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Anthemis
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Nuremberg 1947 : Le poignard de l'assassin sous la toge du magistrat
Manuela Cadelli
- Anthemis
- 30 Janvier 2024
- 9782807211544
En 1947, les magistrats les plus actifs du Troisième Reich ont été condamnés par le Tribunal de Nuremberg en qualité de coauteurs des crimes nazis et du chef de crime contre l'humanité.
Ce procès a montré à quel point les magistrats peuvent être corrompus par une idéologie, en l'espèce génocidaire, lorsqu'elle est portée par un pouvoir politique totalisant et populiste qui revendique le monopole de la légitimité démocratique.
L'enseignement du jugement prononcé est remarquable d'actualité en ce qu'il écarte, en des termes qui se veulent définitifs, l'argument positiviste de l'obéissance à la loi invoqué par la défense des accusés et en ce qu'il souligne la primauté du droit international et des droits humains dont il rappelle le lien qui les unit au « sens moral de l'humanité ». -
DROIT BELGE
Un manuel de base essentiel, didactique et pratique
Le droit du travail intéresse la quasi-totalité de la population.
Dans une société du salariat, en effet, presque tout le monde est soit employeur, soit travailleur. La gestion d'une entreprise, pour les employeurs, et la survie au travail, pour les travailleurs, impliquent de connaître quelques rudiments de droit social.
Face à la profusion des informations, plus ou moins fiables, disponibles sur internet, il apparaît de plus en plus indispensable de disposer de clés pour comprendre le droit du travail, en saisir les mécanismes et les interactions.
L'objectif poursuivi par les auteurs est parfaitement résumé dans le titre de l'ouvrage : faire découvrir le droit du travail, apprivoiser cette vaste matière sans en dissimuler la complexité. Ils nous proposent une vue générale et complète de la matière afin d'en faciliter la compréhension globale.
Le non-juriste, dans sa pratique professionnelle, a besoin d'acquérir de solides connaissances de base pour se mouvoir dans un environnement de travail entouré par le droit social, d'autant plus s'il est amené à gérer de près ou de loin du personnel.
L'approche choisie a pour objectif de permettre un apprentissage en autodidacte sans prérequis juridiques ; c'est pourquoi l'ouvrage reprend des notions élémentaires de droit nécessaires à la découverte du droit du travail. Le public cible de l'ouvrage est donc clairement le lecteur qui désire se familiariser avec le droit du travail. -
DROIT BELGE
Une initiation claire et pratique à la médecine légaleLe médecin légiste procède au diagnostic et à l'évaluation des lésions de victimes. Contrairement aux idées reçues propagées par de vieilles légendes, cette discipline s'intéresse au défunt, mais également au vivant de tout âge, victime d'accident ou d'agression.Cet ouvrage, qui constitue la matière du cours de médecine légale dispensé par l'auteur aux étudiants en médecine et en criminologie de l'Université de Liège, se concentre sur le volet thanatologique, consacré exclusivement aux défunts.En l'espèce, le rôle premier du médecin légiste, préalablement à toute investigation, est de diagnostiquer le décès. Mais qu'est-ce que la mort ? Quel est le rôle du médecin légiste ? En quoi consiste une déclaration de décès ?C'est à ces questions préliminaires que répond l'auteur avant de développer les principaux grands thèmes qui constituent le fondement de cette spécialité, parmi lesquels : - l'examen extérieur et l'autopsie ; - la thanatologie médico-légale ; - la traumatologie médico-légale ;- les lésions par armes à feu ;- les asphyxies ;- les brûlures ;- les pathologies liées au roulage ;- la conduite sous influence ;- les aspects médico-légaux des drogues ;- l'identification médico-légale.Le lecteur découvrira au fil des pages une première entrée en la matière, dont la répartition en chapitres distincts et la présentation dans un langage clair, agrémentée d'illustrations, en font un guide didactique et résolument pratique, indispensable à tous les (futurs) médecins légistes. -
Découvrir le droit du travail : Recueil de textes
Steve Gilson, France Lambinet
- Anthemis
- 4 Février 2025
- 9782807212855
DROIT BELGE
Cet ouvrage rassemble les principales réglementations auxquelles sont confrontés les juristes et étudiants dans le domaine du droit du travail. -
Réfléchir sur les droits et libertés
Michel Levinet
- Anthemis
- Droit Et Justice
- 25 Mars 2025
- 9782807212770
Intimement liés à la fortune de l'État de droit et à la Modernité politique, les droits et libertés semblent aujourd'hui constituer un horizon indépassable des sociétés humaines. Et pourtant, leurs fondements et leur étendue continuent d'être vivement discutés, singulièrement au nom des particularismes politiques et culturels, notamment religieux, et de la force de l'hyper-subjectivité accompagnée du délitement problématique de la référence au bien commun.
