La parole, l'écrit et l'image en justice : quelle procédure au XXI siècle ?

À propos

Si l'oral a toujours été considéré, en matière judiciaire, comme un élément de proximité, l'évolution du droit processuel met l'accent sur une mixité des supports : la procédure administrative, réputée exclusivement écrite, intègre de plus en plus l'oralité ; de son côté, les procédures civile et pénale se réfèrent largement à l'écrit... Mais les cultures varient d'un pays à l'autre. Ces nouveaux supports modifient la procédure, mais ne modifient-ils pas aussi, à terme, le métier de juge et la justice dans son ensemble ?


Sommaire

Simone GABORIAU - Avant-propos Loïc CADIET - Renouveler la question de la parole du justiciable Partie I Mises en perspective Sylvain SOLEIL - Oralité et écritures en procès. Regards croisés entre histoire du droit et philosophie du langage Béatrice JALUZOT - Procédure écrite et procédure orale : quelques enseignements du droit comparé Alphonse NGOMA - Droit oral, droit non écrit, droit informel Thomas CLAY - La parole, l'écrit et l'image dans les modes alternatifs de règlement des conflits Charles DUDOGNON - La résolution des litiges disciplinaires par la voie de l'arbitrage ; l'exemple du tribunal arbitral du sport Partie II Les champs du débat Chapitre 1 :
Le procès civil Paul MARTENS - Procédure orale et procédure écrite à l'épreuve de l'efficacité et de la loyauté du procès Anne CARON-DEGLISE - Procédure orale et procédure écrite et garantie de l'expression des parties Chapitre 2 :
Le procès pénal Jean-Louis NADAL - La liberté de parole du ministère public Jean DANET - Les métamorphoses de la parole et les droits de la défense Chapitre 3 :
Le procès administratif Jean-Marc SAUVE - La place de l'oralité : support délaissé ou renouvelé dans la juridiction administrative ?


Partie III Nouveaux enjeux, nouvelles frontières Soraya AMRANI-MEKKI - L'impact des nouvelles technologies sur l'écrit et l'oral en procédure civile Loïc CADIET - Observations conclusives

Rayons : Entreprise, économie & droit > Droit > Droit généralités > Essais / Réflexions / Ecrits sur le droit


  • Auteur(s)

    Simone Gaboriau

  • Éditeur

    Pu De Limoges

  • Distributeur

    Cid - Fmsh

  • Date de parution

    21/02/2011

  • Collection

    Entretiens D'aguesseau

  • EAN

    9782842875305

  • Disponibilité

    Épuisé

  • Nombre de pages

    212 Pages

  • Longueur

    24 cm

  • Largeur

    16 cm

  • Épaisseur

    1.1 cm

  • Poids

    360 g

  • Support principal

    Grand format

Infos supplémentaires : Broché  

empty