Interpréter la Constitution américaine : La lettre ou l'esprit

Ce livre du juge de la Cour suprême Stephen Breyer, depuis peu à la retraite, apporte un éclairage décisif sur l'une des institutions les plus importantes de la démocratie américaine.
Rappelons le contexte : en 2020, Donald Trump avait nommé à la Cour suprême trois jeunes juges au conservatisme affirmé en remplacement des juges sur le départ (notamment Ruth Bader Ginsburg) plutôt progressistes. Deux ans plus tard, la nouvelle majorité de la Cour suprême se traduisait par l'arrêt Dobbs, qui laisse désormais les États américains libres de statuer sur le droit à l'avortement, provoquant ainsi une onde de choc planétaire.
Sur le plan juridique, les arguments utilisés faisaient valoir la nécessité de revenir à une interprétation textuelle de la constitution pour rester au plus près du sens donné par ses rédacteurs. S'élevant contre cette approche qu'il juge dangereuse, Stephen Breyer défend au contraire une approche pragmatique (ou intentionnaliste), qui se veut fidèle à l'esprit plutôt qu'à la lettre, et dont l'objectif est clairement d'offrir une stabilité de jugement sur le long terme. L'approche textualiste risque, au contraire, de rendre la constitution moins opérationnelle dans la durée.
Une leçon de droit et d'humanité par un des plus grands juristes de notre temps. Lire la suite Fermer