Un tel constat oblige à revisiter en profondeur les dimensions théologiques, philosophiques et politiques desdits droits et libertés. C'est à cet objet essentiel que s'attache le présent ouvrage à travers les onze interrogations majeures suivantes :
? Quels sont les titulaires des droits et libertés ?
? Une hiérarchie des droits et libertés est-elle possible ?
? Quelles sont les origines des droits et libertés ?
? Quel est le contenu des droits et libertés pour l'État de droit démocratique et social (y compris sa confrontation avec le principe de la souveraineté du politique) ?
? Quelles limites assigner à la liberté de l'artiste ?
? Les droits et libertés sont-ils universels ?
? La conciliation entre droits et libertés et l'islam est-elle possible ?
? Positivisme et/ou jusnaturalisme ?
? La démocratie représentative est-elle indépassable ?
? Faut-il craindre le gouvernement des juges ?
? Peut-on désobéir à la loi injuste ? -
Précis de droit de la circulation routière
Bernard Dewit, Virginie Katz
- Anthemis
- Droit Des Assurances
- 20 Mai 2025
- 9782807215412
DROIT BELGE
Le droit de la circulation et du roulage est sans cesse - et on pourrait même dire « de plus en plus » - en mouvement, compte tenu notamment de la volonté déclarée du législateur de sanctionner plus sévèrement les « délinquants routiers ». Les cours et tribunaux font également évoluer la matière et un certain nombre de textes légaux trouvent des déclinaisons régionales qui s'ajoutent aux dispositions fédérales.
Les auteurs de ce Précis se sont attachés à décrire de manière didactique et la plus pratique possible toutes les facettes de cette matière évolutive (sous réserve des dispositions qui diffèrent d'une Région à l'autre, dont l'analyse est difficilement réalisable dans le cadre limité d'un Précis).
Dans cette nouvelle édition, profondément remaniée par rapport à la précédente afin de tenir compte des très nombreuses modifications légales et réglementaires intervenues depuis l'année 2017, sont notamment commentées les thématiques suivantes :
- le tribunal de police, avec un aperçu du fonctionnement des sections civiles et pénales ;
- la loi relative à la police de la circulation routière, en présentant les modifications résultant notamment de la loi du 6 mars 2018 ;
- la loi sur l'assurance RC automobile, la protection des usagers faibles, le nouvel article 29ter concernant les personnes sur lesquelles ne pèse manifestement aucune responsabilité, le rôle du Fonds Commun de Garantie Belge, du Bureau Belge des Assureurs Automobiles, du BMIC...
- les conventions collectives Assuralia et les directives européennes en matière d'assurance automobile.
