situations dans lesquelles la sanction pénale peut apparaître justifiée lorsqu'est méconnue la règle posée, il en est beaucoup d'autres dans lesquelles il est permis de demeurer dans l'expectative. Une analyse critique, pour le moins, s'impose. Elle est au coeur du présent ouvrage. Au débat ouvert, il entend contribuer, en ne laissant dans l'ombre aucune de ses multiples facettes.
Avec les contributions de Jean-François Cesaro, Damien Chenu, Lydie Dauxerre, Laurent Drai, Grégoire Duchange, Bernard Gauriau, Olivier Geron, Charles Guyon, Henri Guyot, Cécile Hablot, Emeric Jeansen, Thibault Lahalle, Agathe Lepage, Arnaud Martinon, Patrick Morvan, Yannick Pagnerre, Renaud Salomon et Pierre-Yves Verkindt.
