L'assurance vie est un des placements préférés des Français. Cet ouvrage analyse l'assurance vie sur les plans réglementaire et technique tant du point de vue du contrat (familier au juriste) que de l'entreprise (familier à l'actuaire).

Il comporte deux parties :

L'assurance vie classique, avec une présentation technique qui vise à éclairer - pour des non techniciens - le Code des assurances : contrats en cas de vie, contrats en cas de décès, et combinaison des deux pour arriver aux contrats d'assurance vie modernes, voire de troisième génération comme les variables annuities ;
Les régimes spéciaux, notamment les régimes 441 et PERP.


Si les juristes savent comment rédiger une clause bénéficiaire, ils ne savent pas comment fonctionne réellement un contrat d'assurance vie. Réciproquement, les techniciens connaissent mal le cadre juridique dans lequel ils évoluent.

Le livre se positionne entre l'ouvrage purement juridique et l'ouvrage technique : il doit permettre à des juristes de comprendre certains enjeux techniques et à des techniciens de mieux comprendre l'environnement juridique.

Il répond ainsi aux besoins des professionnels - banquiers, assureurs, mutuelles, institutions de prévoyance, actuaires, experts financiers, consultants, juristes d'entreprise - comme des étudiants en assurance ou en droit bancaire. Lire la suite Fermer

L'année 2016 a été marquée par une nouvelle baisse de l'impôt au profit des revenus modestes, diverses mesures concernant le régime "Pinel", les monuments historiques, les réductions d'impôt IR etISF pour la souscription au capital des PME...
La loi de finances pour 2017 institue une réfaction supplémentaire pour foyers fiscaux modestes, et comporte de très nombreuses dispositions nouvelles visant, entre autres, les indemnités de fonction des élus, les dépenses de gros travaux par les nus-propriétaires, les investissements "Censi-Bouvard", les services à la personne, la réhabilitation des résidences de tourisme, le régime des Sofica, la réduction d'impôt "Malraux", la mise en location de logements anciens, la création du compte PME innovation...
Le point fort de cette loi est la mise en place du prélèvement à la source de l'IR et le crédit d'impôt modernisation du recouvrement pour compenser l'impôt sur les revenus de 2017.
Toutes ces dispositions sont analysées dans cette 28e édition avec leurs conséquences et les stratégies à mettre en oeuvre en prévision de cette importante réforme, d'autant plus difficile à apprécier qu'elle s'inscrit dans un environnement fiscal particulièrement complexe.
A cet effet, l'ouvrage comporte plus de 100 études chiffrées sous les rubriques "Le coin du banquier", pour une meilleure appréhension des mécanismes fiscaux.
Lire la suite Fermer

Cinquième actif financier mondial, le Real Estate bénéficie de son image de valeur refuge en période de tension sur les marchés financiers. Depuis une vingtaine d'années, on assiste à une financiarisation des actifs immobiliers, devenus une réelle classe d'actifs pour les investisseurs qui mobilise des outils et des techniques spécifiques. Dans le même temps, la gestion des projets immobiliers des entreprises a vu se développer des stratégies innovantes et des montages financiers originaux.

Pour le monde de la finance et de la banque, l'immobilier est un sujet à plusieurs dimensions : investissements à financer, garantie des créanciers, supports de produits financiers, collatéral de financements spécialisés. Cet ouvrage établit une synthèse sur les implications financières de l'immobilier : la financiarisation de ces actifs, la valorisation des sociétés et des biens immobiliers, les modalités de financements - qu'ils soient classiques, spécialisés ou structurés -, les spécificités de cette classe d'actifs, et enfin les stratégies immobilières des entreprises et leurs conséquences sur la création de valeur.

Cet Essentiel adopte une perspective conforme au CAIA (Chartered Alternative Investirent Analyst), dont il traite le programme des Levels I et II. Il couvre également la partie Real Estate du CFA. Lire la suite Fermer

Les entreprises d'assurance regroupent les sociétés régies par le Livre III du code des assurances. En raison de l'activité singulière que déploient ces entités, leur constitution, leur fonctionnement ainsi que leur disparition obéissent à un corps spécial de règles. Le présent ouvrage expose et analyse ce droit propre aux entreprises d'assurance sous plusieurs angles : la forme sociale ; l'objet social ; l'agrément administratif ; le régime financier ; la modification structurelle ; le contrôle interne ; le contrôle externe. Le droit des entreprises d'assurance a longtemps été considéré comme un pan marginal du droit des assurances.

Il en constitue pourtant un volet essentiel auquel la réforme européenne Solvabilité II imprime de surcroît un profond renouveau. Cet ouvrage propose ainsi de découvrir ou d'approfondir le droit tant positif que prospectif des entreprises d'assurance. Lire la suite Fermer