Cet ouvrage, en donnant un aperçu clair de la matière de plus en plus complexe, permet au praticien, voire au profane, de trouver rapidement des réponses précises et pratiques aux questions qu'il se pose. -
L'impôt des personnes physiques
Collectif
- Anthemis
- Les Manuels Pratiques
- 15 Juillet 2025
- 9782807215696
DROIT BELGE
Véritable référence pour tout fiscaliste et tout contribuable amené à remplir sa déclaration fiscale, ce manuel pratique aborde d'une manière méthodique et précise les différents aspects de l'impôt des personnes physiques. Le texte est divisé en 11 parties abordant successivement l'assujettissement à l'impôt des personnes physiques, l'assiette de l'impôt, la fiscalité de la famille, la fiscalité immobilière, la fiscalité mobilière, la fiscalité professionnelle, la cessation d'activité et les pensions, les autres revenus imposables, les revenus d'origine étrangère, des notions de calcul de l'impôt et, nouveauté cette année, une partie consacrée à la fiscalité de la mobilité. Il est ainsi facile de s'orienter vers le sujet que l'on veut aborder. Pour chaque thème, l'analyse théorique est suivie de schémas explicatifs, d'exemples illustratifs et de références aux cadres de la déclaration à l'impôt des personnes physiques. Cet ouvrage didactique vous accompagnera utilement que ce soit dans le cadre de votre mission de conseil ou lorsque vous serez amené à compléter votre déclaration fiscale à l'IPP. -
Nouv.
Les entreprises et les procédures douanières : Analyse du Code des douanes de l'Union
Mauro Giffoni
- Anthemis
- 14 Octobre 2025
- 9782807215900
Le commerce international change de manière importante depuis ces dernières années.
Le commerce électronique est de plus en plus répandu. La Commission européenne le sait et veut régulariser ce nouveau commerce qui est très important pour l'économie mondiale. La douane doit également devenir plus verte. C'est pour cette raison que la Commission européenne a introduit le mécanisme d'ajustement carbone aux frontières (M.A.C.F./C.B.A.M.). Il s'agit de l'outil politique environnemental de l'U.E. pour fixer un prix équitable au carbone émis lors de la production de biens à forte intensité de carbone qui entrent dans l'U.E. Cette actualité et les modifications continues du Code des douanes de l'Union au cours de ces dernières années nous ont amené à publier cette nouvelle version de l'ouvrage. Celui-ci a été repensé dans sa forme afin de rendre la lecture plus simple pour le lecteur. La partie initiale est consacrée aux dispositions douanières et commerciales générales. Ensuite, les principes de base de la douane que sont le classement tarifaire, l'origine et la valeur des marchandises sont décrits, avant d'aborder les procédures douanières qui permettent d'importer et d'exporter les marchandises. Enfin, les dernières pages sont consacrées aux règles sur la dette douanière.
L'ouvrage introduit ou développe également les sujets suivants :
- la valeur en douane à l'exportation ;
- les Incoterms ;
- l'importation d'envois de faible valeur (e-commerce) ;
- le mécanisme d'ajustement carbone aux frontières ;
- le carnet ATA.
Cet ouvrage sur la réglementation douanière se veut un instrument pratique pour les responsables douaniers, financiers et logistiques, mais également pour les étudiants et toutes les personnes qui désirent approfondir cette matière encore peu connue, mais passionnante. -
Avocats Sans Frontière (« ASF ») fête ses 30 ans cette année. Cette organisation non gouvernementale est aujourd'hui présente dans une dizaine de pays et mobilise des centaines de personnes contribuant à la réalisation de son mandat. L'organisation s'est adaptée au fil des époques et des contextes pour garder toujours au coeur de son action la défense des droits humains.
Ce livre est un hommage à chacune des personnes qui ont contribué au développement d'ASF.
Cet ouvrage n'est pas une rétrospective de ces 30 dernières années, mais plutôt un partage autour de cinq sujets au coeur des défis qu'ASF rencontre au quotidien : justice transitionnelle, justice locale, détention, responsabilité des entreprises et respect des droits humains et sécurité et libertés.
C'est à travers le regard externe d'une journaliste qui s'est entretenue avec des dizaines «d'anciens», de partenaires, d'experts, de membres des équipes, que vous pourrez redécouvrir ASF.
30 ans après, rien n'est acquis. C'est ensemble que nous voulons construire les 30 années à venir. -
Les libéralités
Frédéric Lalière, Jim Sauvage, Alain Charles Van Gysel, Vincent Wyart
- Anthemis
- Precis Faculte De Droit Et De Criminologie - Ulb
- 23 Avril 2024
- 9782807212176
Refonte complète suite à la réforme du code civil
Le présent ouvrage présente au public une étude globale du droit des libéralités dans le droit belge, tel qu'il se présente après les lois des 31 juillet 2017 et 22 juillet 2018, qui ont réformé en profondeur ce domaine juridique, et la recodification opérée par la loi du 19 janvier 2022, créant le livre 2.3 et le livre 4 du Code civil.
Ce précis traite des matières suivantes :
Partie I. Le régime général des libéralités
Partie II. Les donations (en ce compris les assurances-vie)
Partie III. Les testaments
Partie IV. Le conjoint et les libéralités (en ce compris les institutions contractuelles d'héritier et la nouvelle théorie des avantages matrimoniaux)
Partie V. Les pactes sur succession future
Partie VI. La programmation successorale (en ce compris les aspects fiscaux et les partages d'ascendants)
Partie VII. L'application de la loi dans le temps, compte tenu de la succession des différentes lois en la matière
Cet ouvrage intéressera toute personne souhaitant disposer d'un ouvrage de référence offrant un panorama complet et parfaitement actualisé de la matière des libéralités. -
La gestion technique d'une copropriété
Jean-Pierre Lannoy, Corinne Mostin
- Anthemis
- Les Manuels Pratiques
- 3 Décembre 2024
- 9782807212800
DROIT BELGE
Comment faire de votre copropriété un modèle de gestion et d'efficacité !
Dans un monde où l'efficacité énergétique devient primordiale, ce manuel pratique arrive à point nommé pour aider les copropriétés à se moderniser et à pérenniser leur patrimoine immobilier. Écrit par des experts en gestion de copropriété, ce second tome est indispensable pour tout syndic, membre du conseil de copropriété ou copropriétaire cherchant à comprendre le fonctionnement d'une copropriété.
Grâce à des explications claires, des procédures éprouvées, ainsi que des cas pratiques, des questions juridiques et des exercices, ce guide offre des solutions concrètes pour surmonter les défis techniques quotidiens au sein d'une copropriété, tout en respectant strictement la législation en vigueur.
De la gestion des défaillances techniques à l'adaptation du vieillissement des installations, ce livre est une ressource précieuse pour garantir la durabilité et l'efficacité d'une association de copropriétaires.
Plongez dans ce manuel pour découvrir comment transformer les défis en opportunités et faire de votre copropriété un modèle de gestion et d'efficacité. -
Femmes et justice
Marie Messiaen
- Anthemis
- Association Syndicale Des Magistrats
- 10 Janvier 2023
- 9782807210257
DROIT BELGE Ces dernières années, les atteintes aux droits des femmes ont - souvent tragiquement - été placées au centre de l'actualité. Qu'on pense à la campagne #metoo, au recensement des féminicides, aux oeuvres littéraires dénonçant des incestes, attouchements ou viols par des personnalités plus ou moins connues et admirées. Tous les secteurs de la société se doivent de porter un regard critique sur leurs pratiques, leurs automatismes et leurs préjugés à l'égard des femmes. Cela vaut également pour les acteurs de la justice (magistrats de base ou chefs de corps, avocats, intervenants psycho-sociaux), qui sont invités à une réflexion autour des liens entre les femmes et la justice, en Belgique, à l'heure actuelle.
Le présent ouvrage vise à défricher, d'une part, le rôle et la place des femmes au sein de la justice et, d'autre part, le rapport de la justice avec les femmes justiciables dans différentes procédures.
La justice réserve-t-elle un traitement identique aux hommes et aux femmes travaillant pour elle ou qui se présentent devant elle ? Les actrices professionnelles de la justice, de plus en plus majoritaires, sont-elles pour autant sur un pied d'égalité avec leurs homologues masculins ? Les outils législatifs visant à protéger les femmes victimes de violences sont-ils suffisamment appliqués et si non, pourquoi ? Des procédures a priori « neutres » au niveau de l'impact sur le genre ne cachent-elles pas des discriminations ? La justice a-t-elle la volonté et les moyens de dénoncer et sanctionner des comportements sexistes, lorsque ceux-ci apparaissent incidemment dans un dossier civil ou pénal ?
Ce livre propose un double regard sur les différentes thématiques abordées, en conjuguant des contributions de praticiens de la justice et de chercheurs travaillant sur les pratiques judiciaires. -
Une convention et une cour pour les droits fondamentaux, la démocratie et l'état de droit en Europe
Frédéric Krenc
- Anthemis
- 24 Octobre 2023
- 9782807211292
La Convention européenne des droits de l'homme est un traité international qui reconnait un ensemble de droits fondamentaux à tous les individus qui relèvent de la « juridiction » des États qui y sont parties. Elle permet, en outre, à ces mêmes individus, en cas de méconnaissance de leurs droits, de saisir une juridiction internationale qu'est la Cour européenne des droits de l'homme, habilitée à rendre un arrêt contraignant à l'égard de l'État qui viendrait manquer à ses promesses.
Le présent ouvrage propose un regard général sur ce système dont il s'attache avant tout à souligner la singularité et la nécessité.
Il retrace la genèse et l'évolution de la Convention, avant d'envisager les valeurs qui la fondent, les principes interprétatifs qui la commandent, les droits et libertés qu'elle consacre, ainsi que les obligations qu'elle impose corrélativement aux États.
Il s'emploie ensuite à circonscrire l'office subsidiaire de la Cour européenne des droits de l'homme. Il expose notamment les conditions de sa saisine, de même qu'il décrit la portée et l'autorité de ses arrêts qui visent autant à « rendre la justice » qu'à « dire le droit ».
Enfin, il n'esquive pas les questions et résistances que ce système suscite, de même que les défis majeurs - internes comme externes - auxquels il se voit aujourd'hui confronté.
Fondamentalement, l'ouvrage cherche à illustrer les vertus de ce mécanisme unique de garantie des droits fondamentaux institué au sortir de la Seconde guerre mondiale pour servir la démocratie et l'État de droit en Europe. -
Guide pratique du labyrinthe communautaire : tout comprendre des institutions européennes
Daniel Guéguen, Vicky Marissen
- Anthemis
- 11 Juillet 2023
- 9782807211117
C'est en 1991 que la première édition du Guide pratique du labyrinthe communautaire est parue.
32 ans et 16 éditions plus tard, Daniel Guéguen et Vicky Marissen proposent aujourd'hui une édition mise à jour et adaptée.
Le traité de Lisbonne du 1er décembre 2009 nécessite une réforme globale de ce guide permettant d'appréhender et de comprendre les nouvelles procédures, les nouveaux comportements et les nouvelles pratiques de l'Union.
Après la lecture de ce guide, enrichi de schémas, d'exemples et de synthèses, les structures, pouvoirs, procédures des institutions européennes n'auront plus aucun secret pour vous. -
(R)évolution de l'intelligence artificielle : Cadre juridique et technique
Axel Beelen, Philippe Dambly
- Anthemis
- 19 Septembre 2023
- 9782807211049
N'ayons pas peur des mots : l'intelligence artificielle (IA) révolutionne nos vies privées et professionnelles. L'IA a été qualifiée de « general purpose technology ». Elle impacte l'ensemble de nos économies digitalisées et interconnectées. Ses innovations sont quotidiennes et modifient nos manières de travailler, de vivre et de penser. En réalisant une traduction automatique, vous en profitez déjà. Votre voiture se gare automatiquement grâce à elle. Son implémentation permet également à votre ordinateur de résumer un texte de dix pages en deux paragraphes et de désencombrer vos messageries électroniques des spams inutiles.
Nous pourrions bien sûr citer d'autres exemples de son usage. La documentation autour du sujet est foisonnante. Toutefois, il manquait un livre qui présente un véritable panorama de l'intelligence artificielle.
Partant de ce constat, Axel Beelen et Philippe Dambly se sont associés pour combler un tel vide et vous permettre d'en savoir plus sur (entre autres) :
- les origines de l'IA et l'histoire de ses principaux acteurs d'hier et d'aujourd'hui ;
- ses applications actuelles, les opportunités ainsi que les dangers et risques liés à des utilisations non maîtrisées d'une technologie qui n'en est encore malgré tout qu'à ses débuts ;
- la mise en place du cadre juridique européen et mondial de l'IA ainsi que sur les garde-fous éthiques dont il faudra absolument tenir compte.
Les auteurs ont été accompagnés dans ce processus d'intelligence collective par Jean-Marc Deltorn (spécialiste en propriété intellectuelle du CEIPI de Strasbourg), Renaud Vanbergen (avocat, spécialiste des voitures autonomes) et Justin Lawarée ainsi que Steve Jacob de l'OBVIA du Québec.
Bonus : l'ouvrage comporte aussi un index renvoyant aux paragraphes du livre, un glossaire des termes les plus importants, une bibliographie, une cartographie des outils d'IA générative (comme ceux qui sont à la base de ChatGPT d'OpenAI ou de Bard de Google), ainsi que plusieurs schémas et graphiques. -
Restes humains et patrimoine culturel : de quels droits ?
Marie-Sophie de Clippele
- Anthemis
- 5 Décembre 2023
- 9782807211407
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Éléments de droit économique 2024
Gabriela de Pierpont, Michel de Wolf
- Anthemis
- 14 Mai 2024
- 9782807212312
Une entrée en matière indispensable accessible au plus grand nombre
Entreprise ou consommateur, acheteur ou vendeur, bailleur ou locataire, prêteur ou emprunteur, créancier ou débiteur, chacun est confronté dans sa vie quotidienne ou professionnelle aux réalités du droit économique. En cette matière comme en beaucoup d'autres, l'intérêt général passe par une information claire et précise.
Quelles sont les libertés et les responsabilités qui fondent la vie économique, tant au niveau belge que sur le plan européen ?
Qu'est-ce qu'une entreprise et quelles sont ses obligations ?
De quelle protection le consommateur et le concurrent jouissent-ils ?
Quel est le rôle du tribunal de l'entreprise ?
Quels sont les effets de la faillite ou de la procédure en réorganisation judiciaire ?
Qui doit tenir une comptabilité ?
À ces questions, et à bien d'autres encore, les auteurs donnent ici une réponse accessible à tous et fondée sur les textes législatifs les plus récents. Un index thématique permet au lecteur de trouver rapidement l'information souhaitée.
L'ouvrage est préfacé par le professeur émérite Guy Horsmans.
Cette nouvelle édition intègre les développements intervenus jusqu'au 31 décembre 2023 et tient compte notamment des nouveaux livres du Code civil, de la réforme du droit de l'insolvabilité, du livre XIX du Code de droit économique, etc. -
Les copropriétés en difficulté ; constats et solutions
Olivier j. Brane, Yves Joli-coeur, Jean pierre Lannoy
- Anthemis
- 14 Août 2018
- 9782807203969
Le concept de copropriété verticale, qui remonte à l'Antiquité, répondait aux besoins d'hébergement des ville populeuses. Ce mode d'accession à la propriété a beaucoup évolué, partout dans le monde,mais la nécessité de densifier les villes s'accentue au XXIe siècle. Les lois et méthodes de gestion doivent donc s'adapter à cette situation.
En France, en Belgique et au Québec, des copropriétés connaissent des ruptures de fonctionnement nuisibles à la préservation des immeubles. La France essaie de surmonter ce problème par des méthodes de gestion plus efficaces. La Belgique professionnalise le métier de syndic, alors que le Québec regarde du côté des fonds de prévoyance.
Les auteurs nous livrent dans cet ouvrage plusieurs autres pistes de réflexion afin d'améliorer la prévention du phénomène des copropriétés en difficulté. Ces pistes s'harmonisent dans les trois pays et constituent des voies de solution à explorer afin d'éradiquer le problème.
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L'Union européenne et l'immigration économique : les défis d'une gouvernance multiniveaux
Jean-baptiste Farcy
- Anthemis
- 7 Septembre 2021
- 9782807208025
À l'heure où la question migratoire ébranle l'Union européenne, un véritable débat sur l'immigration économique s'impose. Cette dernière demeure trop souvent dans l'ombre des discussions relatives à l'asile et à la protection des frontières extérieures. Pourtant, une politique d'immigration active et assumée implique de la décloisonner.
Le présent ouvrage, fruit de la thèse de doctorat réalisée par son auteur à l'Université catholique de Louvain, met en lumière les développements juridiques et institutionnels entourant la politique européenne d'immigration économique.
L'émergence et l'exercice de la compétence européenne en la matière y sont analysés de manière critique au regard du principe de subsidiarité. Les mesures d'harmonisation européenne, et leurs limites, sont également mises en évidence.
À cette fin, l'auteur propose : une analyse historique et politique de la compétence européenne en matière d'immigration économique ; une étude approfondie et critique du droit primaire et dérivé européen ; des pistes d'avenir en vue d'assurer la coexistence du droit européen et des droits nationaux, et ce, au départ de l'exemple du fédéralisme canadien.
La recherche d'un équilibre entre le développement d'un droit européen et la subsistance légitime des prérogatives nationales est au coeur de l'ouvrage.
Celui-ci intéressera non seulement les spécialistes du droit des étrangers soucieux d'appréhender les enjeux qui traversent la politique européenne d'immigration économique, mais aussi tout lecteur qui s'interroge sur les responsabilités respectives de l'Union européenne et des États membres dans le domaine migratoire.
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Abécédaire d'une pandémie : ce que le covid révèle de notre société
François Ost
- Anthemis
- 11 Janvier 2022
- 9782807208407
Phénomène planétaire, l'épidémie de Covid-19 peut être considérée comme un « fait social total » : un phénomène qui affecte tous les aspects de la vie sociale et individuelle. À l'heure où il est urgent de penser la société d'« après Covid », il faudrait mobiliser toutes les disciplines du savoir humain pour en éclairer les différentes facettes - ce dont atteste d'ailleurs l'inflation des publications qui lui sont désormais consacrées. Dans ces conditions, c'est faire oeuvre de modestie que de se mettre au travail en recueillant, sous la forme nécessairement sommaire d'un abécédaire, certains des termes balisant les aspects les plus essentiels du « fait social total ».
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Le mineur face à ses difficultés : Assuétudes, institutions, juridictions civiles et pénales, procédures
Luc Bihain, Emma Bourcelet, Elise Gheur, Michaël Mallien, Bee Marique, Joëlle Tinant
- Anthemis
- Barreau De Dinant
- 14 Janvier 2025
- 9782807212886
DROIT BELGE
Une analyse juridique détaillée des droits, des responsabilités et de la protection des mineurs, face aux évolutions législatives et aux enjeux sociaux contemporains
À travers une approche pluridisciplinaire, cet ouvrage, dédié à l'examen du statut juridique et social des mineurs, propose une analyse approfondie des enjeux complexes qui les entourent. Il offre ainsi une analyse rigoureuse des problématiques juridiques qui touchent les jeunes et leur entourage.
Les contributions d'experts portent sur des thèmes essentiels, tels que l'incapacité civile des mineurs et les implications juridiques de la nullité des actes qu'ils posent. Les réalités des situations d'assuétudes sont examinées, tout comme l'adéquation des mesures d'hébergement en vigueur. L'interaction entre les services d'aide à la jeunesse et les juridictions familiales est également mise en lumière, révélant des dynamiques souvent complexes.
L'ouvrage aborde en outre la question cruciale de la protection des mineurs face aux violences sexuelles dans l'ère numérique, tout en scrutant les dispositifs légaux en place. Les procédures relatives à la privation de liberté, la mise en oeuvre de projets éducatifs en milieu fermé et le renvoi du mineur devant une juridiction ordinaire sont également traités, tout comme les responsabilités parentales avec un regard particulier sur les implications d'assurances liées aux accidents impliquant des mineurs.
Riche en réflexions et en analyses, ce recueil constitue une ressource indispensable aux praticiens, professionnels du droit, aux travailleurs sociaux et aux chercheurs, apportant des éclairages pertinents sur les droits et les responsabilités des mineurs dans un cadre juridique en constante évolution. -
Violences faites aux femmes - Témoignages et clés de compréhension
Sarah El Guendi
- Anthemis
- 4 Mars 2025
- 9782807212954
Placé au coeur du débat public, le phénomène des violences faites aux femmes est un sujet qui continue de susciter une prise de conscience collective.
Cet ouvrage propose une analyse rigoureuse des violences faites aux femmes à travers les témoignages de nombreuses victimes, souvent réduites au silence. En se concentrant particulièrement sur l'emprise psychologique exercée dans le cadre des relations affectives, il explore les mécanismes de domination systémique et les dimensions complexes de l'emprise masculine.
L'ouvrage analyse également les stratégies d'adaptation et de résistance exercées par les victimes, tout en inscrivant ces témoignages dans un contexte socio-juridique précis.
En croisant les perspectives criminologiques, sociales et juridiques, cet ouvrage met en lumière les obstacles à l'émancipation et invite à repenser les fondements des mécanismes d'oppression, tout en soulignant l'importance de la reconnaissance des femmes en tant qu'actrices de leur propre histoire. -
Manuel de procédure fiscale volume 1 et 2
Collectif
- Anthemis
- Les Manuels Pratiques
- 4 Mars 2025
- 9782807215610
DROIT BELGE
La procédure fiscale est devenue depuis quelques années une discipline scientifique à part entière du droit fiscal dont l'étude est un préalable obligé à l'exercice de nombreuses professions en lien avec la fiscalité. Depuis la dernière édition en 2019, l'élargissement des obligations déclaratives, issues notamment de normes européennes, la transparence et l'échange de renseignements à des fins fiscales entre États, l'extension des pouvoirs d'investigation de l'administration fiscale et la lutte contre la fraude fiscale grave ont pris des dimensions nouvelles concrétisées par le vote de nouveaux textes légaux. L'objectif renouvelé de ce manuel est de proposer une étude complète et structurée de la procédure fiscale en Belgique, tout en gardant une dimension pédagogique par le biais de nombreuses illustrations, d'exemples fictifs, de références actualisées à la jurisprudence, de pistes bibliographiques, etc. L'équipe éditoriale a été élargie à de nouveaux jeunes fiscalistes talentueux et dynamiques qui ont actualisé certains chapitres ou en ont rédigé de nouveaux, comme par exemple un commentaire des aspects procéduraux du Code des taxes et droits divers. L'ouvrage couvre toutes les branches de la procédure fiscale, tant en matière d'impôts sur les revenus (dispositions générales et obligation de déclaration ; investigations et contrôle ; moyens de preuve ; rectification de la déclaration et imposition d'office ; délais d'imposition et de recouvrement ; recours administratifs et judiciaires ; recouvrement de l'impôt) qu'en matière de taxe sur la valeur ajoutée et de droits d'enregistrement et de succession, en ce compris la procédure pénale fiscale. Conçu par des praticiens pour les praticiens, cet ouvrage constitue un guide indispensable pour tous les professionnels de la fiscalité, qu'ils soient comptables, experts-comptables, conseillers fiscaux, réviseurs d'entreprise, agents des services publics fédéraux, communaux ou régionaux des Finances, mais aussi pour les avocats, magistrats et conseillers juridiques en charge de l'étude de dossiers fiscaux.
